Version d'origine : acte du 25/03/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32010D0180)
RattachementDécision (CELEX 32010D0180)
VersionVersion d'origine (CELEX 32010D0180)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32010D0180)EUR-Lex →
La décision 2008/911/CE est modifiée comme suit:
1) Les articles 1er et 2 sont remplacés par le texte suivant:
«Article premier
Une liste des substances végétales, des préparations à base de plantes et associations de celles-ci en vue de leur utilisation dans des médicaments traditionnels à base de plantes est établie à l’annexe I.
Article 2
Les indications, le dosage et la posologie spécifiés, la voie d’administration et toute autre information nécessaire pour une utilisation sûre de la substance végétale comme médicament traditionnel relevant des substances végétales visées à l’annexe I sont exposés à l’annexe II.»
2) Les annexes I et II sont modifiées conformément à l’annexe de la présente décision.
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