Règlement (CE) n° 1097/2009 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/11/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 1097/2009
RattachementRèglement (CE) n° 1097/2009
Versionacte d'origine du 16/11/2009 (CELEX 32009R1097)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (CE) n° 1097/2009EUR-Lex →

(8) Dans son avis du 26 septembre 2008 relatif au méthomyl et au thiodicarbe, l’Autorité est parvenue à la conclusion qu’aux LMR actuelles il subsiste un risque de dépassement de la DJA et de la DAR pour un ou plusieurs groupes de consommateurs en ce qui concerne le raisin, les choux pommés, la laitue, les choux-fleurs, les pommes de terre, les tomates, les aubergines, les concombres, les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les pêches, les prunes, les poivrons, les pommes, les poires, les coings, les bananes, les mangues, les ananas, les carottes, les céleris-raves, les radis, les rutabagas, les melons, les pastèques, les potirons, le maïs doux, les brocolis, les choux verts, les choux-raves, la scarole, les poireaux et la betterave sucrière. Les LMR fixées pour ces aliments devraient donc être revues à la baisse.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009R1097. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).