Règlement (UE) n° 717/2010 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/08/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 717/2010
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 717/2010
VersionVersion d'origine (CELEX 32010R0717)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 717/2010EUR-Lex →

| Désignation des marchandises |

Classement

(code NC)

| Motifs

| (1) | (2) | (3)

|

Produit (dit «sonde de température de gaz d’échappement») comprenant:

— une thermistance, d’une puissance n’excédant pas 20 W, encapsulée dans son propre boîtier,

— un boulon de fixation,

— une tige facilitant la fixation à l’intérieur du système d’échappement d’un véhicule, et

— un câble électrique muni d’une gaine résistante à la chaleur, qui connecte le produit à une prise permettant à son tour la connexion au système de gestion du moteur du véhicule.

La résistance de la thermistance varie en fonction de la température. Lorsque le dispositif est raccordé, cette variation de résistance induit une modification du courant électrique, laquelle est transmise au système de gestion du moteur.

Le produit ne peut pas convertir le courant électrique de sortie en mesure de la température ni afficher la température.

| 85334010 |

Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 8533, 853340 et 85334010.

Un classement sous la position 9025 en tant que thermomètre ou partie de thermomètre est exclu étant donné que le produit ne peut ni mesurer ni afficher la température.

Le produit est une résistance non linéaire dépendant de la température [voir également les notes explicatives du système harmonisé concernant la position 8533 (A) (5)] et doit par conséquent être classé dans la sous-position 853340 en tant qu’autre résistance variable.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010R0717. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).