Directive 2009/161/UE · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2009/161/UE
RattachementDirective 2009/161/UE
Versionacte d'origine du 17/12/2009 (CELEX 32009L0161)
RéférenceConsidérant 11 de la directive 2009/161/UEEUR-Lex →

(11) Il est également nécessaire de fixer des valeurs limites d’exposition à court terme pour certaines substances afin de prendre en compte les effets liés à une exposition à court terme.

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