Décision (CELEX 32010D0170) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/03/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32010D0170)
RattachementDécision (CELEX 32010D0170)
Versionacte d'origine du 19/03/2010 (CELEX 32010D0170)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32010D0170)EUR-Lex →

(1) La norme européenne EN 353-1:2002 «Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Partie 1: Antichutes mobiles incluant un support d’assurage rigide» a été adoptée par le Comité européen de normalisation (CEN) le 12 mars 2002. La référence a été publiée la première fois au Journal officiel de l’Union européenne le 28 août 2003.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010D0170. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).