Version d'origine : acte du 09/11/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32010D0683)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32010D0683)
VersionVersion d'origine (CELEX 32010D0683)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32010D0683)EUR-Lex →
À l’annexe III de la décision 97/555/CE, l’entrée concernant la famille de produits «Chaux de construction, dont chaux calciques, chaux dolomitiques, chaux hydrauliques» est remplacée par le texte suivant:
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«Chaux de construction, dont
— chaux calcique
— chaux dolomitique
— chaux hydraulique
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