(3) La demande concerne l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM-P 1467) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».
Règlement (CE) n° 903/2009 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/09/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 903/2009
RattachementRèglement (CE) n° 903/2009
Versionacte d'origine du 28/09/2009 (CELEX 32009R0903)
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