Décision (CELEX 32009D0911) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/12/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32009D0911)
RattachementDécision (CELEX 32009D0911)
VersionVersion d'origine (CELEX 32009D0911)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32009D0911)EUR-Lex →

M. Pierre de BOISSIEU est nommé secrétaire général du Conseil de l’Union européenne pour la période allant du 1er décembre 2009 jusqu’au jour suivant la réunion du Conseil européen de juin 2011.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009D0911. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).