À l’annexe 3 de la décision 95/467/CE, l’entrée ci-dessous est ajoutée dans le tableau concernant la famille de produits «CHEMINÉES, CONDUITS ET PRODUITS SPÉCIFIQUES»:
Système 1: voir l’annexe III, point 2 i), de la directive 89/106/CEE, sans essai par sondage sur échantillons.
Système 3: voir l’annexe III, point 2 ii), de la directive 89/106/CEE, deuxième possibilité.
Système 4: voir l’annexe III, point 2 ii), de la directive 89/106/CEE, troisième possibilité.
| Produit(s) | Usage(s) prévu(s) |
Niveau(x) ou classe(s)
(Réaction au feu)
| Système(s) d’attestation de conformité
| «Cheminées préfabriquées (éléments de hauteur d’étage), revêtements de conduits (éléments ou blocs), cheminées à parois multiples (éléments ou blocs), blocs de cheminées à paroi simple, équipements de cheminées autoportantes et de cheminées adossées et fixées sur mur extérieur, terminaux de cheminée | Pour les usages soumis à la réglementation en matière de réaction au feu | (A1, A2, B, C) | 1
| (A1, A2, B, C), D, E | 3
| (A1 à E), F | 4