Règlement (UE) n° 758/2010 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/08/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 758/2010
RattachementRèglement (UE) n° 758/2010
Versionacte d'origine du 24/08/2010 (CELEX 32010R0758)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (UE) n° 758/2010EUR-Lex →

(6) Il convient dès lors de modifier l’entrée «Valnémuline» dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010 afin d’y inclure les lapins.

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