Règlement (CE) n° 1050/2009 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/10/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 1050/2009
RattachementRèglement (CE) n° 1050/2009
Versionacte d'origine du 28/10/2009 (CELEX 32009R1050)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (CE) n° 1050/2009EUR-Lex →

(3) Une demande similaire a été introduite concernant l’acétamipride en vue d’une utilisation sur le cresson, les épinards et les fines herbes, à l’exception du persil. Une demande similaire a été introduite pour le clomazone en vue d’une utilisation sur les fines herbes. Une demande similaire a été introduite concernant le cyflufénamid en vue d’une utilisation sur l’avoine. Eu égard à cette demande, il est également nécessaire de modifier les LMR existantes pour les produits animaux, étant donné que cette céréale est employée dans l’alimentation des animaux. Concernant l’emamectine benzoate, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les fruits à pépins, les pêches et les nectarines, les raisins de table et de cuve, les fraises, les tomates, les aubergines, les poivrons, les cucurbitacées (à peau comestible et non comestible), les choux-fleurs, les brocolis, les choux pommés, la laitue et les autres types de salade, la scarole, les fines herbes, les haricots frais (écossés et non écossés), les pois non écossés et les artichauts. En ce qui concerne la famoxadone, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les fleurs destinées aux infusions. Pour l’oxyde de fenbutatine, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les tomates. En qui concerne l’indoxacarbe, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les petits fruits et les baies, à l’exception des groseilles à maquereau et des groseilles et cassis. En ce qui concerne l’ioxynil, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur le seigle et le triticale. Eu égard à cette demande, il est également nécessaire de modifier les LMR existantes pour la viande, le foie, les rognons et la graisse de bovins, d’ovins et de caprins, étant donné que les céréales mentionnées sont employées dans l’alimentation de ces animaux. Concernant le mépanipyrim, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les courgettes. Concernant le prothioconazole, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les choux pommés et les choux de Bruxelles. Pour le pyridalyl, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les tomates, les aubergines, les poivrons, les cucurbitacées (à peau non comestible), la laitue et les graines de coton. En ce qui concerne le thiaclopride, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les poireaux et les oignons de printemps. Concernant la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les choux pommés, les céleris, les myrtilles, la laitue, les fines herbes, la scarole et les choux de Bruxelles.

Aller plus loin

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