Décision (CELEX 32009D0986) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/12/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32009D0986)
IntituléLe groupe d’experts appelé à formuler des avis techniques sur le programme en faveur de la consommation de fruits à l’école
RattachementDécision (CELEX 32009D0986)
VersionVersion d'origine (CELEX 32009D0986)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32009D0986)EUR-Lex →

Il est institué un groupe d’experts appelé à formuler des avis techniques sur le programme en faveur de la consommation de fruits à l’école, ci-après dénommé «le groupe d’experts».

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