Version d'origine : acte du 17/06/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 517/2009
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 517/2009
VersionVersion d'origine (CELEX 32009R0517)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 517/2009EUR-Lex →
À l’annexe I A du règlement (CE) no 43/2009, le texte de la rubrique concernant le lançon des eaux communautaires de la zone CIEM III a et des zones CIEM II a et IV est remplacé par le texte suivant:
|
«Espèce
Lançon
Ammodytidae
|
Zone
Eaux communautaires des zones III a, II a et IV
SAN/2A3A4
| Danemark | 327 249 |
TAC analytique
L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.
L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.
L’article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s’applique.
| Allemagne | 501
| Suède | 12 017
| Royaume-Uni | 7 153
| CE | 346 920
| Norvège | 27 500
| Îles Féroé | 2 500
| TAC | 376 920
Aller plus loin
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