Décision (CELEX 32010D0418) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/06/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32010D0418)
RattachementDécision (CELEX 32010D0418)
Versionacte d'origine du 17/06/2010 (CELEX 32010D0418)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32010D0418)EUR-Lex →

(1) Des foyers de fièvre catarrhale du mouton ont fait leur apparition en Espagne en 2004 et en 2005. L’apparition de cette maladie faisait courir un risque grave au cheptel de l’Union.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010D0418. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).