Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (CE) no 1050/2009 de la Commission du 28 octobre 2009 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’azoxystrobine, d’acétamipride, de clomazone, de cyflufénamid, d’emamectine benzoate, de famoxadone, d’oxyde de fenbutatine, de flufénoxuron, de fluopicolide, d’indoxacarbe, d’ioxynil, de mépanipyrim, de prothioconazole, de pyridalyl, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 28/10/2009, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02009R1050-20091107 du 07/11/2009, la plus récente en français).
ActeRèglement (CE) n° 1050/2009
Adopté le28 octobre 2009
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 10 considérants, 1 annexe
CELEX02009R1050-20091107
Considérants (10)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’azoxystrobine, d’acétamipride, de famoxadone, d’oxyde de fenbutatine, d’indoxacarbe, d’ioxynil, de mépanipyrim, de thiaclopride et de trifloxystrobine ont été fixées aux annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de clomazone, de cyflufénamid, de flufénoxuron, de fluopicolide et de prothioconazole ont été fixées à l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Aucune LMR spécifique n’a été fixée pour l’emamectine benzoate et le pyridalyl, et ces substances n’ont pas non plus été incluses à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) À l’occasion d’une procédure engagée conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytosanitaire contenant la substance active azoxystrobine sur les feuilles de bettes et les brocolis, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Une demande similaire a été introduite concernant l’acétamipride en vue d’une utilisation sur le cresson, les épinards et les fines herbes, à l’exception du persil. Une demande similaire a été introduite pour le clomazone en vue d’une utilisation sur les fines herbes. Une demande similaire a été introduite concernant le cyflufénamid en vue d’une utilisation sur l’avoine. Eu égard à cette demande, il est également nécessaire de modifier les LMR existantes pour les produits animaux, étant donné que cette céréale est employée dans l’alimentation des animaux. Concernant l’emamectine benzoate, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les fruits à pépins, les pêches et les nectarines, les raisins de table et de cuve, les fraises, les tomates, les aubergines, les poivrons, les cucurbitacées (à peau comestible et non comestible), les choux-fleurs, les brocolis, les choux pommés, la laitue et les autres types de salade, la scarole, les fines herbes, les haricots frais (écossés et non écossés), les pois non écossés et les artichauts. En ce qui concerne la famoxadone, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les fleurs destinées aux infusions. Pour l’oxyde de fenbutatine, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les tomates. En qui concerne l’indoxacarbe, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les petits fruits et les baies, à l’exception des groseilles à maquereau et des groseilles et cassis. En ce qui concerne l’ioxynil, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur le seigle et le triticale. Eu égard à cette demande, il est également nécessaire de modifier les LMR existantes pour la viande, le foie, les rognons et la graisse de bovins, d’ovins et de caprins, étant donné que les céréales mentionnées sont employées dans l’alimentation de ces animaux. Concernant le mépanipyrim, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les courgettes. Concernant le prothioconazole, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les choux pommés et les choux de Bruxelles. Pour le pyridalyl, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les tomates, les aubergines, les poivrons, les cucurbitacées (à peau non comestible), la laitue et les graines de coton. En ce qui concerne le thiaclopride, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les poireaux et les oignons de printemps. Concernant la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les choux pommés, les céleris, les myrtilles, la laitue, les fines herbes, la scarole et les choux de Bruxelles.
(4)
(4) En vertu de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, des demandes ont été adressées concernant le flufénoxuron sur le thé, le fluopicolide sur les poivrons et la trifloxystrobine sur les fruits de la passion. L’utilisation autorisée de flufénoxuron sur les théiers au Japon entraîne un niveau de résidus plus élevé que les LMR actuellement définies à l’annexe III. Afin d’éviter les barrières commerciales à l’importation de thé japonais, il est nécessaire de fixer une LMR plus élevée. L’utilisation autorisée de fluopicolide sur les plants de poivrons aux États-Unis entraîne un niveau de résidus plus élevé que les LMR actuellement définies à l’annexe III. Afin d’éviter les barrières commerciales à l’importation des poivrons américains, il est nécessaire de fixer une LMR plus élevée. L’utilisation autorisée de trifloxystrobine sur les fruits de la passion au Kenya entraîne un niveau de résidus plus élevé que les LMR actuellement définies à l’annexe III. Afin d’éviter les barrières commerciales à l’importation des fruits de la passion kényans, il est nécessaire de fixer une LMR plus élevée.
(5)
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, s’intéressant en particulier aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux, et elle a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a publiés sur son site internet.
(7)
(7) L’autorité a conclu dans ses avis motivés que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. À cet égard, elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de ces substances. Ni l’exposition à ces substances pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf). Lorsque l’autorité recommandait, comme solutions possibles en matière de gestion du risque, deux LMR différentes pour la même combinaison pesticide/produit, la Commission a toujours opté pour la LMR la plus faible, conformément au considérant 5 du règlement (CE) no 396/2005. Dans le cas du flufénoxuron et du thé, les informations additionnelles fournies par la France concernant les utilisations officielles ont permis de conclure que la nouvelle LMR n’entraîne aucun risque chronique pour la santé.
(8)
(8) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10)
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
(1) à l’annexe II, les colonnes relatives à l’azoxystrobine, à l’acétamipride, à l’oxyde de fenbutatine, à l’indoxacarbe, à l’ioxynil, au mépanipyrim, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Acétamipride — code 1000000: Acétamipride et son métabolite IM-2-1
Fenbutatin oxyde (L)»
| Numéro de cod
| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR
| Acétamipride (R)
| Azoxystrobine
| Fenbutatin oxyde (L)
| Indoxacarbe (somme des isomères S et R) (L)
| Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil (L)
| Mépanipyrim (et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthyl-pyrimidine) exprimé en mépanipyrim
| Thiaclopride (L)
| Trifloxystrobine
| (1)
| (2)
| (3)
| (4)
| (5)
| (6)
| (7)
| (8)
| (9)
| (10)
| 0100000
|
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX
|
|
|
|
| 0,05
|
|
|
| 0110000
|
(i) Agrumes
| 1
| 1
| 5
| 0,02
|
| 0,01
| 0,02
| 0,3
| 0110010
| Pample-mousses
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0110020
| Oranges
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0110030
| Citrons
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0110040
| Limettes
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0110050
| Mandarines
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0110990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0120000
|
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,01
| 0,1
| 0,05
| 0,05
|
| 0,01
| 0,02
| 0,02
| 0120010
| Amandes
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0120020
| Noix du Brésil
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0120030
| Noix de cajou
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0120040
| Châtaignes
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0120050
| Noix de coco
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0120060
| Noisettes
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0120070
| Noix de Queensland
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0120080
| Noix de Pécan
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0120090
| Pignons
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0120100
| Pistaches
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0120110
| Noix communes
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0120990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0130000
|
(iii) Fruits à pépins
| 0,1
| 0,05
| 2
|
|
| 0,01
| 0,3
| 0,5
| 0130010
| Pommes
|
|
|
| 0,5
|
|
|
|
| 0130020
| Poires
|
|
|
| 0,3
|
|
|
|
| 0130030
| Coings
|
|
|
| 0,3
|
|
|
|
| 0130040
| Nèfles
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0130050
| Nèfles du Japon
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0130990
| Autres
|
|
|
| 0,3
|
|
|
|
| 0140000
|
(iv) Fruits à noyau
|
| 0,05
| 0,05
|
|
| 0,01
|
|
| 0140010
| Abricots
| 0,1
|
|
| 0,3
|
|
| 0,3
| 1
| 0140020
| Cerises
| 0,2
|
|
| 0,02
|
|
| 0,3
| 1
| 0140030
| Pêches
| 0,1
|
|
| 0,3
|
|
| 0,3
| 1
| 0140040
| Prunes
| 0,02
|
|
| 0,02
|
|
| 0,1
| 0,2
| 0140990
| Autres
| 0,01
|
|
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0150000
|
(v) Baies et petits fruits
| 0,01
|
|
|
|
|
|
|
| 0151000
|
(a) Raisins de table et raisins de cuve
|
| 2
| 2
| 2
|
| 3
| 0,02
| 5
| 0151010
| Raisins de table
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0151020
| Raisins de cuve
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0152000
|
(b) Fraises
|
| 2
| 1
| 0,02
|
| 2
| 0,5
| 0,5
| 0153000
|
(c) Fruits de ronces
|
|
|
|
|
| 0,01
|
| 0,02
| 0153010
| Mûres
|
| 3
| 5
| 0,5
|
|
| 3
|
| 0153020
| Mûres des haies
|
| 0,05
| 0,05
| 0,02
|
|
| 1
|
| 0153030
| Framboises
|
| 3
| 5
| 0,5
|
|
| 3
|
| 0153990
| Autres
|
| 0,05
| 0,05
| 0,02
|
|
| 1
|
| 0154000
|
(d) Autres baies et petits fruits
|
| 0,05
| 0,05
| 1
|
| 0,01
| 1
|
| 0154010
| Myrtilles
|
|
|
|
|
|
|
| 2
| 0154020
| Airelles canneberges
|
|
|
|
|
|
|
| 0,02
| 0154030
| Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
|
|
|
|
|
|
|
| 1
| 0154040
| Groseilles à maquereau
|
|
|
|
|
|
|
| 1
| 0154050
| Cynorhodons
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0154060
| Mûres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0154070
| Azerole (nèfle méditerra-néenne)
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0154080
| Sureau noir
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0154990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
| 0,02
| 0160000
|
(vi) Fruits divers
| 0,01
|
|
|
|
| 0,01
|
|
| 0161000
|
(a) Peau comestible
|
| 0,05
| 0,05
| 0,02
|
|
| 0,02
|
| 0161010
| Dattes
|
|
|
|
|
|
|
| 0,02
| 0161020
| Figues
|
|
|
|
|
|
|
| 0,02
| 0161030
| Olives de table
|
|
|
|
|
|
|
| 0,3
| 0161040
| Kumquats
|
|
|
|
|
|
|
| 0,02
| 0161050
| Carambole
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0161060
| Kaki
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0161070
| Jamelongue (prune de Java)
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0161990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
| 0,02
| 0162000
|
(b) Peau non comestible, petite taille
|
|
| 0,05
| 0,02
|
|
| 0,02
|
| 0162010
| Kiwis
|
| 0,05
|
|
|
|
|
| 0,02
| 0162020
| Litchis
|
| 0,05
|
|
|
|
|
| 0,02
| 0162030
| Fruits de la passion
|
| 4
|
|
|
|
|
| 4
| 0162040
| Figue de Barbarie (figue de cactus)
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0162050
| Caïnite
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0162060
| Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie)
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0162990
| Autres
|
| 0,05
|
|
|
|
|
| 0,02
| 0163000
|
(c) Peau non comestible, grande taille
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0163010
| Avocats
|
| 0,05
| 0,05
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0163020
| Bananes
|
| 2
| 3
| 0,2
|
|
| 0,02
| 0,05
| 0163030
| Mangues
|
| 0,2
| 0,05
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0,5
| 0163040
| Papayes
|
| 0,2
| 0,05
| 0,02
|
|
| 0,5
| 1
| 0163050
| Grenades
|
| 0,05
| 0,05
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0163060
| Chérimoles
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0163070
| Goyaves
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0163080
| Ananas
|
| 0,05
| 0,05
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0163090
| Fruit de l’arbre à pain
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0163100
| Durion
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0163110
| Corossol (cachiment hérissé)
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0163990
| Autres
|
| 0,05
| 0,05
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0200000
|
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0210000
|
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01
|
| 0,05
|
|
| 0,01
|
|
| 0211000
|
(a) Pommes de terre
|
| 0,05
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0212000
|
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0,05
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0212010
| Manioc
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0212020
| Patates douces
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0212030
| Ignames
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0212040
| Arrow-root
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0212990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0213000
|
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0213010
| Betterave
|
| 0,05
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0213020
| Carottes
|
| 0,2
|
| 0,02
| 0,2
|
| 0,02
| 0,05
| 0213030
| Céleris-raves
|
| 0,3
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,1
| 0,02
| 0213040
| Raifort
|
| 0,2
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0213050
| Topinam-bours
|
| 0,05
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0213060
| Panais
|
| 0,2
|
| 0,02
| 0,2
|
| 0,02
| 0,02
| 0213070
| Persil à grosse racine
|
| 0,2
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0213080
| Radis
|
| 0,2
|
| 0,2
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0213090
| Salsifis
|
| 0,2
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0213100
| Rutabagas
|
| 0,05
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0213110
| Navets
|
| 0,2
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0213990
| Autres
|
| 0,05
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0220000
|
(ii) Légumes-bulbes
| 0,01
|
| 0,05
| 0,02
|
| 0,01
|
| 0,02
| 0220010
| Ail
|
| 0,05
|
|
| 0,2
|
| 0,02
|
| 0220020
| Oignons
|
| 0,05
|
|
| 0,2
|
| 0,02
|
| 0220030
| Échalotes
|
| 0,05
|
|
| 0,2
|
| 0,02
|
| 0220040
| Oignons de printemps
|
| 2
|
|
| 3
|
| 0,1
|
| 0220990
| Autres
|
| 0,05
|
|
| 0,05
|
| 0,02
|
| 0230000
|
(iii) Légumes-fruits
|
|
|
|
| 0,05
|
|
|
| 0231000
|
(a) Solanacées
|
| 2
|
|
|
|
|
|
| 0231010
| Tomates
| 0,1
|
| 2
| 0,5
|
| 1
| 0,5
| 0,5
| 0231020
| Poivrons
| 0,3
|
| 1
| 0,3
|
| 0,01
| 1
| 0,3
| 0231030
| Aubergines
| 0,1
|
| 1
| 0,5
|
| 1
| 0,5
| 0,02
| 0231040
| Okras, camboux
| 0,01
|
| 1
| 0,02
|
| 0,01
| 0,02
| 0,02
| 0231990
| Autres
| 0,01
|
| 1
| 0,02
|
| 0,01
| 0,02
| 0,02
| 0232000
|
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3
| 1
|
| 0,2
|
|
| 0,3
| 0,2
| 0232010
| Concombres
|
|
| 0,5
|
|
| 0,01
|
|
| 0232020
| Cornichons
|
|
| 0,05
|
|
| 0,01
|
|
| 0232030
| Courgettes
|
|
| 0,5
|
|
| 0,5
|
|
| 0232990
| Autres
|
|
| 0,05
|
|
| 0,01
|
|
| 0233000
|
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,01
| 0,5
| 0,05
| 0,1
|
| 0,01
|
|
| 0233010
| Melons
|
|
|
|
|
|
| 0,2
| 0,3
| 0233020
| Potirons
|
|
|
|
|
|
| 0,02
| 0,2
| 0233030
| Pastèques
|
|
|
|
|
|
| 0,2
| 0,2
| 0233990
| Autres
|
|
|
|
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0234000
|
(d) Maïs doux
| 0,01
| 0,05
| 0,05
| 0,02
|
| 0,01
| 0,1
| 0,02
| 0239000
|
(e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0,05
| 0,05
| 0,02
|
| 0,01
| 0,02
| 0,02
| 0240000
|
(iv) Brassicées
|
|
| 0,05
|
| 0,05
| 0,01
|
|
| 0241000
|
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0,01
|
|
| 0,3
|
|
| 0,1
|
| 0241010
| Brocolis
|
| 1
|
|
|
|
|
| 0,05
| 0241020
| Choux-fleurs
|
| 0,5
|
|
|
|
|
| 0,05
| 0241990
| Autres
|
| 0,5
|
|
|
|
|
| 0,02
| 0242000
|
(b) Choux pommés
|
| 0,3
|
|
|
|
|
|
| 0242010
| Choux de Bruxelles
| 0,05
|
|
| 0,1
|
|
| 0,05
| 0,5
| 0242020
| Choux pommés
| 0,01
|
|
| 3
|
|
| 0,2
| 0,3
| 0242990
| Autres
| 0,01
|
|
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0243000
|
(c) Choux feuilles
| 0,01
| 5
|
|
|
|
| 1
| 0,02
| 0243010
| Choux de Chine
|
|
|
| 0,2
|
|
|
|
| 0243020
| Choux verts
|
|
|
| 0,2
|
|
|
|
| 0243990
| Autres
|
|
|
| 0,02
|
|
|
|
| 0244000
|
(d) Choux-raves
| 0,01
| 0,2
|
| 0,02
|
|
| 0,05
| 0,02
| 0250000
|
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
|
|
| 0,05
|
| 0,05
| 0,01
|
|
| 0251000
|
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
|
| 3
|
|
|
|
|
|
| 0251010
| Mâche
| 5
|
|
| 1
|
|
| 2
| 0,02
| 0251020
| Laitue
| 5
|
|
| 2
|
|
| 2
| 10
| 0251030
| Scarole (endive à larges feuilles)
| 5
|
|
| 2
|
|
| 2
| 10
| 0251040
| Cresson
| 3
|
|
| 0,02
|
|
| 2
| 0,02
| 0251050
| Cresson de terre
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0251060
| Roquette, rucola
| 5
|
|
| 0,02
|
|
| 3
| 0,02
| 0251070
| Moutarde brune
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0251080
| Feuilles et pousses de Brassica, spp
| 5
|
|
| 1
|
|
| 2
| 0,02
| 0251990
| Autres
| 0,01
|
|
| 0,02
|
|
| 2
| 0,02
| 0252000
|
(b) Épinards et similaires (feuilles)
|
|
|
|
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0252010
| Épinards
| 3
| 0,05
|
| 2
|
|
|
|
| 0252020
| Pourpier
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0252030
| Feuilles de bettes (cardes)
| 0,01
| 0,5
|
| 0,02
|
|
|
|
| 0252990
| Autres
| 0,01
| 0,05
|
| 0,02
|
|
|
|
| 0253000
|
(c) Feuilles de vigne
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0254000
|
(d) Cresson d’eau
| 0,01
| 0,05
|
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0255000
|
(e) Endives, witloof
| 0,01
| 0,2
|
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0256000
|
(f) Fines herbes
|
| 3
|
| 2
|
|
| 3
| 10
| 0256010
| Cerfeuil
| 3
|
|
|
|
|
|
|
| 0256020
| Ciboulette
| 3
|
|
|
|
|
|
|
| 0256030
| Feuilles de céleri
| 3
|
|
|
|
|
|
|
| 0256040
| Persil
| 5
|
|
|
|
|
|
|
| 0256050
| Sauge
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0256060
| Romarin
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0256070
| Thym
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0256080
| Basilic
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0256090
| Feuilles de laurier
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0256100
| Estragon
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0256990
| Autres
| 3
|
|
|
|
|
|
|
| 0260000
|
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,01
|
| 0,05
| 0,02
| 0,05
| 0,01
|
|
| 0260010
| Haricots (non écossés)
|
| 1
|
|
|
|
| 1
| 0,5
| 0260020
| Haricots (écossés)
|
| 0,2
|
|
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0260030
| Pois (non écossés)
|
| 0,5
|
|
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0260040
| Pois (écossés)
|
| 0,2
|
|
|
|
| 0,2
| 0,02
| 0260050
| Lentilles
|
| 0,05
|
|
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0260990
| Autres
|
| 0,05
|
|
|
|
| 0,02
| 0,02
| 0270000
|
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,01
|
| 0,05
|
|
| 0,01
|
|
| 0270010
| Asperges
|
| 0,05
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0270020
| Cardons
|
| 0,05
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0270030
| Céleri
|
| 5
|
| 2
| 0,05
|
| 0,3
| 0,3
| 0270040
| Fenouil
|
| 5
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0270050
| Artichauts
|
| 1
|
| 0,1
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0270060
| Poireaux
|
| 2
|
| 0,02
| 3
|
| 0,1
| 0,2
| 0270070
| Rhubarbe
|
| 0,05
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0270080
| Pousses de bambou
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0270090
| Cœurs de palmier
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0270990
| Autres
|
| 0,05
|
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0280000
|
(viii) Champignons
| 0,01
| 0,05
| 0,05
| 0,02
| 0,05
| 0,01
| 0,02
| 0,02
| 0280010
| Champignons de couche
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0280020
| Champignons sauvages
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0280990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0290000
|
(ix) Algues
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0300000
|
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01
| 0,1
| 0,05
| 0,02
| 0,05
| 0,01
| 0,1
| 0,02
| 0300010
| Haricots
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0300020
| Lentilles
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0300030
| Pois
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0300040
| Lupins
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0300990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0400000
|
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
|
|
| 0,05
|
|
|
|
|
| 0401000
|
(i) Graines oléagineuses
|
|
|
|
| 0,1
| 0,02
|
| 0,05
| 0401010
| Graines de lin
| 0,01
| 0,05
|
| 0,05
|
|
| 0,05
|
| 0401020
| Arachides
| 0,01
| 0,05
|
| 0,05
|
|
| 0,05
|
| 0401030
| Graines de pavot
| 0,01
| 0,05
|
| 0,05
|
|
| 0,05
|
| 0401040
| Graines de sésame
| 0,01
| 0,05
|
| 0,05
|
|
| 0,05
|
| 0401050
| Graines de tournesol
| 0,01
| 0,05
|
| 0,05
|
|
| 0,05
|
| 0401060
| Graines de colza
| 0,01
| 0,5
|
| 0,05
|
|
| 0,3
|
| 0401070
| Fèves de soja
| 0,01
| 0,5
|
| 0,5
|
|
| 0,05
|
| 0401080
| Graines de moutarde
| 0,01
| 0,05
|
| 0,05
|
|
| 0,2
|
| 0401090
| Graines de coton
| 0,02
| 0,05
|
| 0,05
|
|
| 0,05
|
| 0401100
| Graines de courge
| 0,01
| 0,05
|
| 0,05
|
|
| 0,05
|
| 0401110
| Carthame
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0401120
| Bourrache
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0401130
| Cameline
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0401140
| Chènevis
| 0,01
| 0,05
|
| 0,05
|
|
| 0,05
|
| 0401150
| Ricin
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0401990
| Autres
| 0,01
| 0,05
|
| 0,05
|
|
| 0,05
|
| 0402000
|
(ii) Fruits oléagineux
| 0,01
| 0,05
|
| 0,02
|
|
|
|
| 0402010
| Olives à huile
|
|
|
|
| 0,05
| 0,01
| 0,02
| 0,3
| 0402020
| Noix de palme (palmistes)
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0402030
| Fruits du palmier à huile
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0402040
| Kapok
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0402990
| Autres
|
|
|
|
| 0,1
| 0,02
| 0,05
| 0,05
| 0500000
|
5. CÉRÉALES
| 0,01
|
| 0,05
| 0,02
| 0,05
| 0,01
|
|
| 0500010
| Orge
|
| 0,3
|
|
|
|
| 1
| 0,3
| 0500020
| Sarrasin
|
| 0,05
|
|
|
|
| 0,05
| 0,02
| 0500030
| Maïs
|
| 0,05
|
|
|
|
| 0,05
| 0,02
| 0500040
| Millet
|
| 0,05
|
|
|
|
| 0,05
| 0,02
| 0500050
| Avoine
|
| 0,3
|
|
|
|
| 1
| 0,02
| 0500060
| Riz
|
| 5
|
|
|
|
| 0,05
| 0,02
| 0500070
| Seigle
|
| 0,3
|
|
|
|
| 0,05
| 0,05
| 0500080
| Sorgho
|
| 0,05
|
|
|
|
| 0,05
| 0,02
| 0500090
| Froment (blé)
|
| 0,3
|
|
|
|
| 0,1
| 0,05
| 0500990
| Autres
|
| 0,05
|
|
|
|
| 0,05
| 0,02
| 0600000
|
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1
|
| 0,1
|
| 0,1
| 0,02
| 0,05
| 0,05
| 0610000
|
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
|
| 0,1
|
| 0,05
|
|
|
|
| 0620000
|
(ii) Grains de café
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0630000
|
(iii) Infusions (séchées)
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0631000
|
(a) Fleurs
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0631010
| Fleurs de camomille
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0631020
| Fleurs d’hybiscus
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0631030
| Pétales de rose
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0631040
| Fleurs de jasmin
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0631050
| Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0631990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0632000
|
(b) Feuilles
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0632010
| Feuilles de fraisier
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0632020
| Feuilles de rooibos
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0632030
| Maté
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0632990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0633000
|
(c) Racines
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0633010
| Racine de valériane
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0633020
| Racine de ginseng
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0633990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0639000
|
(d) Autres infusions
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0640000
|
(iv) Cacao (fèves fermentées)
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0650000
|
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0700000
|
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,1
| 20
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,02
| 0,1
| 30
| 0800000
|
8. ÉPICES
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0810000
|
(i) Graines
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0810010
| Anis
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0810020
| Carvi noir
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0810030
| Graines de céleri
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0810040
| Graines de coriandre
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0810040
| Graines de cumin
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0810060
| Graines d’aneth
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0810070
| Graines de fenouil
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0810080
| Fenugrec
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0810090
| Noix muscade
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0810990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0820000
|
(ii) Fruits et baies
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0820010
| Poivre de la Jamaïque
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0820020
| Poivre anisé (poivre du Sichuan)
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0820030
| Carvi
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0820040
| Cardamome
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0820050
| Baies de genièvre
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0820060
| Poivre, noir et blanc
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0820070
| Gousses de vanille
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0820080
| Tamarin
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0820990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0830000
|
(iii) Écorces
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0830010
| Cannelle
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0830990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0840000
|
(iv) Racines ou rhizomes
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0840010
| Réglisse
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0840020
| Gingembre
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0840030
| Curcuma (safran des Indes)
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0840040
| Raifort
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0840990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0850000
|
(v) Boutons
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0850010
| Clous de girofle
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0850020
| Câpres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0850990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0860000
|
(vi) Stigmates de fleurs
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0860010
| Safran
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0860990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0870000
|
(vii) Arille
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0870010
| Macis
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0870990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0900000
|
9. PLANTES SUCRIÈRES
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0900010
| Betterave sucrière
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0900020
| Canne à sucre
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0900030
| Racines de chicorée
|
|
|
|
|
|
|
|
| 0900990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1000000
|
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1010000
|
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
|
| 0,05
| 0,05
|
|
|
|
|
| 1011000
|
(a) Porcins
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1011010
| Viande
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,05
|
| 0,05
|
| 1011020
| Viande dégraissée ou maigre
| 0,05
|
|
| 0,3
| 0,05
|
| 0,05
|
| 1011030
| Foie
| 0,1
|
|
| 0,01
| 0,05
|
| 0,3
|
| 1011040
| Reins
| 0,2
|
|
| 0,01
| 0,05
|
| 0,3
|
| 1011050
| Abats comestibles
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,2
|
| 0,01
|
| 1011990
| Autres
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,05
|
| 0,01
|
| 1012000
|
(b) Bovins
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1012010
| Viande
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,5
|
| 0,05
|
| 1012020
| Graisse
| 0,05
|
|
| 0,3
| 1,5
|
| 0,05
|
| 1012030
| Foie
| 0,1
|
|
| 0,01
| 1
|
| 0,3
|
| 1012040
| Reins
| 0,2
|
|
| 0,01
| 2,5
|
| 0,3
|
| 1012050
| Abats comestibles
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,2
|
| 0,01
|
| 1012990
| Autres
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,05
|
| 0,01
|
| 1013000
|
(c) Ovins
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1013010
| Viande
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,5
|
| 0,05
|
| 1013020
| Graisse
| 0,05
|
|
| 0,3
| 1,5
|
| 0,05
|
| 1013030
| Foie
| 0,1
|
|
| 0,01
| 1
|
| 0,3
|
| 1013040
| Reins
| 0,2
|
|
| 0,01
| 2,5
|
| 0,3
|
| 1013050
| Abats comestibles
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,2
|
| 0,01
|
| 1013990
| Autres
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,05
|
| 0,01
|
| 1014000
|
(d) Caprins
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1014010
| Viande
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,5
|
| 0,05
|
| 1014020
| Graisse
| 0,05
|
|
| 0,3
| 1,5
|
| 0,05
|
| 1014030
| Foie
| 0,1
|
|
| 0,01
| 1
|
| 0,3
|
| 1014040
| Reins
| 0,2
|
|
| 0,01
| 2,5
|
| 0,3
|
| 1014050
| Abats comestibles
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,2
|
| 0,01
|
| 1014990
| Autres
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,05
|
| 0,01
|
| 1015000
|
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1015010
| Viande
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1015020
| Graisse
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1015030
| Foie
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1015040
| Reins
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1015050
| Abats comestibles
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1015990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1016000
|
(f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1016010
| Viande
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,05
|
| 0,05
|
| 1016020
| Graisse
| 0,05
|
|
| 0,3
| 0,05
|
| 0,05
|
| 1016030
| Foie
| 0,1
|
|
| 0,01
| 0,05
|
| 0,3
|
| 1016040
| Reins
| 0,2
|
|
| 0,01
| 0,05
|
| 0,3
|
| 1016050
| Abats comestibles
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,2
|
| 0,01
|
| 1016990
| Autres
| 0,05
|
|
| 0,01
| 0,05
|
| 0,01
|
| 1017000
|
(g) Autres animaux d’élevage
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1017010
| Viande
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1017020
| Graisse
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1017030
| Foie
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1017040
| Reins
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1017050
| Abats comestibles
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1017990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1020000
|
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,05
| 0,01
| 0,05
| 0,02
| 0,01
|
| 0,03
|
| 1020010
| Bovins
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1020020
| Ovins
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1020030
| Caprins
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1020040
| Chevaux
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1020990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1030000
|
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,05
| 0,01
| 0,05
| 0,02
|
|
| 0,01
|
| 1030010
| Poulet
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1030020
| Canard
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1030030
| Oie
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1030040
| Caille
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1030990
| Autres
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1040000
|
(iv) Miel
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1050000
|
(v) Amphibiens et reptiles
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1060000
|
(vi) Escargots
|
|
|
|
|
|
|
|
| 1070000
|
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
|
|
|
|
|
|
|
|
(2) l’annexe III est modifiée comme suit:
(a) la partie A est modifiée de la manière suivante:
(i) les colonnes relatives au clomazone, au cyflufénamid, au flufénoxuron, au fluopicolide et au prothioconazole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Cyfluflénamid — code 1000000: somme du cyflufénamid, de l'isomère E et du métabolite 149-F1 (2,3-difluoro-6-(trifluorométhyl)benzamidine), désignée comme du «cyflufénamid»
Prothioconazole — code 1000000: somme du prothioconazole-desthio et de son élément combiné de glucuronide, exprimée en prothioconazole-desthio»
| Numéro de code
| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR
| Clomazone
| Cyflufénamid (somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E) (R)
| Flufénoxuron (L)
| Fluopicolide
| Prothioconazole (Prothioconazole-desthio) (R)
| (1)
| (2)
| (3)
| (4)
| (5)
| (6)
| (7)
| 0100000
|
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX
| 0,01
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0110000
|
(i) Agrumes
|
|
| 0,3
| 0,01
|
| 0110010
| Pample-mousses
|
|
|
|
|
| 0110020
| Oranges
|
|
|
|
|
| 0110030
| Citrons
|
|
|
|
|
| 0110040
| Limettes
|
|
|
|
|
| 0110050
| Mandarines
|
|
|
|
|
| 0110990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0120000
|
(ii) Noix (écalées ou non)
|
|
| 0,05
| 0,01
|
| 0120010
| Amandes
|
|
|
|
|
| 0120020
| Noix du Brésil
|
|
|
|
|
| 0120030
| Noix de cajou
|
|
|
|
|
| 0120040
| Châtaignes
|
|
|
|
|
| 0120050
| Noix de coco
|
|
|
|
|
| 0120060
| Noisettes
|
|
|
|
|
| 0120070
| Noix de Queensland
|
|
|
|
|
| 0120080
| Noix de Pécan
|
|
|
|
|
| 0120090
| Pignons
|
|
|
|
|
| 0120100
| Pistaches
|
|
|
|
|
| 0120110
| Noix communes
|
|
|
|
|
| 0120990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0130000
|
(iii) Fruits à pépins
|
|
| 0,5
| 0,01
|
| 0130010
| Pommes
|
|
|
|
|
| 0130020
| Poires
|
|
|
|
|
| 0130030
| Coings
|
|
|
|
|
| 0130040
| Nèfles
|
|
|
|
|
| 0130050
| Nèfles du Japon
|
|
|
|
|
| 0130990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0140000
|
(iv) Fruits à noyau
|
|
| 0,5
| 0,01
|
| 0140010
| Abricots
|
|
|
|
|
| 0140020
| Cerises
|
|
|
|
|
| 0140030
| Pêches
|
|
|
|
|
| 0140040
| Prunes
|
|
|
|
|
| 0140990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0150000
|
(v) Baies et petits fruits
|
|
|
|
|
| 0151000
|
(a) Raisins de table et raisins de cuve
|
|
|
| 2
|
| 0151010
| Raisins de table
|
|
| 1
|
|
| 0151020
| Raisins de cuve
|
|
| 2
|
|
| 0152000
|
(b) Fraises
|
|
| 0,05
| 0,01
|
| 0153000
|
(c) Fruits de ronces
|
|
| 0,05
| 0,01
|
| 0153010
| Mûres
|
|
|
|
|
| 0153020
| Mûres des haies
|
|
|
|
|
| 0153030
| Framboises
|
|
|
|
|
| 0153990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0154000
|
(d) Autres baies et petits fruits
|
|
| 0,05
| 0,01
|
| 0154010
| Myrtilles
|
|
|
|
|
| 0154020
| Airelles canneberges
|
|
|
|
|
| 0154030
| Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
|
|
|
|
|
| 0154040
| Groseilles à maquereau
|
|
|
|
|
| 0154050
| Cynorhodons
|
|
|
|
|
| 0154060
| Mûres
|
|
|
|
|
| 0154070
| Azerole (nèfle méditerra-néenne)
|
|
|
|
|
| 0154080
| Sureau noir
|
|
|
|
|
| 0154990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0160000
|
(vi) Fruits divers
|
|
| 0,05
| 0,01
|
| 0161000
|
(a) Peau comestible
|
|
|
|
|
| 0161010
| Dattes
|
|
|
|
|
| 0161020
| Figues
|
|
|
|
|
| 0161030
| Olives de table
|
|
|
|
|
| 0161040
| Kumquats
|
|
|
|
|
| 0161050
| Carambole
|
|
|
|
|
| 0161060
| Kaki
|
|
|
|
|
| 0161070
| Jamelongue (prune de Java)
|
|
|
|
|
| 0161990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0162000
|
(b) Peau non comestible, petite taille
|
|
|
|
|
| 0162010
| Kiwis
|
|
|
|
|
| 0162020
| Litchis
|
|
|
|
|
| 0162030
| Fruits de la passion
|
|
|
|
|
| 0162040
| Figue de Barbarie (figue de cactus)
|
|
|
|
|
| 0162050
| Caïnite
|
|
|
|
|
| 0162060
| Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie)
|
|
|
|
|
| 0162990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0163000
|
(c) Peau non comestible, grande taille
|
|
|
|
|
| 0163010
| Avocats
|
|
|
|
|
| 0163020
| Bananes
|
|
|
|
|
| 0163030
| Mangues
|
|
|
|
|
| 0163040
| Papayes
|
|
|
|
|
| 0163050
| Grenades
|
|
|
|
|
| 0163060
| Chérimoles
|
|
|
|
|
| 0163070
| Goyaves
|
|
|
|
|
| 0163080
| Ananas
|
|
|
|
|
| 0163090
| Fruit de l’arbre à pain
|
|
|
|
|
| 0163100
| Durion
|
|
|
|
|
| 0163110
| Corossol (cachiment hérissé)
|
|
|
|
|
| 0163990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0200000
|
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
|
| 0,02
|
|
|
| 0210000
|
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01
|
| 0,05
|
| 0,02
| 0211000
|
(a) Pommes de terre
|
|
|
| 0,02
|
| 0212000
|
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
|
|
| 0,01
|
| 0212010
| Manioc
|
|
|
|
|
| 0212020
| Patates douces
|
|
|
|
|
| 0212030
| Ignames
|
|
|
|
|
| 0212040
| Arrow-root
|
|
|
|
|
| 0212990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0213000
|
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
|
|
|
| 0,01
|
| 0213010
| Betterave
|
|
|
|
|
| 0213020
| Carottes
|
|
|
|
|
| 0213030
| Céleris-raves
|
|
|
|
|
| 0213040
| Raifort
|
|
|
|
|
| 0213050
| Topinam-bours
|
|
|
|
|
| 0213060
| Panais
|
|
|
|
|
| 0213070
| Persil à grosse racine
|
|
|
|
|
| 0213080
| Radis
|
|
|
|
|
| 0213090
| Salsifis
|
|
|
|
|
| 0213100
| Rutabagas
|
|
|
|
|
| 0213110
| Navets
|
|
|
|
|
| 0213990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0220000
|
(ii) Légumes-bulbes
| 0,01
|
| 0,05
| 0,01
| 0,02
| 0220010
| Ail
|
|
|
|
|
| 0220020
| Oignons
|
|
|
|
|
| 0220030
| Échalotes
|
|
|
|
|
| 0220040
| Oignons de printemps
|
|
|
|
|
| 0220990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0230000
|
(iii) Légumes-fruits
| 0,01
|
|
|
| 0,02
| 0231000
|
(a) Solanacées
|
|
|
|
|
| 0231010
| Tomates
|
|
| 0,5
| 0,4
|
| 0231020
| Poivrons
|
|
| 0,5
| 1
|
| 0231030
| Aubergines
|
|
| 0,5
| 0,01
|
| 0231040
| Okras, camboux
|
|
| 0,05
| 0,01
|
| 0231990
| Autres
|
|
| 0,05
| 0,01
|
| 0232000
|
(b) Cucurbitacées à peau comestible
|
|
|
|
|
| 0232010
| Concombres
|
|
| 0,2
| 0,2
|
| 0232020
| Cornichons
|
|
| 0,05
| 0,01
|
| 0232030
| Courgettes
|
|
| 0,05
| 0,01
|
| 0232990
| Autres
|
|
| 0,05
| 0,01
|
| 0233000
|
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
|
|
|
| 0,01
|
| 0233010
| Melons
|
|
| 0,2
|
|
| 0233020
| Potirons
|
|
| 0,05
|
|
| 0233030
| Pastèques
|
|
| 0,2
|
|
| 0233990
| Autres
|
|
| 0,05
|
|
| 0234000
|
(d) Maïs doux
|
|
| 0,05
| 0,01
|
| 0239000
|
(e) Autres légumes-fruits
|
|
| 0,05
|
|
| 0240000
|
(iv) Brassicées
| 0,01
|
| 0,05
|
|
| 0241000
|
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0241010
| Brocolis
|
|
|
|
|
| 0241020
| Choux-fleurs
|
|
|
|
|
| 0241990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0242000
|
(b) Choux pommés
|
|
|
|
|
| 0242010
| Choux de Bruxelles
|
|
|
| 0,01
| 0,1
| 0242020
| Choux pommés
|
|
|
| 0,2
| 0,1
| 0242990
| Autres
|
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0243000
|
(c) Choux feuilles
|
|
|
| 0,1
| 0,02
| 0243010
| Choux de Chine
|
|
|
|
|
| 0243020
| Choux verts
|
|
|
|
|
| 0243990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0244000
|
(d) Choux-raves
|
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0250000
|
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
|
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0251000
|
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| 0,01
|
|
|
|
| 0251010
| Mâche
|
|
| 0,05
|
|
| 0251020
| Laitue
|
|
| 1
|
|
| 0251030
| Scarole (endive à larges feuilles)
|
|
| 0,05
|
|
| 0251040
| Cresson
|
|
| 0,05
|
|
| 0251050
| Cresson de terre
|
|
| 0,05
|
|
| 0251060
| Roquette, rucola
|
|
| 0,05
|
|
| 0251070
| Moutarde brune
|
|
| 0,05
|
|
| 0251080
| Feuilles et pousses de Brassica, spp
|
|
| 0,05
|
|
| 0251990
| Autres
|
|
| 0,05
|
|
| 0252000
|
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01
|
| 0,05
|
|
| 0252010
| Épinards
|
|
|
|
|
| 0252020
| Pourpier
|
|
|
|
|
| 0252030
| Feuilles de bettes (cardes)
|
|
|
|
|
| 0252990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0253000
|
(c) Feuilles de vigne
| 0,01
|
| 0,05
|
|
| 0254000
|
(d) Cresson d’eau
| 0,01
|
| 0,05
|
|
| 0255000
|
(e) Endives, witloof
| 0,01
|
| 0,05
|
|
| 0256000
|
(f) Fines herbes
| 0,2
|
| 0,05
|
|
| 0256010
| Cerfeuil
|
|
|
|
|
| 0256020
| Ciboulette
|
|
|
|
|
| 0256030
| Feuilles de céleri
|
|
|
|
|
| 0256040
| Persil
|
|
|
|
|
| 0256050
| Sauge
|
|
|
|
|
| 0256060
| Romarin
|
|
|
|
|
| 0256070
| Thym
|
|
|
|
|
| 0256080
| Basilic
|
|
|
|
|
| 0256090
| Feuilles de laurier
|
|
|
|
|
| 0256100
| Estragon
|
|
|
|
|
| 0256990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0260000
|
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,01
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0260010
| Haricots (non écossés)
|
|
| 0,5
|
|
| 0260020
| Haricots (écossés)
|
|
| 0,05
|
|
| 0260030
| Pois (non écossés)
|
|
| 0,05
|
|
| 0260040
| Pois (écossés)
|
|
| 0,05
|
|
| 0260050
| Lentilles
|
|
| 0,05
|
|
| 0260990
| Autres
|
|
| 0,05
|
|
| 0270000
|
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,01
|
| 0,05
|
|
| 0270010
| Asperges
|
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0270020
| Cardons
|
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0270030
| Céleri
|
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0270040
| Fenouil
|
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0270050
| Artichauts
|
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0270060
| Poireaux
|
|
|
| 0,3
| 0,05
| 0270070
| Rhubarbe
|
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0270080
| Pousses de bambou
|
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0270090
| Cœurs de palmier
|
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0270990
| Autres
|
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0280000
|
(viii) Champignons
| 0,01
|
|
| 0,01
| 0,02
| 0280010
| Champignons de couche
|
|
| 0,05
|
|
| 0280020
| Champignons sauvages
|
|
| 0,1
|
|
| 0280990
| Autres
|
|
| 0,05
|
|
| 0290000
|
(ix) Algues
| 0,01
|
| 0,05
| 0,01
| 0,02
| 0300000
|
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,01
| 0,02
| 0300010
| Haricots
|
|
|
|
|
| 0300020
| Lentilles
|
|
|
|
|
| 0300030
| Pois
|
|
|
|
|
| 0300040
| Lupins
|
|
|
|
|
| 0300990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0400000
|
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
|
| 0,02
| 0,05
| 0,01
|
| 0401000
|
(i) Graines oléagineuses
|
|
|
|
| 0,05
| 0401010
| Graines de lin
| 0,01
|
|
|
|
| 0401020
| Arachides
| 0,01
|
|
|
|
| 0401030
| Graines de pavot
| 0,01
|
|
|
|
| 0401040
| Graines de sésame
| 0,01
|
|
|
|
| 0401050
| Graines de tournesol
| 0,01
|
|
|
|
| 0401060
| Graines de colza
| 0,02
|
|
|
|
| 0401070
| Fèves de soja
| 0,01
|
|
|
|
| 0401080
| Graines de moutarde
| 0,01
|
|
|
|
| 0401090
| Graines de coton
| 0,01
|
|
|
|
| 0401100
| Graines de courge
| 0,05
|
|
|
|
| 0401110
| Carthame
| 0,01
|
|
|
|
| 0401120
| Bourrache
| 0,01
|
|
|
|
| 0401130
| Cameline
| 0,01
|
|
|
|
| 0401140
| Chènevis
| 0,01
|
|
|
|
| 0401150
| Ricin
| 0,01
|
|
|
|
| 0401990
| Autres
| 0,01
|
|
|
|
| 0402000
|
(ii) Fruits oléagineux
| 0,01
|
|
|
| 0,02
| 0402010
| Olives à huile
|
|
|
|
|
| 0402020
| Noix de palme (palmistes)
|
|
|
|
|
| 0402030
| Fruits du palmier à huile
|
|
|
|
|
| 0402040
| Kapok
|
|
|
|
|
| 0402990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0500000
|
5. CÉRÉALES
| 0,01
|
| 0,05
| 0,01
|
| 0500010
| Orge
|
| 0,1
|
|
| 0,3
| 0500020
| Sarrasin
|
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0500030
| Maïs
|
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0500040
| Millet
|
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0500050
| Avoine
|
| 0,1
|
|
| 0,05
| 0500060
| Riz
|
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0500070
| Seigle
|
| 0,05
|
|
| 0,1
| 0500080
| Sorgho
|
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0500090
| Froment (blé)
|
| 0,05
|
|
| 0,1
| 0500990
| Autres
|
| 0,02
|
|
| 0,02
| 0600000
|
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,02
| 0,05
|
| 0,02
| 0,02
| 0610000
|
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
|
|
| 15
|
|
| 0620000
|
(ii) Grains de café
|
|
| 0,05
|
|
| 0630000
|
(iii) Infusions (séchées)
|
|
| 0,05
|
|
| 0631000
|
(a) Fleurs
|
|
|
|
|
| 0631010
| Fleurs de camomille
|
|
|
|
|
| 0631020
| Fleurs d’hybiscus
|
|
|
|
|
| 0631030
| Pétales de rose
|
|
|
|
|
| 0631040
| Fleurs de jasmin
|
|
|
|
|
| 0631050
| Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
|
|
|
|
|
| 0631990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0632000
|
(b) Feuilles
|
|
|
|
|
| 0632010
| Feuilles de fraisier
|
|
|
|
|
| 0632020
| Feuilles de rooibos
|
|
|
|
|
| 0632030
| Maté
|
|
|
|
|
| 0632990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0633000
|
(c) Racines
|
|
|
|
|
| 0633010
| Racine de valériane
|
|
|
|
|
| 0633020
| Racine de ginseng
|
|
|
|
|
| 0633990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0639000
|
(d) Autres infusions
|
|
|
|
|
| 0640000
|
(iv) Cacao (fèves fermentées)
|
|
| 0,05
|
|
| 0650000
|
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
|
|
| 0,05
|
|
| 0700000
|
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,02
| 0,05
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0800000
|
8. ÉPICES
| 0,02
| 0,05
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0810000
|
(i) Graines
|
|
|
|
|
| 0810010
| Anis
|
|
|
|
|
| 0810020
| Carvi noir
|
|
|
|
|
| 0810030
| Graines de céleri
|
|
|
|
|
| 0810040
| Graines de coriandre
|
|
|
|
|
| 0810040
| Graines de cumin
|
|
|
|
|
| 0810060
| Graines d’aneth
|
|
|
|
|
| 0810070
| Graines de fenouil
|
|
|
|
|
| 0810080
| Fenugrec
|
|
|
|
|
| 0810090
| Noix muscade
|
|
|
|
|
| 0810990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0820000
|
(ii) Fruits et baies
|
|
|
|
|
| 0820010
| Poivre de la Jamaïque
|
|
|
|
|
| 0820020
| Poivre anisé (poivre du Sichuan)
|
|
|
|
|
| 0820030
| Carvi
|
|
|
|
|
| 0820040
| Cardamome
|
|
|
|
|
| 0820050
| Baies de genièvre
|
|
|
|
|
| 0820060
| Poivre, noir et blanc
|
|
|
|
|
| 0820070
| Gousses de vanille
|
|
|
|
|
| 0820080
| Tamarin
|
|
|
|
|
| 0820990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0830000
|
(iii) Écorces
|
|
|
|
|
| 0830010
| Cannelle
|
|
|
|
|
| 0830990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0840000
|
(iv) Racines ou rhizomes
|
|
|
|
|
| 0840010
| Réglisse
|
|
|
|
|
| 0840020
| Gingembre
|
|
|
|
|
| 0840030
| Curcuma (safran des Indes)
|
|
|
|
|
| 0840040
| Raifort
|
|
|
|
|
| 0840990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0850000
|
(v) Boutons
|
|
|
|
|
| 0850010
| Clous de girofle
|
|
|
|
|
| 0850020
| Câpres
|
|
|
|
|
| 0850990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0860000
|
(vi) Stigmates de fleurs
|
|
|
|
|
| 0860010
| Safran
|
|
|
|
|
| 0860990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0870000
|
(vii) Arille
|
|
|
|
|
| 0870010
| Macis
|
|
|
|
|
| 0870990
| Autres
|
|
|
|
|
| 0900000
|
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,01
| 0,02
| 0900010
| Betterave sucrière
|
|
|
|
|
| 0900020
| Canne à sucre
|
|
|
|
|
| 0900030
| Racines de chicorée
|
|
|
|
|
| 0900990
| Autres
|
|
|
|
|
| 1000000
|
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
|
|
| 0,05
|
|
| 1010000
|
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
|
| 0,03
| 0,05
|
|
| 1011000
|
(a) Porcins
|
|
|
|
|
| 1011010
| Viande
|
|
|
|
| 0,05
| 1011020
| Viande dégraissée ou maigre
|
|
|
|
| 0,05
| 1011030
| Foie
|
|
|
|
| 0,2
| 1011040
| Reins
|
|
|
|
| 0,05
| 1011050
| Abats comestibles
|
|
|
|
| 0,05
| 1011990
| Autres
|
|
|
|
| 0,01
| 1012000
|
(b) Bovins
|
|
|
|
|
| 1012010
| Viande
|
|
|
|
| 0,05
| 1012020
| Graisse
|
|
|
|
| 0,05
| 1012030
| Foie
|
|
|
|
| 0,2
| 1012040
| Reins
|
|
|
|
| 0,05
| 1012050
| Abats comestibles
|
|
|
|
| 0,05
| 1012990
| Autres
|
|
|
|
| 0,05
| 1013000
|
(c) Ovins
|
|
|
|
|
| 1013010
| Viande
|
|
|
|
| 0,05
| 1013020
| Graisse
|
|
|
|
| 0,05
| 1013030
| Foie
|
|
|
|
| 0,05
| 1013040
| Reins
|
|
|
|
| 0,05
| 1013050
| Abats comestibles
|
|
|
|
| 0,05
| 1013990
| Autres
|
|
|
|
| 0,01
| 1014000
|
(d) Caprins
|
|
|
|
|
| 1014010
| Viande
|
|
|
|
| 0,05
| 1014020
| Graisse
|
|
|
|
| 0,05
| 1014030
| Foie
|
|
|
|
| 0,05
| 1014040
| Reins
|
|
|
|
| 0,05
| 1014050
| Abats comestibles
|
|
|
|
| 0,05
| 1014990
| Autres
|
|
|
|
| 0,01
| 1015000
|
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
|
|
|
|
| 1015010
| Viande
|
|
|
|
| 0,05
| 1015020
| Graisse
|
|
|
|
| 0,05
| 1015030
| Foie
|
|
|
|
| 0,05
| 1015040
| Reins
|
|
|
|
| 0,05
| 1015050
| Abats comestibles
|
|
|
|
| 0,05
| 1015990
| Autres
|
|
|
|
| 0,01
| 1016000
|
(f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons
|
|
|
|
|
| 1016010
| Viande
|
|
|
|
| 0,05
| 1016020
| Graisse
|
|
|
|
| 0,05
| 1016030
| Foie
|
|
|
|
| 0,05
| 1016040
| Reins
|
|
|
|
| 0,05
| 1016050
| Abats comestibles
|
|
|
|
| 0,01
| 1016990
| Autres
|
|
|
|
| 0,01
| 1017000
|
(g) Autres animaux d’élevage
|
|
|
|
|
| 1017010
| Viande
|
|
|
|
| 0,05
| 1017020
| Graisse
|
|
|
|
| 0,05
| 1017030
| Foie
|
|
|
|
| 0,05
| 1017040
| Reins
|
|
|
|
| 0,05
| 1017050
| Abats comestibles
|
|
|
|
| 0,01
| 1017990
| Autres
|
|
|
|
| 0,01
| 1020000
|
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
|
| 0,03
| 0,05
|
| 0,01
| 1020010
| Bovins
|
|
|
|
|
| 1020020
| Ovins
|
|
|
|
|
| 1020030
| Caprins
|
|
|
|
|
| 1020040
| Chevaux
|
|
|
|
|
| 1020990
| Autres
|
|
|
|
|
| 1030000
|
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
|
| 0,03
| 0,05
|
| 0,05
| 1030010
| Poulet
|
|
|
|
|
| 1030020
| Canard
|
|
|
|
|
| 1030030
| Oie
|
|
|
|
|
| 1030040
| Caille
|
|
|
|
|
| 1030990
| Autres
|
|
|
|
|
| 1040000
|
(iv) Miel
|
|
| 0,05
|
| 0,01
| 1050000
|
(v) Amphibiens et reptiles
|
|
| 0,05
|
| 0,01
| 1060000
|
(vi) Escargots
|
|
| 0,05
|
| 0,01
| 1070000
|
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
|
|
| 0,05
|
| 0,01
(ii) les colonnes suivantes relatives à l’emamectine benzoate et au pyridalyl sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
| Numéro de code
| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR
| Emamectine benzoate B1a ou “emamectine”
| Pyridalyl
| (1)
| (2)
| (3)
| (4)
| 0100000
|
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
|
| 0,01
| 0110000
|
(i) Agrumes
| 0,01
|
| 0110010
| Pample-mousses
|
|
| 0110020
| Oranges
|
|
| 0110030
| Citrons
|
|
| 0110040
| Limettes
|
|
| 0110050
| Mandarines
|
|
| 0110990
| Autres
|
|
| 0120000
|
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,01
|
| 0120010
| Amandes
|
|
| 0120020
| Noix du Brésil
|
|
| 0120030
| Noix de cajou
|
|
| 0120040
| Châtaignes
|
|
| 0120050
| Noix de coco
|
|
| 0120060
| Noisettes
|
|
| 0120070
| Noix de Queensland
|
|
| 0120080
| Noix de Pécan
|
|
| 0120090
| Pignons
|
|
| 0120100
| Pistaches
|
|
| 0120110
| Noix communes
|
|
| 0120990
| Autres
|
|
| 0130000
|
(iii) Fruits à pépins
| 0,02
|
| 0130010
| Pommes
|
|
| 0130020
| Poires
|
|
| 0130030
| Coings
|
|
| 0130040
| Nèfles
|
|
| 0130050
| Nèfles du Japon
|
|
| 0130990
| Autres
|
|
| 0140000
|
(iv) Fruits à noyau
|
|
| 0140010
| Abricots
| 0,01
|
| 0140020
| Cerises
| 0,01
|
| 0140030
| Pêches
| 0,02
|
| 0140040
| Prunes
| 0,01
|
| 0140990
| Autres
| 0,01
|
| 0150000
|
(v) Baies et petits fruits
|
|
| 0151000
|
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,05
|
| 0151010
| Raisins de table
|
|
| 0151020
| Raisins de cuve
|
|
| 0152000
|
(b) Fraises
| 0,05
|
| 0153000
|
(c) Fruits de ronces
| 0,01
|
| 0153010
| Mûres
|
|
| 0153020
| Mûres des haies
|
|
| 0153030
| Framboises
|
|
| 0153990
| Autres
|
|
| 0154000
|
(d) Autres baies et petits fruits
| 0,01
|
| 0154010
| Myrtilles
|
|
| 0154020
| Airelles canneberges
|
|
| 0154030
| Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
|
|
| 0154040
| Groseilles à maquereau
|
|
| 0154050
| Cynorhodons
|
|
| 0154060
| Mûres
|
|
| 0154070
| Azerole (nèfle méditerra-néenne)
|
|
| 0154080
| Sureau noir
|
|
| 0154990
| Autres
|
|
| 0160000
|
(vi) Fruits divers
| 0,01
|
| 0161000
|
(a) Peau comestible
|
|
| 0161010
| Dates
|
|
| 0161020
| Figues
|
|
| 0161030
| Olives de table
|
|
| 0161040
| Kumquats
|
|
| 0161050
| Carambole
|
|
| 0161060
| Kaki
|
|
| 0161070
| Jamelongue (prune de Java)
|
|
| 0161990
| Autres
|
|
| 0162000
|
(b) Peau non comestible, petite taille
|
|
| 0162010
| Kiwis
|
|
| 0162020
| Litchis
|
|
| 0162030
| Fruits de la passion
|
|
| 0162040
| Figue de Barbarie (figue de cactus)
|
|
| 0162050
| Caïnite
|
|
| 0162060
| Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie)
|
|
| 0162990
| Autres
|
|
| 0163000
|
(c) Peau non comestible, grande taille
|
|
| 0163010
| Avocats
|
|
| 0163020
| Bananes
|
|
| 0163030
| Mangues
|
|
| 0163040
| Papayes
|
|
| 0163050
| Grenades
|
|
| 0163060
| Chérimoles
|
|
| 0163070
| Goyaves
|
|
| 0163080
| Ananas
|
|
| 0163090
| Fruit de l’arbre à pain
|
|
| 0163100
| Durion
|
|
| 0163110
| Corossol (cachiment hérissé)
|
|
| 0163990
| Autres
|
|
| 0200000
|
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
|
|
| 0210000
|
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01
| 0,01
| 0211000
|
(a) Pommes de terre
|
|
| 0212000
|
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
|
| 0212010
| Manioc
|
|
| 0212020
| Patates douces
|
|
| 0212030
| Ignames
|
|
| 0212040
| Arrow-root
|
|
| 0212990
| Autres
|
|
| 0213000
|
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
|
|
| 0213010
| Betterave
|
|
| 0213020
| Carottes
|
|
| 0213030
| Céleris-raves
|
|
| 0213040
| Raifort
|
|
| 0213050
| Topinam-bours
|
|
| 0213060
| Panais
|
|
| 0213070
| Persil à grosse racine
|
|
| 0213080
| Radis
|
|
| 0213090
| Salsifis
|
|
| 0213100
| Rutabagas
|
|
| 0213110
| Navets
|
|
| 0213990
| Autres
|
|
| 0220000
|
(ii) Légumes-bulbes
| 0,01
| 0,01
| 0220010
| Ail
|
|
| 0220020
| Oignons
|
|
| 0220030
| Échalotes
|
|
| 0220040
| Oignons de printemps
|
|
| 0220990
| Autres
|
|
| 0230000
|
(iii) Légumes-fruits
|
|
| 0231000
|
(a) Solanacées
|
|
| 0231010
| Tomates
| 0,02
| 1
| 0231020
| Poivrons
| 0,02
| 2
| 0231030
| Aubergines
| 0,01
| 1
| 0231040
| Okras, camboux
| 0,01
| 0,01
| 0231990
| Autres
| 0,01
| 0,01
| 0232000
|
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01
| 0,01
| 0232010
| Concombres
|
|
| 0232020
| Cornichons
|
|
| 0232030
| Courgettes
|
|
| 0232990
| Autres
|
|
| 0233000
|
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,01
| 0,3
| 0233010
| Melons
|
|
| 0233020
| Potirons
|
|
| 0233030
| Pastèques
|
|
| 0233990
| Autres
|
|
| 0234000
|
(d) Maïs doux
| 0,01
| 0,01
| 0239000
|
(e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0,01
| 0240000
|
(iv) Brassicées
| 0,01
| 0,01
| 0241000
|
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
|
| 0241010
| Brocolis
|
|
| 0241020
| Choux-fleurs
|
|
| 0241990
| Autres
|
|
| 0242000
|
(b) Choux pommés
|
|
| 0242010
| Choux de Bruxelles
|
|
| 0242020
| Choux pommés
|
|
| 0242990
| Autres
|
|
| 0243000
|
(c) Choux feuilles
|
|
| 0243010
| Choux de Chine
|
|
| 0243020
| Choux verts
|
|
| 0243990
| Autres
|
|
| 0244000
|
(d) Choux-raves
|
|
| 0250000
|
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
|
|
| 0251000
|
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
|
|
| 0251010
| Mâche
| 1
| 0,01
| 0251020
| Laitue
| 1
| 3
| 0251030
| Scarole (endive à larges feuilles)
| 0,2
| 0,01
| 0251040
| Cresson
| 1
| 0,01
| 0251050
| Cresson de terre
| 1
| 0,01
| 0251060
| Roquette, rucola
| 1
| 0,01
| 0251070
| Moutarde brune
| 1
| 0,01
| 0251080
| Feuilles et pousses de Brassica, spp
| 1
| 0,01
| 0251990
| Autres
| 1
| 0,01
| 0252000
|
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01
| 0,01
| 0252010
| Épinards
|
|
| 0252020
| Pourpier
|
|
| 0252030
| Feuilles de bettes (cardes)
|
|
| 0252990
| Autres
|
|
| 0253000
|
(c) Feuilles de vigne
| 0,01
| 0,01
| 0254000
|
(d) Cresson d’eau
| 0,01
| 0,01
| 0255000
|
(e) Endives, witloof
| 0,01
| 0,01
| 0256000
|
(f) Fines herbes
| 1
| 0,01
| 0256010
| Cerfeuil
|
|
| 0256020
| Ciboulette
|
|
| 0256030
| Feuilles de céleri
|
|
| 0256040
| Persil
|
|
| 0256050
| Sauge
|
|
| 0256060
| Romarin
|
|
| 0256070
| Thym
|
|
| 0256080
| Basilic
|
|
| 0256090
| Feuilles de laurier
|
|
| 0256100
| Estragon
|
|
| 0256990
| Autres
|
|
| 0260000
|
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,01
| 0,01
| 0260010
| Haricots (non écossés)
|
|
| 0260020
| Haricots (écossés)
|
|
| 0260030
| Pois (non écossés)
|
|
| 0260040
| Pois (écossés)
|
|
| 0260050
| Lentilles
|
|
| 0260990
| Autres
|
|
| 0270000
|
(vii) Légumes-tiges (frais)
|
| 0,01
| 0270010
| Asperges
| 0,01
|
| 0270020
| Cardons
| 0,01
|
| 0270030
| Céleri
| 0,01
|
| 0270040
| Fenouil
| 0,01
|
| 0270050
| Artichauts
| 0,1
|
| 0270060
| Poireaux
| 0,01
|
| 0270070
| Rhubarbe
| 0,01
|
| 0270080
| Pousses de bambou
| 0,01
|
| 0270090
| Cœurs de palmier
| 0,01
|
| 0270990
| Autres
| 0,01
|
| 0280000
|
(viii) Champignons
| 0,01
| 0,01
| 0280010
| Champignons de couche
|
|
| 0280020
| Champignons sauvages
|
|
| 0280990
| Autres
|
|
| 0290000
|
(ix) Algues
| 0,01
| 0,01
| 0300000
|
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01
| 0,01
| 0300010
| Haricots
|
|
| 300020
| Lentilles
|
|
| 0300030
| Pois
|
|
| 300040
| Lupins
|
|
| 0300990
| Autres
|
|
| 0400000
|
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,01
|
| 0401000
|
(i) Graines oléagineuses
|
|
| 0401010
| Graines de lin
|
| 0,01
| 0401020
| Arachides
|
| 0,01
| 0401030
| Graines de pavot
|
| 0,01
| 0401040
| Graines de sésame
|
| 0,01
| 0401050
| Graines de tournesol
|
| 0,01
| 0401060
| Graines de colza
|
| 0,01
| 0401070
| Fèves de soja
|
| 0,01
| 0401080
| Graines de moutarde
|
| 0,01
| 0401090
| Graines de coton
|
| 0,1
| 0401100
| Graines de courge
|
| 0,01
| 0401110
| Carthame
|
| 0,01
| 0401120
| Bourrache
|
| 0,01
| 0401130
| Cameline
|
| 0,01
| 0401140
| Chènevis
|
| 0,01
| 0401150
| Ricin
|
| 0,01
| 0401990
| Autres
|
| 0,01
| 0402000
|
(ii) Fruits oléagineux
|
| 0,01
| 0402010
| Olives à huile
|
|
| 0402020
| Noix de palme (palmistes)
|
|
| 0402030
| Fruits du palmier à huile
|
|
| 0402040
| Kapok
|
|
| 0402990
| Autres
|
|
| 0500000
|
5. CÉRÉALES
| 0,01
| 0,01
| 0500010
| Orge
|
|
| 0500020
| Sarrasin
|
|
| 0500030
| Maïs
|
|
| 0500040
| Millet
|
|
| 0500050
| Avoine
|
|
| 0500060
| Riz
|
|
| 0500070
| Seigle
|
|
| 0500080
| Sorgho
|
|
| 0500090
| Froment (blé)
|
|
| 0500990
| Autres
|
|
| 0600000
|
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,02
| 0,02
| 0610000
|
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
|
|
| 0620000
|
(ii) Grains de café
|
|
| 0630000
|
(iii) Infusions (séchées)
|
|
| 0631000
|
(a) Fleurs
|
|
| 0631010
| Fleurs de camomille
|
|
| 0631020
| Fleurs d’hybiscus
|
|
| 0631030
| Pétales de rose
|
|
| 0631040
| Fleurs de jasmin
|
|
| 0631050
| Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
|
|
| 0631990
| Autres4
|
|
| 0632000
|
(b) Feuilles
|
|
| 0632010
| Feuilles de fraisier
|
|
| 0632020
| Feuilles de rooibos
|
|
| 0632030
| Maté
|
|
| 0632990
| Autres
|
|
| 0633000
|
(c) Racines
|
|
| 0633010
| Racine de valériane
|
|
| 0633020
| Racine de ginseng
|
|
| 0633990
| Autres
|
|
| 0639000
|
(d) Autres infusions
|
|
| 0640000
|
(iv) Cacao (fèves fermentées)
|
|
| 0650000
|
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
|
|
| 0700000
|
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,02
| 0,02
| 0800000
|
8. ÉPICES
| 0,02
| 0,02
| 0810000
|
(i) Graines
|
|
| 0810010
| Anis
|
|
| 0810020
| Carvi noir
|
|
| 0810030
| Graines de céleri
|
|
| 0810040
| Graines de coriandre
|
|
| 0810040
| Graines de cumin
|
|
| 0810060
| Graines d’aneth
|
|
| 0810070
| Graines de fenouil
|
|
| 0810080
| Fenugrec
|
|
| 0810090
| Noix muscade
|
|
| 0810990
| Autres
|
|
| 0820000
|
(ii) Fruits et baies
|
|
| 0820010
| Poivre de la Jamaïque
|
|
| 0820020
| Poivre anisé (poivre du Sichuan)
|
|
| 0820030
| Carvi
|
|
| 0820040
| Cardamome
|
|
| 0820050
| Baies de genièvre
|
|
| 0820060
| Poivre, noir et blanc
|
|
| 0820070
| Gousses de vanille
|
|
| 0820080
| Tamarin
|
|
| 0820990
| Autres
|
|
| 0830000
|
(iii) Écorces
|
|
| 0830010
| Cannelle
|
|
| 0830990
| Autres
|
|
| 0840000
|
(iv) Racines ou rhizomes
|
|
| 0840010
| Réglisse
|
|
| 0840020
| Gingembre
|
|
| 0840030
| Curcuma (safran des Indes)
|
|
| 0840040
| Raifort
|
|
| 0840990
| Autres
|
|
| 0850000
|
(v) Boutons
|
|
| 0850010
| Clous de girofle
|
|
| 0850020
| Câpres
|
|
| 0850990
| Autres
|
|
| 0860000
|
(vi) Stigmates de fleurs
|
|
| 0860010
| Safran
|
|
| 0860990
| Autres
|
|
| 0870000
|
(vii) Arille
|
|
| 0870010
| Macis
|
|
| 0870990
| Autres
|
|
| 0900000
|
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01
| 0,01
| 0900010
| Betterave sucrière
|
|
| 0900020
| Canne à sucre
|
|
| 0900030
| Racines de chicorée
|
|
| 0900990
| Autres
|
|
| 1000000
|
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| 0,01
| 0,01
| 1010000
|
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| 0,01
| 0,01
| 1011000
|
(a) Porcins
|
|
| 1011010
| Viande
|
|
| 1011020
| Viande dégraissée ou maigre
|
|
| 1011030
| Foie
|
|
| 1011040
| Reins
|
|
| 1011050
| Abats comestibles
|
|
| 1011990
| Autres
|
|
| 1012000
|
(b) Bovins
|
|
| 1012010
| Viande
|
|
| 1012020
| Graisse
|
|
| 1012030
| Foie
|
|
| 1012040
| Reins
|
|
| 1012050
| Abats comestibles
|
|
| 1012990
| Autres
|
|
| 1013000
|
(c) Ovins
|
|
| 1013010
| Viande
|
|
| 1013020
| Graisse
|
|
| 1013030
| Foie
|
|
| 1013040
| Reins
|
|
| 1013050
| Abats comestibles
|
|
| 1013990
| Autres
|
|
| 1014000
|
(d) Caprins
|
|
| 1014010
| Viande
|
|
| 1014020
| Graisse
|
|
| 1014030
| Foie
|
|
| 1014040
| Reins
|
|
| 1014050
| Abats comestibles
|
|
| 1014990
| Autres
|
|
| 1015000
|
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
|
| 1015010
| Viande
|
|
| 1015020
| Graisse
|
|
| 1015030
| Foie
|
|
| 1015040
| Reins
|
|
| 1015050
| Abats comestibles
|
|
| 1015990
| Autres
|
|
| 1016000
|
(f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons
|
|
| 1016010
| Viande
|
|
| 1016020
| Graisse
|
|
| 1016030
| Foie
|
|
| 1016040
| Reins
|
|
| 1016050
| Abats comestibles
|
|
| 1016990
| Autres
|
|
| 1017000
|
(g) Autres animaux d’élevage
|
|
| 1017010
| Viande
|
|
| 1017020
| Graisse
|
|
| 1017030
| Foie
|
|
| 1017040
| Reins
|
|
| 1017050
| Abats comestibles
|
|
| 1017990
| Autres
|
|
| 1020000
|
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,01
| 0,01
| 1020010
| Bovins
|
|
| 1020020
| Ovins
|
|
| 1020030
| Caprins
|
|
| 1020040
| Chevaux
|
|
| 1020990
| Autres
|
|
| 1030000
|
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,01
| 0,01
| 1030010
| Poulet
|
|
| 1030020
| Canard
|
|
| 1030030
| Oie
|
|
| 1030040
| Caille
|
|
| 1030990
| Autres
|
|
| 1040000
|
(iv) Miel
| 0,01
| 0,01
| 1050000
|
(v) Amphibiens et reptiles
| 0,01
| 0,01
| 1060000
|
(vi) Escargots
| 0,01
| 0,01
| 1070000
|
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,01
| 0,01
(b) à la partie B, les colonnes relatives à l’acétamipride, à la famoxadone, à l’oxyde de fenbutatine, à l’indoxacarbe et à la Trifloxystrobinee sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Acétamipride — code 1000000: Acétamipride et son métabolite IM-2-1»
| Numéro de code
| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR
| Acétamipride (R)
| Famoxadone
| Fenbutatin oxyde (L)
| Indoxacarbe (somme des isomères S et R) (L)
| Trifloxystrobine
| (1)
| (2)
| (3)
| (4)
| (5)
| (6)
| (7)
| 0130040
| Nèfles
| 0,1
| 0,02
| 2
| 0,3
| 0,5
| 0130050
| Nèfles du Japon
| 0,1
| 0,02
| 2
| 0,3
| 0,5
| 0154050
| Cynorhodons
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 1
| 0,02
| 0154060
| Mûres
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 1
| 0,02
| 0154070
| Azerole (nèfle méditerra-néenne)
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 1
| 0,02
| 0154080
| Sureau noir
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 1
| 2
| 0161050
| Carambole
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0161060
| Kaki
| 0,01
| 0,02
| 0,05v
| 0,02
| 0,02
| 0161070
| Jamelongue (prune de Java)
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0162040
| Figue de Barbarie (figue de cactus)
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0162050
| Caïnite
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0162060
| Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie)
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0163060
| Chérimoles
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0163070
| Goyaves
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0163090
| Fruit de l’arbre à pain
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0163100
| Durion
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0163110
| Corossol (cachiment hérissé)
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0212040
| Arrow-root
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0251050
| Cresson de terre
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0251070
| Moutarde brune
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0252020
| Pourpier
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0253000
|
(c) Feuilles de vigne
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 2
| 0,02
| 0256050
| Sauge
| 3
| 0,02
| 0,05
| 2
| 10
| 0256060
| Romarin
| 3
| 0,02
| 0,05
| 2
| 10
| 0256070
| Thym
| 3
| 0,02
| 0,05
| 2
| 10
| 0256080
| Basilic
| 3
| 0,02
| 0,05
| 2
| 10
| 0256090
| Feuilles de laurier
| 3
| 0,02
| 0,05
| 2
| 10
| 0256100
| Estragon
| 3
| 0,02
| 0,05
| 2
| 10
| 0270080
| Pousses de bambou
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0270090
| Cœurs de palmier
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0290000
|
(ix) Algues
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0401110
| Carthame
| 0,01
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0401120
| Bourrache
| 0,01
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0401130
| Cameline
| 0,01
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0401150
| Ricin
| 0,01
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0402020
| Noix de palme (palmistes)
| 0,01
| 0,05
| 0,05
| 0,02
| 0,05
| 0402030
| Fruits du palmier à huile
| 0,01
| 0,05
| 0,05
| 0,02
| 0,05
| 0402040
| Kapok
| 0,01
| 0,05
| 0,05
| 0,02
| 0,05
| 0620000
|
(ii) Grains de café
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0630000
|
(iii) Infusions (séchées)
| 0,1
|
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0631000
|
(a) Fleurs
| 0,1
| 2
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0631010
| Fleurs de camomille
| 0,1
|
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0631020
| Fleurs d’hybiscus
| 0,1
|
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0631030
| Pétales de rose
| 0,1
|
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0631040
| Fleurs de jasmin
| 0,1
|
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0631050
| Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
| 0,1
|
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0631990
| Autres
| 0,1
|
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0632000
|
(b) Feuilles
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0632010
| Feuilles de fraisier
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0632020
| Feuilles de rooibos
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0632030
| Maté
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0632990
| Autres
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0633000
|
(c) Racines
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0633010
| Racine de valériane
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0633020
| Racine de ginseng
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0633990
| Autres
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0639000
|
(d) Autres infusions
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 10
| 0,05
| 0640000
|
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0650000
|
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0800000
|
8. ÉPICES
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0810000
|
(i) Graines
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0810010
| Anis
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0810020
| Carvi noir
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0810030
| Graines de céleri
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0810040
| Graines de coriandre
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0810050
| Graines de cumin
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0810060
| Graines d’aneth
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0810070
| Graines de fenouil
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0810080
| Fenugrec
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0810090
| Noix muscade
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0810990
| Autres
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0820000
|
(ii) Fruits et baies
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0820010
| Poivre de la Jamaïque
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0820020
| Poivre anisé (poivre du Sichuan)
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0820030
| Carvi
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0820040
| Cardamome
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0820050
| Baies de genièvre
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0820060
| Poivre, noir et blanc
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0820070
| Gousses de vanille
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0820080
| Tamarin
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0820990
| Autres
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0830000
|
(iii) Écorces
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0830010
| Cannelle
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0830990
| Autres
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0840000
|
(iv) Racines ou rhizomes
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0840010
| Réglisse
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0840020
| Gingembre
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0840030
| Curcuma (safran des Indes)
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0840040
| Raifort
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0840990
| Autres
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0850000
|
(v) Boutons
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0850010
| Clous de girofle
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0850020
| Câpres
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0850990
| Autres
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0860000
|
(vi) Stigmates de fleurs
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0860010
| Safran
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0860990
| Autres
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0870000
|
(vii) Arille
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0870010
| Macis
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0870990
| Autres
| 0,1
| 0,05
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0900000
|
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
|
| 0900010
| Betterave sucrière
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,05
| 0900020
| Canne à sucre
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0900030
| Racines de chicorée
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 0900990
| Autres
| 0,01
| 0,02
| 0,05
| 0,02
| 0,02
| 1015000
|
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
| 0,05
| 0,05
|
|
| 1015010
| Viande
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,01
|
| 1015020
| Graisse
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,3
|
| 1015030
| Foie
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0,01
|
| 1015040
| Reins
| 0,2
| 0,05
| 0,05
| 0,01
|
| 1015050
| Abats comestibles
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,01
|
| 1015990
| Autres
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,01
|
| 1017000
|
(g) Autres animaux d’élevage
|
| 0,05
| 0,05
|
|
| 1017010
| Viande
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,01
|
| 1017020
| Graisse
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,3
|
| 1017030
| Foie
| 0,1
| 0,05
| 0,05
| 0,01
|
| 1017040
| Reins
| 0,2
| 0,05
| 0,05
| 0,01
|
| 1017050
| Abats comestibles
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,01
|
| 1017990
| Autres
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,01
|
| 1030020
| Canard
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,02
|
| 1030030
| Oie
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,02
|
| 1030040
| Caille
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,02
|
| 1030990
| Autres
| 0,05
| 0,05
| 0,05
| 0,02
|
| 1040000
|
(iv) Miel
|
|
|
| 0,02
|
| 1050000
|
(v) Amphibiens et reptiles
|
|
|
| 0,02
|
| 1060000
|
(vi) Escargots
|
|
|
| 0,02
|
| 1070000
|
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
|
|
|
| 0,02
|