Règlement (CE) n° 286/2009 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/04/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 286/2009
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 286/2009
VersionVersion d'origine (CELEX 32009R0286)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 286/2009EUR-Lex →

1. Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:

Classe 1.6. Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ITALIE

Castagna di Vallerano (AOP)

Classe 1.7. Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

ESPAGNE

Melva de Andalucía (IGP)

Caballa de Andalucía (IGP)

2. Denrées alimentaires visées à l'annexe I du règlement:

Classe 2.4. Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie

PORTUGAL

Ovos Moles de Aveiro (IGP)

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009R0286. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).