Règlement (CE) n° 567/2009 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/06/2009, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02009R0567-20090720 du 20/07/2009, la plus récente en français).

TexteRèglement (CE) n° 567/2009
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 567/2009
VersionVersion d'origine (CELEX 02009R0567-20090720)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 567/2009EUR-Lex →

Denrées alimentaires visées à l’annexe I du règlement (CE) no 509/2006:

Classe 2.3. Produits de la confiserie, de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie

POLOGNE

Pierekaczewnik (STG)

L’usage du nom est réservé.

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