(6) Le 13 mars 2009, dans l’avis scientifique du groupe scientifique sur les produits diététiques, la nutrition et les allergies concernant une demande de la Commission relative à l’innocuité de la purée et du concentré des fruits de Morinda citrifolia (noni) comme nouveaux ingrédients alimentaires, l’EFSA a conclu que la purée et le concentré du fruit de noni étaient sans danger pour l’ensemble de la population.
Décision (CELEX 32010D0228) · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/04/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32010D0228)
RattachementDécision (CELEX 32010D0228)
Versionacte d'origine du 21/04/2010 (CELEX 32010D0228)
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