(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’azoxystrobine, d’imazalil, de prohexadione, de pyraclostrobine et de thiaclopride ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, de dithiocarbamates (mancozèbe), de fipronil, de fludioxonyl, de pirimicarbe, de prosulfocarbe, de tebuconazole, de triclopyr et de valiphénal ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Jusqu’à présent, aucune LMR spécifique n’a été fixée pour l’amisulbrom, l’ametoctradin et le bixafen, et ces substances n’ont pas non plus été incluses à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) n° 750/2010 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/08/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 750/2010
RattachementRèglement (UE) n° 750/2010
Versionacte d'origine du 07/08/2010 (CELEX 32010R0750)
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