Règlement (CE) n° 1097/2009 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/11/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 1097/2009
RattachementRèglement (CE) n° 1097/2009
Versionacte d'origine du 16/11/2009 (CELEX 32009R1097)
RéférenceConsidérant 11 du règlement (CE) n° 1097/2009EUR-Lex →

(11) Dans son avis du 16 septembre 2008 relatif à la vinchlozoline, l’Autorité est parvenue à la conclusion qu’aux LMR actuelles il subsiste un risque de dépassement de la DJA et de la DAR pour un ou plusieurs groupes de consommateurs en ce qui concerne les pommes, les poires, le raisin de table, la scarole, les aubergines, les choux de Chine, les prunes, les abricots, la laitue, les groseilles, les endives, les fraises, les haricots, le houblon, les graines de colza, les carottes, les échalotes, les oignons de printemps, les potirons, les okras, le cresson, la roquette et autres salades, les melons et les pastèques. Les LMR fixées pour ces aliments devraient donc être revues à la baisse.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009R1097. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).