Décision (CELEX 32010D0732) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/11/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32010D0732)
IntituléApprobation du programme modifié soumis par le Portugal en ce qui concerne la brucellose bovine
RattachementDécision (CELEX 32010D0732)
VersionVersion d'origine (CELEX 32010D0732)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32010D0732)EUR-Lex →

Le programme modifié d’éradication de la brucellose bovine soumis par le Portugal le 25 mai 2010 est approuvé pour la période comprise entre le 1er janvier et le 31 décembre 2010.

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