Version d'origine : acte du 05/08/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 709/2009
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 709/2009
VersionVersion d'origine (CELEX 32009R0709)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 709/2009EUR-Lex →
À l’annexe I A du règlement (CE) no 43/2009, le texte de la rubrique relative au stock de tacaud norvégien de la zone CIEM III a et des eaux communautaires des zones CIEM II a et IV est remplacé par le texte suivant:
|
«Espèce
Tacaud norvégien
Trisopterus esmarki
|
Zone
III a; eaux communautaires des zones II a et IV
NOP/2A3A4.
| Danemark | 116 642 |
TAC analytique
L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.
L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.
L’article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s’applique.
| Allemagne | 22
| Pays-Bas | 86
| CE | 116 750
| Norvège | 1 000
| TAC | Sans objet
Aller plus loin
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