(8) D’après les informations disponibles, la société produit les types de véhicules suivants: bus, trolleybus, camions à benne basculante, camions à ordures, camions-citernes, véhicules de pompiers, chasse-neige, véhicules de transport d’aéronefs, véhicules de transport de grues, tracteurs, camions, remorques, véhicules tout-terrain (jeeps), chars de combat et véhicules blindés.
Décision (CELEX 32010D0273) · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/03/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32010D0273)
RattachementDécision (CELEX 32010D0273)
Versionacte d'origine du 24/03/2009 (CELEX 32010D0273)
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