Directive 2009/148/CE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 20/12/2023 (consolidation EUR-Lex 02009L0148-20231220, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/11/2009).

TexteDirective 2009/148/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDirective 2009/148/CE
VersionConsolidée au 20/12/2023 (CELEX 02009L0148-20231220)
RéférenceAnnexe I de la directive 2009/148/CEEUR-Lex →

Recommandations pratiques pour la surveillance clinique des travailleurs visées à l’article 18, paragraphe 2, deuxième alinéa

1. Au stade actuel des connaissances, l’exposition aux fibres d’amiante peut provoquer au moins les affections suivantes:

— asbestose,

— mésothéliome,

— cancer du poumon,

— cancer gastro-intestinal.

— cancer du larynx,

— cancer des ovaires,

— affections de la plèvre non malignes.

2. Le médecin et/ou l’autorité responsable de la surveillance médicale des travailleurs exposés à l’amiante doivent connaître les conditions ou les circonstances dans lesquelles chaque travailleur a été exposé.

3. L’examen de santé des travailleurs devrait être effectué conformément aux principes et aux pratiques de la médecine du travail. Il devrait comporter au moins les mesures suivantes:

— établissement du dossier médical et professionnel du travailleur,

— entretien personnel,

— examen clinique général et notamment du thorax,

— examens de la fonction respiratoire (spirométrie et courbe débit-volume).

Le médecin et/ou l’autorité responsable de la surveillance de la santé doivent décider d’autres examens tels que les tests de cytologie du crachat, une radiographie du thorax ou une tomodensitométrie, à la lumière des connaissances les plus récentes en matière de médecine du travail.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02009L0148-20231220. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).