Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 750/2010 de la Commission du 7 juillet 2010 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de certains pesticides présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 07/08/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 750/2010
Adopté le7 août 2010
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 10 considérants, 1 annexe
CELEX32010R0750
Considérants (10)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’azoxystrobine, d’imazalil, de prohexadione, de pyraclostrobine et de thiaclopride ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, de dithiocarbamates (mancozèbe), de fipronil, de fludioxonyl, de pirimicarbe, de prosulfocarbe, de tebuconazole, de triclopyr et de valiphénal ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Jusqu’à présent, aucune LMR spécifique n’a été fixée pour l’amisulbrom, l’ametoctradin et le bixafen, et ces substances n’ont pas non plus été incluses à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) À l’occasion d’une procédure engagée conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active azoxystrobine sur les cardons, une demande de modification de la LMR existante a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) En ce qui concerne l’acétamipride, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les feuilles de bettes et sur les cerises. En ce qui concerne l’acibenzolar-S-méthyl, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les pêches et sur les abricots. En ce qui concerne l’amisulbrom, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les raisins de table et de cuve. En ce qui concerne le bixafen, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les céréales. Eu égard à cette demande, il est nécessaire de fixer des LMR pour la viande, la graisse, le foie, les rognons et le lait de bovins, d’ovins et de caprins, étant donné que les céréales sont employées comme aliments pour animaux et que des résidus peuvent se retrouver dans le fourrage destiné à ces animaux. En ce qui concerne l’ametoctradin, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les raisins de table et de cuve, les pommes de terre, les tomates, les poivrons, les concombres, les courgettes, les melons, les pastèques, les citrouilles, la laitue et la mâche. En ce qui concerne les dithiocarbamates (mancozèbe), une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les pois écossés. En ce qui concerne le diméthomorphe, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les pois écossés et sur les poireaux. En ce qui concerne le fludioxonil, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les céleris-raves. En ce qui concerne le fipronil, une demande de modification des valeurs pour les céréales a été introduite. En ce qui concerne l’imazalil, une demande de modification de la valeur du seuil de détection a été introduite. En ce qui concerne le pirimicarbe, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur le fenouil. Une demande similaire a été introduite pour le prohexadione, en vue de modifier la définition des résidus et pour son utilisation sur le seigle. En ce qui concerne le prosulfocarbe, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les carottes et les céleris-raves. En ce qui concerne le tébuconazole, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les mandarines. En ce qui concerne le thiaclopride, une demande similaire a été introduite pour les olives, les graines de pavot et divers légumes-racines et légumes-tubercules. En ce qui concerne le triclopyr, une demande similaire a été introduite en vue de modifier la définition des résidus dans les produits animaux et de modifier les LMR dans les produits animaux. Pour le valiphénalate, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les tomates et sur les aubergines.
(4)
(4) En vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l’utilisation de tébuconazole sur les fruits de la passion. L’utilisation autorisée de tébuconazole sur les fruits de la passion au Kenya entraîne un niveau de résidus plus élevé que les LMR actuellement définies à l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter les barrières commerciales à l’importation des fruits de la passion, il est nécessaire de fixer une LMR plus élevée. L’utilisation autorisée de pyraclostrobine sur les cerises, les prunes, les fraises, les fruits de ronce, les autres petits fruits et baies, les oignons de printemps, les concombres, les melons, les pastèques, les citrouilles, les graines de tournesol et les fèves de café aux États-Unis, au Canada et au Brésil entraîne un niveau de résidus plus élevé que les LMR actuellement définies à l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter les barrières commerciales à l’importation de ces cultures, il est nécessaire de fixer des LMR plus élevées.
(5)
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, s’intéressant en particulier aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, les animaux, et elle a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(7)
(7) L’autorité a conclu dans ses avis motivés que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf). Dans le cas du valiphénalate, l’Autorité a estimé qu’une LMR inférieure à celle proposée par l’État membre évaluateur suffisait. Dans ce cas, il convient de fixer la LMR la moins élevée.
(8)
(8) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10)
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’acétamipride, à l’acibenzolar-S-méthyl, à l’azoxystrobine, aux dithiocarbamates, à l’imazalil, au prohexadione, à la pyraclostrobine et au thiaclopride sont remplacées par ce qui suit:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Acétamipride - code 1000000: Acétamipride et son métabolite IM-2-1».
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acétamipride (R) | Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acybenzolar-S-méthyl et de son métabolite acide (CGA 210007), exprimée en acybenzolar-S-méthyl) | Azoxystrobine | Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) | Imazalil | Prohexadione (somme de prohexadione et de ses sels, exprimée en prohexadione) | Pyraclostrobine (L) | Thiaclopride (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX
| | | | | | 0,05 | |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 1 | 0,02 | 15 | 5 | 5 | | 1 | 0,02
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,01 | | | | 0,05 | | | 0,02
| 0120010 | Amandes | | 0,02 | 0,1 | 0,05 | | | 0,02 |
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,02 | 0,1 | 0,05 | | | 0,02 |
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,02 | 0,1 | 0,05 | | | 0,02 |
| 0120040 | Châtaignes | | 0,02 | 0,1 | 0,05 | | | 0,02 |
| 0120050 | Noix de coco | | 0,02 | 0,1 | 0,05 | | | 0,02 |
| 0120060 | Noisettes | | 0,1 | 0,1 | 0,05 | | | 0,02 |
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,02 | 0,1 | 0,05 | | | 0,02 |
| 0120080 | Noix de Pécan | | 0,02 | 0,1 | 0,05 | | | 0,02 |
| 0120090 | Pignons | | 0,02 | 0,1 | 0,05 | | | 0,02 |
| 0120100 | Pistaches | | 0,02 | 1 | 0,05 | | | 1 |
| 0120110 | Noix communes | | 0,02 | 0,1 | 0,1 | | | 0,02 |
| 0120990 | Autres | | 0,02 | 0,1 | 0,05 | | | 0,02 |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,1 | 0,02 | 0,05 | 5 | | | 0,3 | 0,3
| 0130010 | Pommes | | | | | 2 | | |
| 0130020 | Poires | | | | | 2 | | |
| 0130030 | Coings | | | | | 2 | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | | 2 | | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| | | 2 | | 0,05 | | |
| 0140010 | Abricots | 0,1 | 0,2 | | 2 | | | 0,2 | 0,3
| 0140020 | Cerises | 0,5 | 0,02 | | 2 | | | 2 | 0,3
| 0140030 | Pêches | 0,1 | 0,2 | | 2 | | | 0,2 | 0,3
| 0140040 | Prunes | 0,02 | 0,02 | | 2 | | | 0,5 | 0,1
| 0140990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,05 | | | 0,02 | 0,02
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| 0,01 | 0,02 | | | 0,05 | | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| | | 2 | 5 | | | | 0,02
| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | 1 |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | 2 |
| 0152000 |
(b) Fraises
| | | 10 | 10 | | | 1 | 0,5
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| | | 5 | 0,05 | | | 2 |
| 0153010 | Mûres | | | | | | | | 3
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | | 1
| 0153030 | Framboises | | | | | | | | 3
| 0153990 | Autres | | | | | | | | 1
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | | | | | | 3 | 1
| 0154010 | Myrtilles | | | 5 | 5 | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | 0,5 | 5 | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | 5 | 5 | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau | | | 5 | 5 | | | |
| 0154050 | Cynorhodons | | | | | | | |
| 0154060 | Mûres | | | | | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) | | | | | | | |
| 0154080 | Sureau noir | | | | | | | |
| 0154990 | Autres | | | 5 | 5 | | | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,01 | | | | | | |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | 0,02 | 0,05 | | 0,05 | | 0,02 |
| 0161010 | Dattes | | | | 0,05 | | | | 0,02
| 0161020 | Figues | | | | 0,05 | | | | 0,02
| 0161030 | Olives de table | | | | 5 | | | | 4
| 0161040 | Kumquats | | | | 0,05 | | | | 0,02
| 0161050 | Carambole | | | | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | 0,05 | | | | 0,02
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | 0,02 | | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0162010 | Kiwis | | | 0,05 | | | | |
| 0162020 | Litchis | | | 0,05 | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | 4 | | | | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | |
| 0162050 | Caïnite | | | | | | | |
| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) | | | | | | | |
| 0162990 | Autres | | | 0,05 | | | | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0163020 | Bananes | | 0,1 | 2 | 2 | 2 | | 0,02 | 0,02
| 0163030 | Mangues | | 0,5 | 0,7 | 2 | 0,05 | | 0,05 | 0,02
| 0163040 | Papayes | | 0,02 | 0,3 | 7 | 0,05 | | 0,05 | 0,5
| 0163050 | Grenades | | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | |
| 0163070 | Goyaves | | | | | | | |
| 0163080 | Ananas | | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | | | | | |
| 0163100 | Durion | | | | | | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | |
| 0163990 | Autres | | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | | | 0,05 | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | 0,02 | 1 | | | | |
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | | | 0,3 | 3 | | 0,02 | 0,02
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0212010 | Manioc | | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | | 0,05 | | |
| 0213010 | Betterave | | | | 0,5 | | | 0,1 | 0,05
| 0213020 | Carottes | | | | 0,2 | | | 0,1 | 0,05
| 0213030 | Céleris-raves | | | | 0,3 | | | 0,02 | 0,1
| 0213040 | Raifort | | | | 0,2 | | | 0,3 | 0,05
| 0213050 | Topinam-bours | | | | 0,05 | | | 0,02 | 0,02
| 0213060 | Panais | | | | 0,2 | | | 0,3 | 0,05
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | 0,2 | | | 0,1 | 0,05
| 0213080 | Radis | | | | 0,05 | | | 0,2 | 0,02
| 0213090 | Salsifis | | | | 0,2 | | | 0,1 | 0,05
| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,05 | | | 0,02 | 0,02
| 0213110 | Navets | | | | 0,05 | | | 0,02 | 0,02
| 0213990 | Autres | | | | 0,05 | | | 0,02 | 0,02
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 0,01 | 0,02 | 10 | | 0,05 | | |
| 0220010 | Ail | | | | 0,5 | | | 0,2 | 0,02
| 0220020 | Oignons | | | | 1 | | | 0,2 | 0,02
| 0220030 | Échalotes | | | | 1 | | | 0,2 | 0,02
| 0220040 | Oignons de printemps | | | | 1 | | | 1,5 | 0,1
| 0220990 | Autres | | | | 0,05 | | | 0,02 | 0,02
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | | | | | | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | 3 | | | | |
| 0231010 | Tomates | 0,1 | 1 | | 3 | 0,5 | | 0,2 | 0,5
| 0231020 | Poivrons | 0,3 | 0,02 | | 5 | 0,05 | | 0,5 | 1
| 0231030 | Aubergines | 0,1 | 0,02 | | 3 | 0,05 | | 0,2 | 0,5
| 0231040 | Okras, camboux | 0,01 | 0,02 | | 0,5 | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3 | 0,02 | 1 | 2 | 0,2 | | | 0,3
| 0232010 | Concombres | | | | | | | 0,3 |
| 0232020 | Cornichons | | | | | | | 0,5 |
| 0232030 | Courgettes | | | | | | | 0,5 |
| 0232990 | Autres | | | | | | | 0,02 |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,01 | 0,02 | 1 | 1 | | | 0,5 |
| 0233010 | Melons | | | | | 2 | | | 0,2
| 0233020 | Potirons | | | | | 0,05 | | | 0,02
| 0233030 | Pastèques | | | | | 0,05 | | | 0,2
| 0233990 | Autres | | | | | 0,05 | | | 0,02
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | 0,1
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| | 0,02 | 5 | | 0,05 | | |
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0,01 | | | 1 | | | 0,1 | 0,1
| 0241010 | Brocolis | | | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | | | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,05 | | | 2 | | | 0,2 | 0,05
| 0242020 | Choux pommés | 0,01 | | | 3 | | | 0,2 | 0,2
| 0242990 | Autres | 0,01 | | | 0,05 | | | 0,02 | 0,02
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| 0,01 | | | 0,5 | | | 0,02 | 1
| 0243010 | Choux de Chine | | | | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| 0,01 | | | 1 | | | 0,02 | 0,05
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | | | | 0,05 | | |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | 0,02 | 3 | 5 | | | |
| 0251010 | Mâche | 5 | | | | | | 10 | 5
| 0251020 | Laitue | 5 | | | | | | 2 | 2
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | 5 | | | | | | 2 | 2
| 0251040 | Cresson | 3 | | | | | | 2 | 2
| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola | 5 | | | | | | 2 | 3
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp | 5 | | | | | | 2 | 2
| 0251990 | Autres | 0,01 | | | | | | 2 | 2
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | | | | | | | 0,02
| 0252010 | Épinards | 3 | 0,3 | 0,05 | 0,05 | | | 0,5 |
| 0252020 | Pourpier | | | | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | 3 | 0,02 | 0,5 | 0,05 | | | 0,5 |
| 0252990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | | 0,5 |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | | | | | | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,3 | | | 0,02 | 0,02
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,01 | 0,02 | 0,2 | 0,5 | | | 0,02 | 0,02
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | 0,3 | | 5 | | | 2 | 5
| 0256010 | Cerfeuil | 3 | | 3 | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | 3 | | 70 | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 3 | | 70 | | | | |
| 0256040 | Persil | 5 | | 70 | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | | | | |
| 0256080 | Basilic | | | | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | | | | |
| 0256990 | Autres | 3 | | 70 | | | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,01 | 0,02 | 3 | | 0,05 | | 0,02 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | 1 | | | | 1
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | 0,1 | | | | 0,02
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | 1 | | | | 0,02
| 0260040 | Pois (écossés) | | | | 0,2 | | | | 0,2
| 0260050 | Lentilles | | | | 0,05 | | | | 0,02
| 0260990 | Autres | | | | 0,05 | | | | 0,02
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,01 | 0,02 | | | 0,05 | | |
| 0270010 | Asperges | | | 0,05 | 0,5 | | | 0,02 | 0,02
| 0270020 | Cardons | | | 5 | 0,05 | | | 0,02 | 0,02
| 0270030 | Céleri | | | 5 | 0,05 | | | 0,02 | 0,5
| 0270040 | Fenouil | | | 10 | 0,05 | | | 0,02 | 0,5
| 0270050 | Artichauts | | | 5 | 0,05 | | | 0,02 | 0,02
| 0270060 | Poireaux | | | 10 | 3 | | | 0,5 | 0,1
| 0270070 | Rhubarbe | | | 0,05 | 0,5 | | | 0,02 | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | |
| 0270990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | | | 0,02 | 0,02
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| | | | | | | |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,02 | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,1
| 0300010 | Haricots | | | | 0,1 | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | 0,05 | | | |
| 0300030 | Pois | | | | 0,1 | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | 0,05 | | | |
| 0300990 | Autres | | | | 0,05 | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | | | | 0,05 | | |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | 0,05 | | | | 0,1 | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | 0,05 | 0,1 | | | 0,02 | 0,05
| 0401020 | Arachides | 0,01 | | 0,2 | 0,1 | | | 0,02 | 0,05
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | 0,05 | 0,1 | | | 0,02 | 0,3
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,05 | 0,1 | | | 0,02 | 0,05
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | | 0,5 | 0,1 | | | 0,3 | 0,05
| 0401060 | Graines de colza | 0,01 | | 0,5 | 0,5 | | | 0,02 | 0,3
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | | 0,5 | 0,1 | | | 0,02 | 0,05
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | 0,05 | 0,1 | | | 0,02 | 0,2
| 0401090 | Graines de coton | 0,02 | | 0,7 | 0,1 | | | 0,02 | 0,05
| 0401100 | Graines de courge | 0,01 | | 0,05 | 0,1 | | | 0,02 | 0,05
| 0401110 | Carthame | | | | | | | |
| 0401120 | Bourrache | | | | | | | |
| 0401130 | Cameline | | | | | | | |
| 0401140 | Chènevis | 0,01 | | 0,05 | 0,1 | | | 0,02 | 0,05
| 0401150 | Ricin | | | | | | | |
| 0401990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,1 | | | 0,02 | 0,05
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| 0,01 | | 0,05 | | | | 0,02 |
| 0402010 | Olives à huile | | 0,02 | | 5 | | 0,05 | | 4
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | |
| 0402040 | Kapok | | | | | | | |
| 0402990 | Autres | | 0,05 | | 0,1 | | 0,1 | | 0,05
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01 | 0,05 | | | 0,05 | | |
| 0500010 | Orge | | | 0,5 | 2 | | 0,2 | 0,3 | 1
| 0500020 | Sarrasin | | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0500030 | Maïs | | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0500040 | Millet | | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0500050 | Avoine | | | 0,5 | 2 | | 0,05 | 0,3 | 1
| 0500060 | Riz | | | 5 | 0,05 | | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0500070 | Seigle | | | 0,3 | 1 | | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0500080 | Sorgho | | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0500090 | Froment (blé) | | | 0,3 | 1 | | 0,2 | 0,1 | 0,1
| 0500990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 | 0,1 | |
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | 0,1 | | | | 0,05 | 10
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | | | | | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | | | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | | | | | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,1 | 0,05 | 30 | 25 | 0,1 | 0,1 | 10 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | | | | | |
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | | | | |
| 0810010 | Anis | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri | | | | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | |
| 0810040 | Graines de cumin | | | | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | | | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | | | | |
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | | | | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | | | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | | | | |
| 0860010 | Safran | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | | | | |
| 0870010 | Macis | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | | | | | | |
| 0900010 | Betterave sucrière | | | | | | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | 0,02 | | 0,05 | 0,05 | | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | | | | 0,05 | 0,05 |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | | | | |
| 1011010 | Viande | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,05
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,05
| 1011030 | Foie | 0,1 | | 0,07 | | | | | 0,3
| 1011040 | Reins | 0,2 | | 0,07 | | | | | 0,3
| 1011050 | Abats comestibles | 0,05 | | 0,07 | | | | | 0,01
| 1011990 | Autres | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,01
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | | | | |
| 1012010 | Viande | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,05
| 1012020 | Graisse | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,1 | | 0,07 | | | | | 0,3
| 1012040 | Reins | 0,2 | | 0,07 | | | | | 0,3
| 1012050 | Abats comestibles | 0,05 | | 0,07 | | | | | 0,01
| 1012990 | Autres | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,01
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | | | | |
| 1013010 | Viande | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,05
| 1013020 | Graisse | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,1 | | 0,07 | | | | | 0,3
| 1013040 | Reins | 0,2 | | 0,07 | | | | | 0,3
| 1013050 | Abats comestibles | 0,05 | | 0,07 | | | | | 0,01
| 1013990 | Autres | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,01
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | | | | |
| 1014010 | Viande | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,05
| 1014020 | Graisse | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,05
| 1014030 | Foie | 0,1 | | 0,07 | | | | | 0,3
| 1014040 | Reins | 0,2 | | 0,07 | | | | | 0,3
| 1014050 | Abats comestibles | 0,05 | | 0,07 | | | | | 0,01
| 1014990 | Autres | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,01
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | | | | |
| 1015010 | Viande | | | | | | | |
| 1015020 | Graisse | | | | | | | |
| 1015030 | Foie | | | | | | | |
| 1015040 | Reins | | | | | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | |
| 1015990 | Autres | | | | | | | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | 0,05 | | | | |
| 1016010 | Viande | 0,05 | | | | | | | 0,05
| 1016020 | Graisse | 0,05 | | | | | | | 0,05
| 1016030 | Foie | 0,1 | | | | | | | 0,3
| 1016040 | Reins | 0,2 | | | | | | | 0,3
| 1016050 | Abats comestibles | 0,05 | | | | | | | 0,01
| 1016990 | Autres | 0,05 | | | | | | | 0,01
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage
| | | | | | | |
| 1017010 | Viande | | | | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | | | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,05 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 1020010 | Bovins | | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,05 | | 0,05 | | | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1030010 | Poulet | | | | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel
| | | | | | | |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles
| | | | | | | |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | | | | | | |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | | | | | | |
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) la partie A est modifiée de la manière suivante:
i) la colonne relative au valiphénal est remplacée par la colonne relative au valiphénalate ci-après. Les colonnes relatives au diméthomorphe, au fludioxonyl, au pirimicarbe, au prosulfocarbe, au tebuconazole et au triclopyr sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Diméthomorphe | Fipronil (somme de fipronil et de son métabolite sulfone (MB46136), exprimés en fipronil) (L) | Fludioxonil | Pirimicarbe: somme du pirimicarbe et du desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe | Prosulfocarbe | Tebuconazole | Triclopyr | Valifénalate
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX
| | 0,005 | | | 0,05 | | 0,1 |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,05 | | | 3 | | | | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | | | 10 | | | 0,05 | |
| 0110020 | Oranges | | | 7 | | | 0,05 | |
| 0110030 | Citrons | | | 7 | | | 0,05 | |
| 0110040 | Limettes | | | 7 | | | 0,05 | |
| 0110050 | Mandarines | | | 7 | | | 3 | |
| 0110990 | Autres | | | 7 | | | 0,05 | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,05 | | 0,05 | 1 | | 0,05 | | 0,01
| 0120010 | Amandes | | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,05 | | 5 | 2 | | | | 0,01
| 0130010 | Pommes | | | | | | 1 | |
| 0130020 | Poires | | | | | | 1 | |
| 0130030 | Coings | | | | | | 0,5 | |
| 0130040 | Nèfles | | | | | | 0,5 | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | 0,5 | |
| 0130990 | Autres | | | | | | 0,5 | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 0,05 | | | | | | | 0,01
| 0140010 | Abricots | | | 5 | 2 | | 1 | |
| 0140020 | Cerises | | | 5 | 5 | | 5 | |
| 0140030 | Pêches | | | 7 | 2 | | 1 | |
| 0140040 | Prunes | | | 0,5 | 1 | | 0,5 | |
| 0140990 | Autres | | | 0,05 | 1 | | 0,5 | |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | | | | | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 3 | | 2 | 1 | | 2 | | 0,2
| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0,05 | | 3 | 3 | | 0,05 | | 0,01
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0,05 | | | 2 | | 1 | | 0,01
| 0153010 | Mûres | | | 5 | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | 0,05 | | | | |
| 0153030 | Framboises | | | 5 | | | | |
| 0153990 | Autres | | | 0,05 | | | | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| 0,05 | | | | | 2 | | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | | | 3 | 1 | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | 1 | 1 | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | 3 | 1 | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau | | | 3 | 1 | | | |
| 0154050 | Cynorhodons | | | 1 | 1 | | | |
| 0154060 | Mûres | | | 1 | 1 | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) | | | 1 | 1 | | | |
| 0154080 | Sureau noir | | | 2 | 2 | | | |
| 0154990 | Autres | | | 1 | 1 | | | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,05 | | | | | | | 0,01
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | | 0,05 | 1 | | 0,05 | |
| 0161010 | Dattes | | | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | | | | | |
| 0161050 | Carambole | | | | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | | | | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | | | 1 | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | 20 | | | 0,5 | |
| 0162020 | Litchis | | | 0,05 | | | 0,05 | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | 0,05 | | | 1 | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | 0,05 | | | 0,05 | |
| 0162050 | Caïnite | | | 0,05 | | | 0,05 | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) | | | 0,05 | | | 0,05 | |
| 0162990 | Autres | | | 0,05 | | | 0,05 | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | 0,05 | 1 | | 0,05 | |
| 0163020 | Bananes | | | 0,05 | 1 | | 0,05 | |
| 0163030 | Mangues | | | 0,05 | 1 | | 0,1 | |
| 0163040 | Papayes | | | 0,05 | 1 | | 2 | |
| 0163050 | Grenades | | | 3 | 1 | | 0,05 | |
| 0163060 | Chérimoles | | | 0,05 | 1 | | 0,05 | |
| 0163070 | Goyaves | | | 0,05 | 1 | | 0,05 | |
| 0163080 | Ananas | | | 0,05 | 0,5 | | 0,05 | |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | 0,05 | 1 | | 0,05 | |
| 0163100 | Durion | | | 0,05 | 1 | | 0,05 | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | 0,05 | 1 | | 0,05 | |
| 0163990 | Autres | | | 0,05 | 1 | | 0,05 | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | | | | 0,1 |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | | | | | | | 0,01
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| 0,5 | 0,01 | 1 | 0,2 | 0,05 | 0,2 | |
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,05 | 0,005 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | 0,05 | |
| 0212010 | Manioc | | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | 0,005 | | 0,5 | | | |
| 0213010 | Betterave | 0,05 | | 1 | | 0,05 | 0,05 | |
| 0213020 | Carottes | 0,05 | | 1 | | 1 | 0,5 | |
| 0213030 | Céleris-raves | 0,05 | | 0,2 | | 0,1 | 0,5 | |
| 0213040 | Raifort | 0,05 | | 1 | | 0,1 | 0,4 | |
| 0213050 | Topinam-bours | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | |
| 0213060 | Panais | 0,05 | | 1 | | 0,1 | 0,5 | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,05 | | 1 | | 0,1 | 0,5 | |
| 0213080 | Radis | 1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | |
| 0213090 | Salsifis | 0,05 | | 1 | | 0,1 | 0,4 | |
| 0213100 | Rutabagas | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | 0,3 | |
| 0213110 | Navets | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | 0,3 | |
| 0213990 | Autres | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| | | | 0,5 | | | | 0,01
| 0220010 | Ail | 0,1 | 0,005 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | |
| 0220020 | Oignons | 0,1 | 0,02 | 0,1 | | 0,1 | 0,05 | |
| 0220030 | Échalotes | 0,1 | 0,02 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | |
| 0220040 | Oignons de printemps | 0,3 | 0,005 | 0,3 | | 0,05 | 0,5 | |
| 0220990 | Autres | 0,1 | 0,005 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | 0,005 | | | 0,05 | | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | | 1 | | | |
| 0231010 | Tomates | 1 | | 1 | | | 1 | | 0,1
| 0231020 | Poivrons | 0,5 | | 2 | | | 0,5 | | 0,01
| 0231030 | Aubergines | 0,05 | | 1 | | | 0,5 | | 0,1
| 0231040 | Okras, camboux | 0,05 | | 0,5 | | | 0,05 | | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,05 | | 0,5 | | | 0,05 | | 0,01
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 1 | | | 1 | | | | 0,01
| 0232010 | Concombres | | | 1 | | | 0,5 | |
| 0232020 | Cornichons | | | 0,5 | | | 0,05 | |
| 0232030 | Courgettes | | | 1 | | | 0,2 | |
| 0232990 | Autres | | | 0,5 | | | 0,05 | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| | | 0,05 | 1 | | | | 0,01
| 0233010 | Melons | 1 | | | | | 0,2 | |
| 0233020 | Potirons | 0,05 | | | | | 0,2 | |
| 0233030 | Pastèques | 0,05 | | | | | 0,2 | |
| 0233990 | Autres | 0,05 | | | | | 0,05 | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,05 | | 0,05 | 0,5 | | 0,2 | | 0,01
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,05 | | 0,05 | 0,5 | | 0,05 | | 0,01
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | | | 0,01
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | 0,02 | | | | | |
| 0241010 | Brocolis | | | | 2 | | 1 | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 2 | | 1 | |
| 0241990 | Autres | | | | 1 | | 0,05 | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | 0,02 | | 1 | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | 0,5 | |
| 0242020 | Choux pommés | | | | | | 1 | |
| 0242990 | Autres | | | | | | 0,5 | |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | 0,005 | | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine | | | | 2 | | 1 | |
| 0243020 | Choux verts | | | | 1 | | 0,05 | |
| 0243990 | Autres | | | | 2 | | 0,05 | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | 0,005 | | 0,5 | | 0,05 | |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | 0,005 | | | 0,05 | | | 0,01
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | | 10 | | | 0,05 | |
| 0251010 | Mâche | 1 | | | 5 | | | |
| 0251020 | Laitue | 10 | | | 5 | | | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | 1 | | | 1 | | | |
| 0251040 | Cresson | 1 | | | 5 | | | |
| 0251050 | Cresson de terre | 1 | | | 5 | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola | 10 | | | 5 | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | 1 | | | 5 | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp | 1 | | | 5 | | | |
| 0251990 | Autres | 1 | | | 5 | | | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | | | | | 0,05 | |
| 0252010 | Épinards | 0,1 | | 7 | 2 | | | |
| 0252020 | Pourpier | 1 | | 10 | 5 | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | 0,05 | | 7 | 5 | | | |
| 0252990 | Autres | 0,05 | | 0,05 | 5 | | | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 10 | | 0,05 | 5 | | 0,05 | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 10 | | 0,05 | 5 | | 0,05 | |
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 10 | | 0,05 | 2 | | 0,05 | |
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 10 | | 1 | 5 | | | |
| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | 0,05 | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | | | 0,5 | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | 0,05 | |
| 0256040 | Persil | | | | | | 0,05 | |
| 0256050 | Sauge | | | | | | 0,05 | |
| 0256060 | Romarin | | | | | | 0,05 | |
| 0256070 | Thym | | | | | | 0,05 | |
| 0256080 | Basilic | | | | | | 0,05 | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | 0,05 | |
| 0256100 | Estragon | | | | | | 0,05 | |
| 0256990 | Autres | | | | | | 0,05 | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| | 0,005 | | | 0,05 | | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,05 | | 1 | 1 | | 2 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,05 | | 0,2 | 1 | | 2 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,05 | | 0,2 | 1 | | 2 | |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,1 | | 0,05 | 1 | | 0,05 | |
| 0260050 | Lentilles | 0,05 | | 0,05 | 0,7 | | 0,05 | |
| 0260990 | Autres | 0,05 | | 0,05 | 0,7 | | 0,05 | |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| | | | | | | | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,05 | 0,005 | 0,05 | 1 | 0,05 | 0,05 | |
| 0270020 | Cardons | 0,05 | 0,005 | 0,05 | 1 | 0,05 | 0,05 | |
| 0270030 | Céleri | 0,05 | 0,005 | 0,05 | 5 | 2 | 0,3 | |
| 0270040 | Fenouil | 0,05 | 0,005 | 0,1 | 5 | 0,05 | 0,05 | |
| 0270050 | Artichauts | 0,05 | 0,005 | 0,05 | 5 | 0,05 | 0,5 | |
| 0270060 | Poireaux | 1,5 | 0,01 | 0,05 | 1 | 0,05 | 1 | |
| 0270070 | Rhubarbe | 0,05 | 0,005 | 0,05 | 1 | 0,05 | 0,05 | |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,005 | 0,05 | 1 | 0,05 | 0,05 | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,005 | 0,05 | 1 | 0,05 | 0,05 | |
| 0270990 | Autres | 0,05 | 0,005 | 0,05 | 1 | 0,05 | 0,05 | |
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,05 | 0,005 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | 0,05 | | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,05 | 0,005 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | 0,05 | | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,05 | 0,005 | 0,05 | 1 | 0,05 | | 0,1 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | | | | 0,2 | |
| 0300020 | Lentilles | | | | | | 0,05 | |
| 0300030 | Pois | | | | | | 0,05 | |
| 0300040 | Lupins | | | | | | 0,2 | |
| 0300990 | Autres | | | | | | 0,05 | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,05 | 0,005 | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 | 0,01
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0401020 | Arachides | | | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | | 0,5 | | 0,05 | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | 0,5 | | 0,05 | |
| 0401060 | Graines de colza | | | | 0,2 | | 0,5 | |
| 0401070 | Fèves de soja | | | | 0,1 | | 0,1 | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | 0,1 | | 0,2 | |
| 0401090 | Graines de coton | | | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0401100 | Graines de courge | | | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0401110 | Carthame | | | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0401120 | Bourrache | | | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0401130 | Cameline | | | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0401140 | Chènevis | | | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0401150 | Ricin | | | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0401990 | Autres | | | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | | | | | 0,05 | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | 1 | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | 0,1 | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | 0,1 | | | |
| 0402040 | Kapok | | | | 0,1 | | | |
| 0402990 | Autres | | | | 0,1 | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,05 | 0,005 | | | 0,05 | | | 0,01
| 0500010 | Orge | | | 0,05 | 0,5 | | 2 | 0,1 |
| 0500020 | Sarrasin | | | 0,05 | 0,2 | | 0,2 | 0,1 |
| 0500030 | Maïs | | | 0,1 | 0,2 | | 0,2 | 0,1 |
| 0500040 | Millet | | | 0,05 | 0,2 | | 0,2 | 0,1 |
| 0500050 | Avoine | | | 0,05 | 0,5 | | 2 | 0,1 |
| 0500060 | Riz | | | 0,05 | 0,2 | | 2 | 1 |
| 0500070 | Seigle | | | 0,05 | 0,5 | | 0,2 | 0,1 |
| 0500080 | Sorgho | | | 0,05 | 0,2 | | 0,2 | 0,1 |
| 0500090 | Froment (blé) | | | 0,2 | 0,5 | | 0,2 | 0,1 |
| 0500990 | Autres | | | 0,05 | 0,2 | | 0,2 | 0,1 |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,005 | | | | | 0,1 | 0,02
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | 5 | 2 | 50 | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | 0,05 | | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | 0,05 | | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | 1 | | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | 0,05 | | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 50 | 0,01 | 0,05 | 4 | 0,05 | 30 | 0,1 | 0,02
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,05 | 0,005 | | | | | 0,1 | 0,02
| 0810000 |
(i) Graines
| | | 0,05 | 5 | | | |
| 0810010 | Anis | | | | | 0,05 | 2 | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | | 0,2 | 2 | |
| 0810030 | Graines de céleri | | | | | 0,05 | 1 | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | 0,2 | 2 | |
| 0810040 | Graines de cumin | | | | | 0,05 | 1 | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | 0,05 | 1 | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | 0,05 | 2 | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | 0,05 | 1 | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | 0,05 | 1 | |
| 0810990 | Autres | | | | | 0,05 | 1 | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | 0,05 | 0,05 | | 1 | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | 0,05 | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | 0,05 | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | 0,5 | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | 0,05 | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | 0,05 | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | | 0,05 | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | 0,05 | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | 0,05 | | |
| 0820990 | Autres | | | | | 0,05 | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | |
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | 1 | 0,05 | 0,05 | 1 | |
| 0840010 | Réglisse | | | | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | |
| 0860010 | Safran | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1 | |
| 0870010 | Macis | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,01
| 0900010 | Betterave sucrière | | 0,05 | | 0,5 | | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | 0,005 | | 0,05 | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,005 | | 0,05 | | | |
| 0900990 | Autres | | 0,005 | | 0,05 | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | | 0,01
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | | | | 0,1 | |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | | | | 0,05 |
| 1011010 | Viande | | 0,02 | | | | | |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | 0,1 | | | | | |
| 1011030 | Foie | | 0,02 | | | | | |
| 1011040 | Reins | | 0,02 | | | | | |
| 1011050 | Abats comestibles | | 0,02 | | | | | |
| 1011990 | Autres | | 0,02 | | | | | |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | | | | |
| 1012010 | Viande | | 0,02 | | | | | 0,05 |
| 1012020 | Graisse | | 0,5 | | | | | 0,05 |
| 1012030 | Foie | | 0,1 | | | | | 0,05 |
| 1012040 | Reins | | 0,02 | | | | | 0,2 |
| 1012050 | Abats comestibles | | 0,02 | | | | | 0,05 |
| 1012990 | Autres | | 0,02 | | | | | 0,05 |
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | | | | |
| 1013010 | Viande | | 0,02 | | | | | 0,05 |
| 1013020 | Graisse | | 0,5 | | | | | 0,05 |
| 1013030 | Foie | | 0,1 | | | | | 0,05 |
| 1013040 | Reins | | 0,02 | | | | | 0,2 |
| 1013050 | Abats comestibles | | 0,02 | | | | | 0,05 |
| 1013990 | Autres | | 0,02 | | | | | 0,05 |
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | | | | |
| 1014010 | Viande | | 0,02 | | | | | 0,05 |
| 1014020 | Graisse | | 0,5 | | | | | 0,05 |
| 1014030 | Foie | | 0,1 | | | | | 0,05 |
| 1014040 | Reins | | 0,02 | | | | | 0,2 |
| 1014050 | Abats comestibles | | 0,02 | | | | | 0,05 |
| 1014990 | Autres | | 0,02 | | | | | 0,05 |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | 0,01 | | | | | |
| 1015010 | Viande | | | | | | | 0,05 |
| 1015020 | Graisse | | | | | | | 0,05 |
| 1015030 | Foie | | | | | | | 0,05 |
| 1015040 | Reins | | | | | | | 0,2 |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | 0,05 |
| 1015990 | Autres | | | | | | | 0,05 |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | | | | 0,05 |
| 1016010 | Viande | | 0,01 | | | | | |
| 1016020 | Graisse | | 0,01 | | | | | |
| 1016030 | Foie | | 0,02 | | | | | |
| 1016040 | Reins | | 0,01 | | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | 0,01 | | | | | |
| 1016990 | Autres | | 0,01 | | | | | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage
| | 0,01 | | | | | 0,05 |
| 1017010 | Viande | | | | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | | | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| | 0,005 | | | | 0,05 | 0,05 |
| 1020010 | Bovins | | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| | 0,02 | | | | 0,1 | 0,05 |
| 1030010 | Poulet | | | | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel
| | 0,01 | | | | 0,05 | 0,05 |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles
| | 0,01 | | | | 0,05 | 0,05 |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | 0,01 | | | | 0,05 | 0,05 |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | 0,01 | | | | 0,1 | 0,05 |
ii) Les colonnes ci-après relatives à l’amisulbrom, à l’ametoctradin et au bixafen sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Ametoctradin | Amisulbrom | Bixafen
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX
| | | 0,01
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,01 | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,01 | 0,01 |
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | |
| 0120090 | Pignons | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,01 | 0,01 |
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 0,01 | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | | |
| 0140020 | Cerises | | |
| 0140030 | Pêches | | |
| 0140040 | Prunes | | |
| 0140990 | Autres | | |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 5 | 0,3 |
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0,01 | 0,01 |
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,01 |
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | |
| 0153030 | Framboises | | |
| 0153990 | Autres | | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| 0,01 | 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau | | |
| 0154050 | Cynorhodons | | |
| 0154060 | Mûres | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) | | |
| 0154080 | Sureau noir | | |
| 0154990 | Autres | | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,01 | 0,01 |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | |
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Carambole | | |
| 0161060 | Kaki | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | |
| 0161990 | Autres | | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | |
| 0162010 | Kiwis | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | |
| 0162050 | Caïnite | | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) | | |
| 0162990 | Autres | | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | | |
| 0163020 | Bananes | | |
| 0163030 | Mangues | | |
| 0163040 | Papayes | | |
| 0163050 | Grenades | | |
| 0163060 | Chérimoles | | |
| 0163070 | Goyaves | | |
| 0163080 | Ananas | | |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | |
| 0163100 | Durion | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | |
| 0163990 | Autres | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | 0,01 | 0,01
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | |
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | |
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | |
| 0212010 | Manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Arrow-root | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | |
| 0213010 | Betterave | | |
| 0213020 | Carottes | | |
| 0213030 | Céleris-raves | | |
| 0213040 | Raifort | | |
| 0213050 | Topinam-bours | | |
| 0213060 | Panais | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | |
| 0213080 | Radis | | |
| 0213090 | Salsifis | | |
| 0213100 | Rutabagas | | |
| 0213110 | Navets | | |
| 0213990 | Autres | | |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 0,01 | |
| 0220010 | Ail | | |
| 0220020 | Oignons | | |
| 0220030 | Échalotes | | |
| 0220040 | Oignons de printemps | | |
| 0220990 | Autres | | |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | |
| 0231010 | Tomates | 2 | |
| 0231020 | Poivrons | 2 | |
| 0231030 | Aubergines | 0,01 | |
| 0231040 | Okras, camboux | 0,01 | |
| 0231990 | Autres | 0,01 | |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| | |
| 0232010 | Concombres | 0,5 | |
| 0232020 | Cornichons | 0,01 | |
| 0232030 | Courgettes | 0,5 | |
| 0232990 | Autres | 0,01 | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 1 | |
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,01 | |
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | |
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,01 | |
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |
| 0242020 | Choux pommés | | |
| 0242990 | Autres | | |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine | | |
| 0243020 | Choux verts | | |
| 0243990 | Autres | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | |
| 0251010 | Mâche | 50 | |
| 0251020 | Laitue | 20 | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | 0,01 | |
| 0251040 | Cresson | 0,01 | |
| 0251050 | Cresson de terre | 0,01 | |
| 0251060 | Roquette, rucola | 0,01 | |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp | 0,01 | |
| 0251990 | Autres | 0,01 | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01 | |
| 0252010 | Épinards | | |
| 0252020 | Pourpier | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | |
| 0252990 | Autres | | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,01 | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,01 | |
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,01 | |
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 0,01 | |
| 0256010 | Cerfeuil | | |
| 0256020 | Ciboulette | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persil | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilic | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,01 | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | |
| 0260050 | Lentilles | | |
| 0260990 | Autres | | |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,01 | |
| 0270010 | Asperges | | |
| 0270020 | Cardons | | |
| 0270030 | Céleri | | |
| 0270040 | Fenouil | | |
| 0270050 | Artichauts | | |
| 0270060 | Poireaux | | |
| 0270070 | Rhubarbe | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | |
| 0270990 | Autres | | |
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01 | |
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Autres | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,01 | |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois | | |
| 0300040 | Lupins | | |
| 0300990 | Autres | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | |
| 0401010 | Graines de lin | | |
| 0401020 | Arachides | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | |
| 0401060 | Graines de colza | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | |
| 0401090 | Graines de coton | | |
| 0401100 | Graines de courge | | |
| 0401110 | Carthame | | |
| 0401120 | Bourrache | | |
| 0401130 | Cameline | | |
| 0401140 | Chènevis | | |
| 0401150 | Ricin | | |
| 0401990 | Autres | | |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | |
| 0402040 | Kapok | | |
| 0402990 | Autres | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01 | 0,01 |
| 0500010 | Orge | | | 0,5
| 0500020 | Sarrasin | | | 0,01
| 0500030 | Maïs | | | 0,01
| 0500040 | Millet | | | 0,01
| 0500050 | Avoine | | | 0,5
| 0500060 | Riz | | | 0,01
| 0500070 | Seigle | | | 0,05
| 0500080 | Sorgho | | | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | | | 0,05
| 0500990 | Autres | | | 0,01
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres4 | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | |
| 0633010 | Racine de valériane | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0810000 |
(i) Graines
| | |
| 0810010 | Anis | | |
| 0810020 | Carvi noir | | |
| 0810030 | Graines de céleri | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | |
| 0810040 | Graines de cumin | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | |
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | |
| 0840010 | Réglisse | | |
| 0840020 | Gingembre | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | |
| 0840040 | Raifort | | |
| 0840990 | Autres | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | |
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | |
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | |
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betterave sucrière | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | |
| 0900990 | Autres | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| 0,01 | 0,01 |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | |
| 1011010 | Viande | | |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | |
| 1011030 | Foie | | |
| 1011040 | Reins | | |
| 1011050 | Abats comestibles | | |
| 1011990 | Autres | | |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | |
| 1012010 | Viande | | | 0,15
| 1012020 | Graisse | | | 0,4
| 1012030 | Foie | | | 1,5
| 1012040 | Reins | | | 0,3
| 1012050 | Abats comestibles | | | 0,02
| 1012990 | Autres | | | 0,02
| 1013000 |
(c) Ovins
| | |
| 1013010 | Viande | | | 0,15
| 1013020 | Graisse | | | 0,4
| 1013030 | Foie | | | 1,5
| 1013040 | Reins | | | 0,3
| 1013050 | Abats comestibles | | | 0,02
| 1013990 | Autres | | | 0,02
| 1014000 |
(d) Caprins
| | |
| 1014010 | Viande | | | 0,15
| 1014020 | Graisse | | | 0,4
| 1014030 | Foie | | | 1,5
| 1014040 | Reins | | | 0,3
| 1014050 | Abats comestibles | | | 0,02
| 1014990 | Autres | | | 0,02
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | 0,02
| 1015010 | Viande | | |
| 1015020 | Graisse | | |
| 1015030 | Foie | | |
| 1015040 | Reins | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | |
| 1015990 | Autres | | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | 0,02
| 1016010 | Viande | | |
| 1016020 | Graisse | | |
| 1016030 | Foie | | |
| 1016040 | Reins | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | |
| 1016990 | Autres | | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage
| | | 0,02
| 1017010 | Viande | | |
| 1017020 | Graisse | | |
| 1017030 | Foie | | |
| 1017040 | Reins | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | |
| 1017990 | Autres | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| | |
| 1020010 | Bovins | | | 0,04
| 1020020 | Ovins | | | 0,04
| 1020030 | Caprins | | | 0,04
| 1020040 | Chevaux | | | 0,02
| 1020990 | Autres | | | 0,02
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| | | 0,02
| 1030010 | Poulet | | |
| 1030020 | Canard | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 |
(iv) Miel
| | | 0,02
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles
| | | 0,02
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | | 0,02
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | | 0,02
b) Dans la partie B, les colonnes relatives à la pyraclostrobine et à l’acibenzolar-S-méthyl sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Acétamipride - code 1000000: Acétamipride et son métabolite IM-2-1».
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acétamipride (R) | Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acybenzolar-S-méthyl et de son métabolite acide (CGA 210007), exprimée en acybenzolar-S-méthyl) | Imazalil | Prohexadione (somme de prohexadione et de ses sels, exprimée en prohexadione) | Pyraclostrobine (L) | Thiaclopride (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0130040 | Nèfles | 0,1 | 0,02 | 5 | 0,05 | 0,3 | 0,3
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,1 | 0,02 | 5 | 0,05 | 0,3 | 0,3
| 0154050 | Cynorhodons | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 3 | 1
| 0154060 | Mûres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 3 | 1
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 3 | 1
| 0154080 | Sureau noir | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 3 | 1
| 0161050 | Carambole | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0161060 | Kaki | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0162050 | Caïnite | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0163100 | Durion | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0212040 | Arrow-root | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0251050 | Cresson de terre | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 2 | 2
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 2 | 2
| 0252020 | Pourpier | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 2 | 0,02
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0256050 | Sauge | 3 | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 2 | 5
| 0256060 | Romarin | 3 | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 2 | 5
| 0256070 | Thym | 3 | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 2 | 5
| 0256080 | Basilic | 3 | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 2 | 5
| 0256090 | Feuilles de laurier | 3 | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 2 | 5
| 0256100 | Estragon | 3 | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 2 | 5
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0401110 | Carthame | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,05
| 0401120 | Bourrache | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,05
| 0401130 | Cameline | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,05
| 0401150 | Ricin | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,05
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,05
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,05
| 0402040 | Kapok | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,02 | 0,05
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,2 | 0,05
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0631010 | Fleurs de camomille | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0631030 | Pétales de rose | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0631040 | Fleurs de jasmin | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0631990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0632000 |
(b) Feuilles
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 50
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 50
| 0632020 | Feuilles de rooibos | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 50
| 0632030 | Maté | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 50
| 0632990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 50
| 0633000 |
(c) Racines
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0633010 | Racine de valériane | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0633020 | Racine de ginseng | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0633990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810000 |
(i) Graines
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810010 | Anis | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810020 | Carvi noir | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810030 | Graines de céleri | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810050 | Graines de cumin | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810080 | Fenugrec | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810090 | Noix muscade | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820030 | Carvi | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820040 | Cardamome | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820060 | Poivre, noir et blanc | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820080 | Tamarin | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0830000 |
(iii) Écorces
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0830010 | Cannelle | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0830990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0840040 | Raifort | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0850000 |
(v) Boutons
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0850020 | Câpres | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0850990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0860010 | Safran | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0860990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0870000 |
(vii) Arille
| 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0870010 | Macis | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0870990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0900010 | Betterave sucrière | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0900020 | Canne à sucre | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0900990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1015010 | Viande | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1015020 | Graisse | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,3
| 1015040 | Reins | 0,2 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,3
| 1015050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1015990 | Autres | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage
| | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1017010 | Viande | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1017020 | Graisse | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,3
| 1017040 | Reins | 0,2 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,3
| 1017050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1017990 | Autres | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1030020 | Canard | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1030030 | Oie | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1030040 | Caille | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1030990 | Autres | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1040000 |
(iv) Miel
| 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,2
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles
| 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01