Règlement (UE) n° 1035/2010 · Article

Article considérant 58

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/11/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 1035/2010
RattachementRèglement (UE) n° 1035/2010
Versionacte d'origine du 15/11/2010 (CELEX 32010R1035)
RéférenceConsidérant 58 du règlement (UE) n° 1035/2010EUR-Lex →

(58) La consommation a augmenté de 5 % entre 2006 et 2007, puis a chuté de 17 % entre 2007 et 2008, et de 16 % durant la période d’enquête. Globalement, la consommation a baissé de 28 % au cours de la période considérée.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010R1035. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).