(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bentazone, de carbendazime, de cyfluthrine, de fénamidone, d'ioxynil et de thiophanate méthyle ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR d'acéquinocyl, de fénazaquine, de flonicamide, de flutriafol, d'imidaclopride, de metconazole, de prothioconazole et de tebufenozide ont été fixées à la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) n° 893/2010 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/10/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 893/2010
RattachementRèglement (UE) n° 893/2010
Versionacte d'origine du 08/10/2010 (CELEX 32010R0893)
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