Règlement (UE) n° 421/2010 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/05/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 421/2010

RattachementRèglement (UE) n° 421/2010

VersionVersion d'origine (CELEX 32010R0421)

Référencearticle 1 du règlement (UE) n° 421/2010EUR-Lex →

À l’annexe I B du règlement (UE) no 53/2010, l’entrée concernant le capelan dans les eaux du Groenland des zones V et XIV est remplacée par le texte suivant:

«Espèce

Capelan

Mallotus villosus

Zone

Eaux groenlandaises des zones V et XIV

(CAP/514GRN)

| UE | 11 550 |

| TAC | Sans objet |

Nota : Attribué à l’Islande. Peut être pêché jusqu’au 30 avril 2010.»

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