SUBSTANCE ACTIVE CONCERNÉE PAR LA PRÉSENTE DÉCISION
| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur
|
Bixafen
No CIMAP: non encore attribué
| Bayer CropScience | 8 octobre 2008 | Royaume-Uni
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 10/09/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
SUBSTANCE ACTIVE CONCERNÉE PAR LA PRÉSENTE DÉCISION
| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur
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Bixafen
No CIMAP: non encore attribué
| Bayer CropScience | 8 octobre 2008 | Royaume-Uni
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