Décision (CELEX 32009D0836) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/11/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0836)
RattachementDécision (CELEX 32009D0836)
Versionacte d'origine du 11/11/2009 (CELEX 32009D0836)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32009D0836)EUR-Lex →

(2) Le 21 novembre 2008, le COPS a arrêté la décision BiH/14/2008 portant nomination du général Stefano CASTAGNOTTO en qualité de commandant de la force de l’Union européenne pour l’opération militaire de l’Union européenne en Bosnie-et-Herzégovine.

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