Décision (CELEX 32009D0752) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/10/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32009D0752)
RattachementDécision (CELEX 32009D0752)
VersionVersion d'origine (CELEX 32009D0752)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32009D0752)EUR-Lex →

La mise sur le marché communautaire de l’extrait lipidique du krill de l’Antarctique Euphausia superba, conforme aux spécifications de l’annexe I, en tant que nouvel ingrédient alimentaire pour les utilisations et aux teneurs maximales figurant dans l’annexe II, est autorisée.

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