Version d'origine : acte du 18/03/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32010D0164)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32010D0164)
VersionVersion d'origine (CELEX 32010D0164)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32010D0164)EUR-Lex →
SUBSTANCES ACTIVES CONCERNÉES PAR LA PRÉSENTE DÉCISION
| No | Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur
| 1 |
Huile de tagète
No CIMAP: sans objet
| Plant Impact plc | 7.9.2009 | UK
| 2 |
Huile de thym
No CIMAP: sans objet
| Plant Impact plc | 7.9.2009 | UK
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