Décision (CELEX 32009D0878) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 16/09/2010 (consolidation EUR-Lex 02009D0878-20100916, la plus récente en français ; acte d'origine du 01/12/2009).

TexteDécision (CELEX 32009D0878)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32009D0878)
VersionConsolidée au 16/09/2010 (CELEX 02009D0878-20100916)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32009D0878)EUR-Lex →

LISTE DES FORMATIONS DU CONSEIL

1. Affaires générales;

2. Affaires étrangères;

3. Affaires économiques et financières;

4. Justice et affaires intérieures;

5. Emploi, politique sociale, santé et consommateurs;

6. Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace);

7. Transports, télécommunications et énergie;

8. Agriculture et pêche;

9. Environnement;

10. Éducation, jeunesse, culture et sport.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02009D0878-20100916. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).