Article 1
L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (CE) no 1097/2009 de la Commission du 16 novembre 2009 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus du diméthoate, de l’éthéphon, du fénamiphos, du fénarimol, du méthamidophos, du méthomyl, de l’ométhoate, de l’oxydéméton-méthyl, de la procymidone, du thiodicarbe et de la vinchlozoline dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 16/11/2009, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02009R1097-20091207 du 07/12/2009, la plus récente en français).
ActeRèglement (CE) n° 1097/2009
Adopté le16 novembre 2009
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 17 considérants, 1 annexe
CELEX02009R1097-20091207
Considérants (17)
(1)
(1) En ce qui concerne le diméthoate, l’éthéphon, le fénamiphos, le fénarimol, le méthamidophos, le méthomyl, l’ométhoate, l’oxydéméton-méthyl, la procymidone, le thiodicarbe et la vinchlozoline, les limites maximales applicables aux résidus (LMR) sont fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) Les nouvelles données acquises en matière de toxicologie, d’exposition des consommateurs et de résidus probables de pesticides montrent que les LMR peuvent susciter des inquiétudes pour la protection des consommateurs.
(3)
(3) Dans son avis du 20 octobre 2008 relatif au diméthoate et à l’ométhoate, l’Autorité européenne de sécurité des aliments est parvenue à la conclusion, notamment, qu’aux LMR actuelles il subsiste un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) et de la dose aiguë de référence (DAR) pour un ou plusieurs groupes de consommateurs en ce qui concerne les choux pommés, la laitue, les choux-fleurs, les cerises, le froment, les pois non écossés et les choux de Bruxelles. Les LMR fixées pour ces aliments devraient donc être revues à la baisse.
(4)
(4) Dans son avis du 15 septembre 2008 relatif à l’éthéphon, l’Autorité est parvenue à la conclusion qu’aux LMR actuelles il subsiste un risque de dépassement de la DJA et de la DAR pour un ou plusieurs groupes de consommateurs en ce qui concerne les ananas, les groseilles, le raisin et les poivrons. Les LMR fixées pour ces aliments devraient donc être revues à la baisse.
(5)
(5) Dans son avis du 15 septembre 2008 relatif au fénamiphos, l’Autorité est parvenue à la conclusion qu’aux LMR actuelles il subsiste un risque de dépassement de la DJA et de la DAR pour un ou plusieurs groupes de consommateurs en ce qui concerne les bananes, les carottes, les poivrons, les concombres, les melons, les choux pommés et la betterave sucrière. Les LMR fixées pour ces aliments devraient donc être revues à la baisse.
(6)
(6) Dans son avis du 15 septembre 2008 relatif au fénarimol, l’Autorité est parvenue à la conclusion qu’aux LMR actuelles il subsiste un risque de dépassement de la DJA et de la DAR pour un ou plusieurs groupes de consommateurs en ce qui concerne les bananes, les tomates et les poivrons. Les LMR fixées pour ces aliments devraient donc être revues à la baisse.
(7)
(7) Dans son avis du 15 septembre 2008 relatif au méthamidophos, l’Autorité est parvenue à la conclusion qu’aux LMR actuelles il subsiste un risque de dépassement de la DJA et de la DAR pour un ou plusieurs groupes de consommateurs en ce qui concerne les abricots, les haricots non écossés et la betterave sucrière. Les LMR fixées pour ces aliments devraient donc être revues à la baisse.
(8)
(8) Dans son avis du 26 septembre 2008 relatif au méthomyl et au thiodicarbe, l’Autorité est parvenue à la conclusion qu’aux LMR actuelles il subsiste un risque de dépassement de la DJA et de la DAR pour un ou plusieurs groupes de consommateurs en ce qui concerne le raisin, les choux pommés, la laitue, les choux-fleurs, les pommes de terre, les tomates, les aubergines, les concombres, les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les pêches, les prunes, les poivrons, les pommes, les poires, les coings, les bananes, les mangues, les ananas, les carottes, les céleris-raves, les radis, les rutabagas, les melons, les pastèques, les potirons, le maïs doux, les brocolis, les choux verts, les choux-raves, la scarole, les poireaux et la betterave sucrière. Les LMR fixées pour ces aliments devraient donc être revues à la baisse.
(9)
(9) Dans son avis du 16 septembre 2008 relatif à l’oxydéméton-méthyl, l’Autorité est parvenue à la conclusion qu’aux LMR actuelles il subsiste un risque de dépassement de la DJA et de la DAR pour un ou plusieurs groupes de consommateurs en ce qui concerne les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux-raves, les laitues et autres salades – y compris les brassicacées –, l’orge, l’avoine et la betterave sucrière. L’Autorité a aussi conclu qu’il était techniquement possible d’abaisser la limite de détection (LD) analytique la plus basse et d’améliorer ainsi le contrôle. Par conséquent, il convient d’abaisser les LMR fixées pour les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux-raves, les laitues et autres salades – y compris les brassicacées –, l’orge, l’avoine et la betterave sucrière, d’une part, et les LD pour tous les autres aliments, d’autre part.
(10)
(10) Dans son avis du 21 janvier 2009 relatif à la procymidone, l’Autorité est parvenue à la conclusion qu’aux LMR actuelles il subsiste un risque de dépassement de la DJA et de la DAR pour un ou plusieurs groupes de consommateurs en ce qui concerne les abricots, le raisin, les fraises, les framboises, les kiwis, la laitue, la mâche, les tomates, les poivrons, les aubergines, les concombres, les cornichons, les courgettes, les pêches, les prunes, les poires, les melons, les pastèques, les potirons, la scarole, la roquette, les endives, les pois non écossés, les graines de tournesol, les graines de colza, les fèves de soja et les produits d’origine animale. Les LMR fixées pour ces aliments devraient donc être revues à la baisse.
(11)
(11) Dans son avis du 16 septembre 2008 relatif à la vinchlozoline, l’Autorité est parvenue à la conclusion qu’aux LMR actuelles il subsiste un risque de dépassement de la DJA et de la DAR pour un ou plusieurs groupes de consommateurs en ce qui concerne les pommes, les poires, le raisin de table, la scarole, les aubergines, les choux de Chine, les prunes, les abricots, la laitue, les groseilles, les endives, les fraises, les haricots, le houblon, les graines de colza, les carottes, les échalotes, les oignons de printemps, les potirons, les okras, le cresson, la roquette et autres salades, les melons et les pastèques. Les LMR fixées pour ces aliments devraient donc être revues à la baisse.
(12)
(12) Il convient de fixer de nouvelles LMR en tenant compte des avis de l’Autorité. Les nouvelles LMR recommandées par l’Autorité sont fondées sur les pratiques agricoles autorisées existantes qui s’accompagnent de niveaux de résidus plus faibles ou, à défaut, sur la LD. En ce qui concerne l’éthéphon sur les ananas, le présent règlement établit une LMR qui n’a pas été recommandée par l’Autorité mais qui est déclarée sûre dans l’avis motivé de l’Autorité.
(13)
(13) Les partenaires commerciaux de la Communauté ont été consultés sur les nouvelles LMR par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations sur ces limites ont été prises en compte.
(14)
(14) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres et aux parties concernées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(15)
(15) Il convient dès lors de modifier l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(16)
(16) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le règlement prévoit des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les avis de l’EFSA confirment le maintien d’un degré élevé de protection pour les consommateurs.
(17)
(17) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,
Article 2
En ce qui concerne les substances actives et les produits énumérés dans la liste suivante, la version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments produits avant le 7 juin 2010:
a) diméthoate: jus de cerises, blé stocké, pois non écossés congelés;
b) éthéphon: ananas en conserve, jus d’ananas, poivrons en conserve;
c) fénarimol: jus de tomate, tomates en conserve, poivrons en conserve;
d) méthamidophos: jus d’abricot, abricots en conserve et haricots non écossés congelés;
e) méthomyl, thiodicarbe: raisins secs et pêches en conserve;
f) oxydéméton-méthyl: graines oléagineuses, céréales, lait en poudre, thé, vin, jus de fruits, fruits et légumes conservés, congelés ou séchés, noix;
g) procymidone: graines oléagineuses, pêches en conserve, tomates, jus d’orange et raisins secs;
h) vinchlozoline: jus de framboise, jus de pomme, gelée de coings, jus de poire, abricots en conserve, jus d’abricot.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 7 juin 2010.
Annexes
Annexe
ANNEXE
L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée comme suit:
Les lignes relatives au diméthoate, à l’éthéphon, au fénamiphos, au fénarimol, au méthamidophos, au méthomyl, à l’ométhoate, à l’oxydéméton-méthyl, à la procymidone, au thiodicarbe et à la vinchlozoline sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate exprimée en diméthoate) | Ethéphon | Fénamiphos (somme de fénamiphos et de ses sulfoxide et sulfone exprimée en fénamiphos) | Fénarimol | Méthamidophos | Méthomyl et thiodicarbe (somme du méthomyl et du thiodicarbe, exprimée en méthomyl) | Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l'oxydéméton-méthyl et du déméton-S-méthylsulfone, exprimée en oxydéméton-méthyl) | Procymidone | Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en vinchlozoline)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | | | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | 0,05
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweeties, tangelo, ugli et autres hybrides) | | | | | | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | | | | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine et autres hybrides) | | | | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | 0,05
| 0120010 | Amandes | | | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | | | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,02 | | 0,02 | 0,3 | 0,01 | | | |
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | 0,5 | | | | 0,02 | | | 0,05
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | 0,05 | | | | 0,02 | | | 0,05
| 0130030 | Coings | | 0,05 | | | | 0,02 | | | 1
| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | |
| 0130990 | Autres | | 0,05 | | | | 0,2 | | | 0,05
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| | | 0,02 | | | | | |
| 0140010 | Abricots | 0,02 | 0,05 | | 0,5 | 0,01 | 0,02 | | | 0,05
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | 0,2 (+) | 3 | | 1 | 0,01 | 0,1 | | | 0,5
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | 0,02 | 0,05 | | 0,5 | 0,05 | 0,02 | | | 0,05
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle) | 0,02 | 0,05 | | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | 0,05
| 0140990 | Autres | 0,02 | 0,05 | | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | 0,05
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| 0,02 | | 0,02 | | 0,01 | | | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| | | | 0,3 | | | | |
| 0151010 | Raisins de table | | 0,05 | | 0,3 | | 0,02 | | | 0,05
| 0151020 | Raisins de cuve | | 1 (+) | | 0,3 | | 0,5 | | | 5
| 0152000 |
(b) Fraises
| | 0,05 | | 0,3 | | 0,02 | | | 0,05
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| | 0,05 | | | | 0,02 | | |
| 0153010 | Mûres | | | | 0,02 | | | | | 5
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | | 0,02 | | | | | 5
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon) | | | | 0,1 | | | | | 5
| 0153990 | Autres | | | | 0,02 | | | | | 0,05
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | 0,05 | | | | 0,02 | | | 0,05
| 0154010 | Myrtilles (Airelle myrtille rouge (airelle rouge)) | | 0,05 | | 0,02 | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,05 | | 0,02 | | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | 0,05 | | 1 | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | | 0,05 | | 1 | | | | |
| 0154050 | Cynorhodons | | | | | | | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | | | | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) | | | | | | | | |
| 0154080 | Sureau noir (Argouse, sorbier sauvage, bourdaine, aubépine, sorbe des oiseleurs et autres baies d’arbres) | | | | | | | | |
| 0154990 | Autres | | 0,05 | | 0,02 | | | | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| | | | | 0,01 | 0,02 | | |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | 0,05 | 0,02 | 0,02 | | | | | 0,05
| 0161010 | Dattes | 0,02 | | | | | | | |
| 0161020 | Figues | 0,02 | | | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | 2 | | | | | | | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami) | 0,02 | | | | | | | |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | | | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | | | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil (grumicha-ma), cerise de Cayenne) | | | | | | | | |
| 0161990 | Autres | 0,02 | | | | | | | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | | | | | | 10
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu)) | | | | | | | | | 0,05
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | | | 0,05
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | | |
| 0162050 | Caïnite | | | | | | | | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | | | | | | 0,05
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| 0,02 | | | | | | | | 0,05
| 0163010 | Avocats | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | | | | |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | 0,05 | 0,05 | 0,2 | | | | |
| 0163030 | Mangues | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | | | | |
| 0163040 | Papayes | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | | | | |
| 0163050 | Grenades | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | | | | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | | | | | | |
| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | |
| 0163080 | Ananas | | 0,5 (+) | 0,02 | 0,02 | | | | |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | | | | | | |
| 0163100 | Durion | | | | | | | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | | |
| 0163990 | Autres | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | | | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | | | | 0,01 | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | 0,02 | 0,05
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| 0,02 | | | | | | | |
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,02 | | | | | | | |
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddo (taro chinois), tannia) | | | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | | | | | |
| 0213010 | Betterave | 0,02 | | | | | | | |
| 0213020 | Carottes | 0,02 | | | | | | | |
| 0213030 | Céleris-raves | 0,1 | | | | | | | |
| 0213040 | Raifort | 0,02 | | | | | | | |
| 0213050 | Topinam-bours | 0,02 | | | | | | | |
| 0213060 | Panais | 0,02 | | | | | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,02 | | | | | | | |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires) | 0,02 | | | | | | | |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | 0,02 | | | | | | | |
| 0213100 | Rutabagas | 0,02 | | | | | | | |
| 0213110 | Navets | 0,02 | | | | | | | |
| 0213990 | Autres | 0,02 | | | | | | | |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | |
| 0220010 | Ail | 0,02 | | | | | | | 0,2 | 1
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | 0,02 | | | | | | | 0,2 | 1
| 0220030 | Échalotes | 0,02 | | | | | | | 0,2 | 0,05
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | 2 | | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0220990 | Autres | 0,02 | | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| 0,02 | | | | 0,01 | 0,02 | | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | | 0,02 | | | | | 0,05
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises) | | 1 | 0,05 | | | | | 0,02 |
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02 |
| 0231030 | Aubergines (Pepinos) | | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,02 |
| 0231040 | Okras, camboux | | 0,05 | 0,02 | | | | | 2 |
| 0231990 | Autres | | 0,05 | 0,02 | | | | | 0,02 |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,05 | | 0,2 | | | | 0,02 | 1
| 0232010 | Concombres | | | 0,02 | | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | 0,02 | | | | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | 0,05 | | | | | |
| 0232990 | Autres | | | 0,02 | | | | | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,02 | 0,05
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | | 0,02 (+) | | | | | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | | 0,02 | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | 0,05 | | | | | |
| 0233990 | Autres | | | 0,02 | | | | | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| | 0,05 | 0,02 | 0,02 | | | | 0,02 | 0,05
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| | 0,05 | 0,02 | 0,02 | | | | 0,02 | 0,05
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,02 | 0,05 | | 0,02 | | | | 0,02 | 0,05
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | 0,02 | | 0,02 | 0,02 | | |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | | | | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | | | | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | | | 0,01 | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,05 | | | 0,05 | | |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | | 0,02 | | | 0,02 | | |
| 0242990 | Autres | | | 0,02 | | | 0,02 | | |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | | 0,02 | | 0,01 | 0,02 | | |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak-choï, pak-choï en rosette (tai goo choi), chou de Chine (petsai), chou cavalier) | | | | | | | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver) | | | | | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | | 0,02 | | 0,01 | 0,02 | | |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | | | |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| 0,02 | | | | | | | | 0,05
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,02 |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | 0,02 | | | | | 0,05 | | 0,02 |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,02 |
| 0251040 | Cresson | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,02 |
| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,02 |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna) | 0,02 | | | | | 0,02 | | 5 |
| 0251990 | Autres | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,02 |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,02 | | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, brocoli de raves) | 0,02 | | | | | 0,05 | | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne) | | | | | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | 0,02 | | | | | 0,02 | | |
| 0252990 | Autres | 0,02 | | | | | 0,02 | | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | | | | | | | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,02 | 0,05
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,02 | 0,05
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 0,02 | | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0256010 | Cerfeuil | 0,02 | | | | | 0,3 | | |
| 0256020 | Ciboulette | 0,02 | | | | | 0,3 | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres apiacées) | 0,02 | | | | | 0,3 | | |
| 0256040 | Persil | 0,02 | | | | | 0,3 | | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | | | | | | | | |
| 0256060 | Romarin (Marjolaine, origan) | | | | | | | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | | | | | | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, men-the, menthe poivrée) | | | | | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | | | | | | |
| 0256990 | Autres | 0,02 | | | | | 0,3 | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | | 0,02 | | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | | | | 0,01 | | | 1 | 0,05
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | | 0,01 | | | 0,02 | 0,5
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | | | | 0,5 | | | 1 | 0,05
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | | 0,01 | | | 0,3 | 0,05
| 0260050 | Lentilles | | | | | 0,01 | | | 0,02 | 0,05
| 0260990 | Autres | | | | | 0,01 | | | 0,02 | 0,05
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | | 0,02 | | 0,02 | 0,05
| 0270010 | Asperges | | | | | 0,01 | | | |
| 0270020 | Cardons | | | | | 0,01 | | | |
| 0270030 | Céleri | | | | | 0,01 | | | |
| 0270040 | Fenouil | | | | | 0,01 | | | |
| 0270050 | Artichauts | | | | | 0,1 | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | | | 0,01 | | | |
| 0270070 | Rhubarbe | | | | | 0,01 | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | | |
| 0270990 | Autres | | | | | 0,01 | | | |
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | 0,02 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-take) | | | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | | | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| | | | | | | | |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | |
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | | | | | 0,02 | 0,5
| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | | | | | | | 0,2 | 0,05
| 0300040 | Lupins | | | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0300990 | Autres | | | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | | 0,05 | 0,02 | | | 0,01 | | 0,05
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| 0,05 | | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,1 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,02 |
| 0401020 | Arachides | | 0,1 | | | 0,01 | 0,1 | | 0,02 |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,1 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,02 |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,1 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,02 |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,1 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,2 |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | 0,1 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,05 |
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,1 | | | 0,2 | 0,1 | | 0,05 |
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,1 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,02 |
| 0401090 | Graines de coton | | 2 | | | 0,2 | 0,1 | | 0,02 |
| 0401100 | Graines de courge | | 0,1 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,02 |
| 0401110 | Carthame | | | | | | | | |
| 0401120 | Bourrache | | | | | | | | |
| 0401130 | Cameline | | | | | | | | |
| 0401140 | Chènevis | | | | | 0,01 | 0,05 | | 0,02 |
| 0401150 | Ricin | | | | | | | | |
| 0401990 | Autres | | 0,1 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,02 |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | 0,05 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,02 |
| 0402010 | Olives à huile | 2 | | | | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | |
| 0402040 | Kapok | | | | | | | | |
| 0402990 | Autres | 0,05 | | | | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05
| 0500010 | Orge | 0,02 | 0,5 | | | | | | |
| 0500020 | Sarrasin | 0,02 | 0,05 | | | | | | |
| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,05 | | | | | | |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | 0,02 | 0,05 | | | | | | |
| 0500050 | Avoine | 0,02 | 0,05 | | | | | | |
| 0500060 | Riz | 0,02 | 0,05 | | | | | | |
| 0500070 | Seigle | 0,05 | 0,5 | | | | | | |
| 0500080 | Sorgho | 0,02 | 0,05 | | | | | | |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | 0,05 | 0,2 | | | | | | |
| 0500990 | Autres | 0,02 | 0,05 | | | | | | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| | 0,1 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,02 | 0,1 | 0,1
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| 0,05 | | | | 0,02 | | | |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | | | | | | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | | | | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | | | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | | | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | | | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | | | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | | | | | | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | | | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 5 | 0,02 | 10 | 0,02 | 0,1 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | | | | | | |
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | | | | | |
| 0810010 | Anis | | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | |
| 0810040 | Graines de cumin | | | | | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | | | | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | | | | | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | | | | | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | | | | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | | | | | |
| 0860010 | Safran | | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | | | | | |
| 0870010 | Macis | | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | | | | | | | |
| 0900010 | Betterave sucrière | | | | | | | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | | | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | | | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | | | | | 0,01 | 0,02 |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | 0,05
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | | | | | |
| 1011010 | Viande | | | | | | | | |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | | | | | |
| 1011030 | Foie | | | | | | | | |
| 1011040 | Reins | | | | | | | | |
| 1011050 | Abats comestibles | | | | | | | | |
| 1011990 | Autres | | | | | | | | |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | | | | | |
| 1012010 | Viande | | | | | | | | |
| 1012020 | Graisse | | | | | | | | |
| 1012030 | Foie | | | | | | | | |
| 1012040 | Reins | | | | | | | | |
| 1012050 | Abats comestibles | | | | | | | | |
| 1012990 | Autres | | | | | | | | |
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | | | | | |
| 1013010 | Viande | | | | | | | | |
| 1013020 | Graisse | | | | | | | | |
| 1013030 | Foie | | | | | | | | |
| 1013040 | Reins | | | | | | | | |
| 1013050 | Abats comestibles | | | | | | | | |
| 1013990 | Autres | | | | | | | | |
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | | | | | |
| 1014010 | Viande | | | | | | | | |
| 1014020 | Graisse | | | | | | | | |
| 1014030 | Foie | | | | | | | | |
| 1014040 | Reins | | | | | | | | |
| 1014050 | Abats comestibles | | | | | | | | |
| 1014990 | Autres | | | | | | | | |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | | | | | |
| 1015010 | Viande | | | | | | | | |
| 1015020 | Graisse | | | | | | | | |
| 1015030 | Foie | | | | | | | | |
| 1015040 | Reins | | | | | | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | | |
| 1015990 | Autres | | | | | | | | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | 0,02 | | | | | |
| 1016010 | Viande | | | | | | | | |
| 1016020 | Graisse | | | | | | | | |
| 1016030 | Foie | | | | | | | | |
| 1016040 | Reins | | | | | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | | |
| 1016990 | Autres | | | | | | | | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | | | | | | | |
| 1017010 | Viande | | | | | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | | | | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| | 0,05 | 0,005 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | 0,05
| 1020010 | Bovins | | | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | 0,05
| 1030010 | Poulet | | | | | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| | | | | | | | |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| | | | | | | | |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | | | | | | | |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
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