Décision (CELEX 32009D0908) · Article
Article en vigueur.
Version consolidée au 29/09/2024 (consolidation EUR-Lex 02009D0908-20240929, la plus récente en français ; acte d'origine du 01/12/2009).
TexteDécision (CELEX 32009D0908)
IntituléANNEXE III
RattachementDécision (CELEX 32009D0908)
VersionConsolidée au 29/09/2024 (CELEX 02009D0908-20240929)
RéférenceAnnexe III de la décision (CELEX 32009D0908)EUR-Lex →
PRÉSIDENTS DES INSTANCES PRÉPARATOIRES DU CONSEIL DISPOSANT D'UNE PRÉSIDENCE FIXE
Présidence élue
Comité économique et financier
Comité de l'emploi
Comité de la protection sociale
Comité militaire
Comité de politique économique
Comité des services financiers
Groupe de travail militaire
Groupe «Code de conduite (fiscalité des entreprises)»
Comité de l’Espace européen de la recherche et de l’innovation
Présidence assurée par le secrétariat général du Conseil
Comité de sécurité
Groupe «Information»
Groupe «Communications électroniques»
Groupe «Codification législative»
Groupe des juristes-linguistes
Groupe «Nouveaux immeubles»
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.