(14) Les profilés creux sont surtout utilisés dans des éléments de structure ou porteurs dans le secteur de la construction, ainsi que pour des éléments de structure dans les navires, les grues, le matériel de manutention, les remorques, les camions, l’équipement agricole, etc. Les profilés creux peuvent aussi entrer dans la fabrication de mobilier en métal, d’équipements de sport et de loisir, de jouets, de portes et fenêtres métalliques, d’étagères, d’éléments d’entreposage et de liage, etc.
Décision (CELEX 32009D0698) · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/09/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0698)
RattachementDécision (CELEX 32009D0698)
Versionacte d'origine du 04/09/2009 (CELEX 32009D0698)
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