Décision (CELEX 32010D0633) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/10/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32010D0633)
RattachementDécision (CELEX 32010D0633)
Versionacte d'origine du 22/10/2010 (CELEX 32010D0633)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32010D0633)EUR-Lex →

(1) La décision 93/152/CEE de la Commission établit des règles de vaccination à appliquer dans le cadre des programmes de vaccination de routine contre la maladie de Newcastle.

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