Règlement (UE) n° 893/2010 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/10/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 893/2010
RattachementRèglement (UE) n° 893/2010
Versionacte d'origine du 08/10/2010 (CELEX 32010R0893)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) n° 893/2010EUR-Lex →

(3) En ce qui concerne l'acéquinocyl, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les oranges, les mandarines, les pêches, les raisins, les tomates et les aubergines. Pour la carbendazime, une demande similaire a été introduite en vue d'une utilisation sur les citrons, les limettes et les mandarines. S'agissant de la cyfluthrine, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les courgettes, les cornichons, les haricots non écossés, les pois non écossés et les pommes de terre. Concernant la fénamidone, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les fraises et les cucurbitacées. Pour la fénazaquine, une demande similaire a été introduite en vue d'une utilisation sur le thé. En ce qui concerne la flonicamide, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les agrumes, les cerises, les poivrons, les aubergines et les pois écossés. S'agissant du flutriafol, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les pommes, les bananes et les raisins de cuve. Concernant l'imidaclopride, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur le riz. Pour l'ioxynil, une demande similaire a été introduite en vue d'une utilisation sur la ciboulette. S'agissant du metconazole, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les cerises, les pêches, les abricots, les graines de coton, le froment (blé) et les betteraves sucrières. En ce qui concerne le prothioconazole, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les brocolis et les choux-fleurs. Pour le tebufenozide, une demande similaire a été introduite en vue d'une utilisation sur le riz. Concernant le thiophanate méthyle, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes et les mandarines.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010R0893. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).