(15) Le plan repose sur une étude de faisabilité réalisée par Electrowatt-Eccono-Poyry, société de conseil connue qui a étudié plusieurs options de renforcement (repowering). Cette étude a, entre-temps, été complétée par une étude de marché.
Décision (CELEX 32009D0730) · Article
Article considérant 15
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0730)
RattachementDécision (CELEX 32009D0730)
Versionacte d'origine du 02/07/2008 (CELEX 32009D0730)
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