Version consolidée au 19/11/2023 (consolidation EUR-Lex 02010R1089-20231119, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/11/2010).
TexteRèglement (UE) n° 1089/2010
IntituléTypes
RattachementRèglement (UE) n° 1089/2010
VersionConsolidée au 19/11/2023 (CELEX 02010R1089-20231119)
Référencearticle 5 du règlement (UE) n° 1089/2010EUR-Lex →
1. Pour tous les types définis dans le présent règlement, un nom linguistiquement neutre pour machines est indiqué entre parenthèses dans le titre de la section dans laquelle sont précisées les exigences applicables au type en question. Ce nom linguistiquement neutre est utilisé pour faire référence au type correspondant dans la définition d'un attribut ou d'une relation.
2. Les types qui sont un sous-type d'un autre type comprennent également l'ensemble des attributs et des relations du type en question.
3. Les types abstraits ne sont pas instanciés.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.