Règlement (UE) n° 589/2010 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/07/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 589/2010
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 589/2010
VersionVersion d'origine (CELEX 32010R0589)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 589/2010EUR-Lex →

L’annexe I A du règlement (UE) no 53/2010 est modifiée comme suit:

Le texte de la rubrique concernant le lançon dans les eaux UE de la zone III a et dans les eaux UE des zones II a et IV est remplacé par le texte suivant:

|

«Espèce

Lançon

Ammodytidae

|

Zone

Eaux UE de la zone III a; eaux UE des zones II a et IV

SAN/2A3A4.

| Danemark | 327 250 |

| Royaume-Uni | 7 153 |

| Allemagne | 500 |

| Suède | 12 017 |

| UE | 346 920 |

TAC analytique

L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.

L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.

L’article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s’applique.

| Norvège | 27 500

| Îles Féroé | 2 500

| TAC | 376 920

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010R0589. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).