Règlement (CE) n° 1217/2009 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/01/2024 (consolidation EUR-Lex 02009R1217-20240101, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/11/2009).

TexteRèglement (CE) n° 1217/2009
IntituléANNEXE -I
RattachementRèglement (CE) n° 1217/2009
VersionConsolidée au 01/01/2024 (CELEX 02009R1217-20240101)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1217/2009EUR-Lex →

Liste des thèmes

Économie

Informations générales concernant l’exploitation

Mode de faire-valoir

Biens et investissements

Quotas et autres droits

Dettes et crédits

Taxe sur la valeur ajoutée

Intrants

Utilisation des terres et cultures

Production animale

Produits et services animaux

Intégration des marchés

Produits de qualité — indications géographiques

Adhésion à des organisations de producteurs

Gestion des risques

Innovation et transition numérique

Autres activités lucratives liées à l’exploitation

Subventions

Part indicative du revenu hors exploitation

Environnement

Pratiques agricoles

Gestion des sols

Utilisation et gestion des nutriments

Agriculture carbonée

Émissions et absorptions de gaz à effet de serre

Pollution atmosphérique

Utilisation et gestion de l’eau

Protection des végétaux

Utilisation d’antimicrobiens

Bien-être animal

Biodiversité

Agriculture biologique

Systèmes de certification

Consommation et production d’énergie

Perte alimentaire au niveau de la production primaire

Gestion des déchets

Social

Main-d’œuvre

Formation

Équilibre hommes-femmes

Conditions de travail

Inclusion sociale

Sécurité sociale

Infrastructures et services essentiels

Renouvellement générationnel

Aller plus loin

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