Directive 2009/3/CE · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/03/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective 2009/3/CE
IntituléModifications
RattachementDirective 2009/3/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32009L0003)
Référencearticle 1 de la directive 2009/3/CEEUR-Lex →

La directive 80/181/CEE est modifiée comme suit:

1) À l'article 1er, le point b) est remplacé par le texte suivant:

«b) celles reprises au chapitre II de l'annexe dans les seuls États membres où elles étaient autorisées le 21 avril 1973;»

2) À l'article 2, le point a) est remplacé par le texte suivant:

«a) Les obligations découlant de l'article 1er visent les instruments de mesure utilisés, les mesurages effectués et les indications de grandeur exprimées en unités de mesure.»

3) À l'article 3, le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant:

«2.

L'emploi des indications supplémentaires est autorisé.»

4) L'article suivant est inséré:

«Article 6 ter

La Commission suit l'évolution du marché pour ce qui a trait à la présente directive et à sa mise en œuvre, en ce qui concerne le fonctionnement harmonieux du marché intérieur et les échanges internationaux, et présente au Parlement européen et au Conseil, au plus tard le 31 décembre 2019, un rapport accompagné, le cas échéant, de propositions.»

5) L'annexe est modifiée comme suit:

a) au chapitre I, point 1.1, le point intitulé «Unité de température thermodynamique» est remplacé par le texte suivant:

«Unité de température thermodynamique

Le kelvin, unité de température thermodynamique, est la fraction 1/273,16 de la température thermodynamique du point triple de l'eau.

Cette définition se réfère à l'eau de composition isotopique définie par les rapports de quantité de matière suivants: 0,00015576 mole de 2H par mole de 1H, 0,0003799 mole de 17O par mole de 16O et 0,0020052 mole de 18O par mole de 16O.

(13e CGPM – 1967 – Rés. 4 et 23e CGPM – 2007 – Rés. 10)»;

b) au chapitre I, point 1.1.1, l'intitulé est remplacé par le texte suivant:

«Nom et symbole spéciaux de l'unité dérivée SI de température dans le cas de la température Celsius»;;

c) au chapitre I, point 1.2, l'intitulé est remplacé par le texte suivant:

«1.2. Unités dérivées SI»;

d) au chapitre I, le point 1.2.1 est supprimé;

e) au chapitre I, les points 1.2.2 et 1.2.3 sont remplacés par le texte suivant:

«1.2.2. Règles générales pour les unités dérivées SI

Les unités dérivées de manière cohérente des unités SI de base sont données par des expressions algébriques sous la forme de produits de puissances des unités SI de base avec un facteur numérique égal au nombre 1.

1. 2.3. Unités dérivées SI ayant des noms et symboles spéciaux

| Grandeur | Unité | Expression

| Nom | Symbole | en d'autres unités SI | en unités SI de base

| Angle plan | radian | rad | | m · m–1

| Angle solide | stéradian | sr | | m2 · m–2

| Fréquence | hertz | Hz | | s–1

| Force | newton | N | | m · kg · s–2

| Pression et contrainte | pascal | Pa | N · m–2 | m–1 · kg · s–2

| Énergie, travail, quantité de chaleur | joule | J | N · m | m2 · kg · s–2

| Puissance, flux énergétique | watt | W | J · s–1 | m2 · kg · s–3

| Quantité d'électricité, charge électrique | coulomb | C | | s · A

| Tension électrique, potentiel électrique, force électromotrice | volt | V | W · A–1 | m2 · kg · s–3 · A–1

| Résistance électrique | ohm | Ω | V · A–1 | m2 · kg · s–3 · A–2

| Conductance électrique | siemens | S | A · V–1 | m–2 · kg–1 · s3 · A2

| Capacité électrique | farad | F | C · V–1 | m–2 · kg–1 · s4 · A2

| Flux d'induction magnétique | weber | Wb | V · s | m2 · kg · s–2 · A–1

| Induction magnétique | tesla | T | Wb · m–2 | kg · s–2 · A–1

| Inductance | henry | H | Wb · A–1 | m2 · kg · s–2 · A–2

| Flux lumineux | lumen | lm | cd · sr | cd

| Éclairement lumineux | lux | lx | lm · m–2 | m–2 · cd

| Activité (rayonnements ionisants) | becquerel | Bq | | s–1

| Dose absorbée, énergie communiquée massique, kerma, indice de dose absorbée | gray | Gy | J · kg–1 | m2 · s–2

| Équivalent de dose | sievert | Sv | J · kg–1 | m2 · s–2

| Activité catalytique | katal | kat | | mol · s–1

Des unités dérivées des unités SI de base peuvent être exprimées en employant les unités du chapitre I.

En particulier, des unités dérivées SI peuvent être exprimées en utilisant les noms et symboles spéciaux du tableau ci-dessus; par exemple, l'unité SI de la viscosité dynamique peut être exprimée comme m–1 · kg · s–1 ou N · s · m–2 ou Pa · s.»

f) au chapitre II, la ligne suivante est supprimée du tableau:

| «Cadastre | acre | 1 ac = 4 047 m2 | ac»

g) au chapitre II, la phrase finale est remplacée par la phrase suivante: «Les unités reprises au présent chapitre peuvent être combinées entre elles ou avec celles du chapitre I pour constituer des unités composées.»

Nota : Noms spéciaux de l'unité de puissance: le nom “voltampère”, symbole “VA”, pour exprimer la puissance apparente de courant électrique alternatif et le nom “var”, symbole “var”, pour exprimer la puissance électrique réactive. Le nom “var” n'est pas inclus dans les résolutions de la CGPM.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009L0003. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).