Décision (CELEX 32010D0165) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/03/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32010D0165)
RattachementDécision (CELEX 32010D0165)
VersionVersion d'origine (CELEX 32010D0165)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32010D0165)EUR-Lex →

La référence de la norme EN ISO 4869-4:2000 — «Acoustique — Protecteurs individuels contre le bruit — Partie 4: Mesurage des niveaux effectifs de pression acoustique des serre-tête destinés à la restitution du son (ISO/TR 4869-4:1998)» est retirée de la liste des normes harmonisées publiée au Journal officiel de l’Union européenne.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010D0165. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).