Règlement (UE) n° 890/2010 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/10/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 890/2010
RattachementRèglement (UE) n° 890/2010
Versionacte d'origine du 08/10/2010 (CELEX 32010R0890)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) n° 890/2010EUR-Lex →

(5) Il convient dès lors de modifier le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010 afin d’y inclure la substance derquantel pour l’espèce ovine.

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