TYPES, DÉFINITIONS ET EXIGENCES COMMUNS
1. TYPES DÉFINIS DANS LES NORMES EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES
Les types communs ci-dessous, utilisés dans les attributs et les relations des types d’objets géographiques ou des types de données, sont définis comme suit:
1) Pour les types «Any», «Angle», «Area», «Boolean», «CharacterString», «Date», «DateTime», «Decimal», «Distance», «Integer», «Length», «Measure», «Number», «Probability», «Real», «RecordType», «Sign», «UnitOfMeasure», «Velocity» et «Volume», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme ISO/TS 19103:2005.
2) Pour les types «DirectPosition», «GM_Boundary», «GM_Curve», «GM_MultiCurve», «GM_MultiSurface», «GM_Object», «GM_Point», «GM_Position», «GM_Primitive», «GM_Solid», «GM_Surface» et «GM_Tin», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19107:2005.
3) Pour les types «TM_Duration», «TM_GeometricPrimitive», «TM_Instant», «TM_Object», «TM_Period» et «TM_Position», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19108:2005/AC:2008.
4) Pour le type «GF_PropertyType», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19109:2006.
5) Pour les types «CI_Citation», «CI_Date», «CI_RoleCode», «EX_Extent», «EX_VerticalExtent», «MD_Distributor», «MD_Resolution» et «URL», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19115:2005/AC:2008.
6) Pour le type «CV_SequenceRule», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19123:2007.
7) Pour le type «AbstractFeature», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19136:2009.
8) Pour les types «LocalisedCharacterString», «PT_FreeText» et «URI», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme CEN ISO/TS 19139:2009.
9) Pour le type «LC_LandCoverClassificationSystem», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme ISO 19144-2:2012.
10) Pour les types «GFI_Feature», «Location», «NamedValue», «OM_Observation», «OM_Process», «SamplingCoverageObservation», «SF_SamplingCurve», «SF_SamplingPoint», «SF_SamplingSolid», «SF_SamplingSurface» et «SF_SpatialSamplingFeature», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans la norme ISO 19156:2011.
11) Pour les types «Category», «Quantity», «QuantityRange» et «Time», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans Robin, Alexandre (ed.), OGC®SWE Common Data Model Encoding Standard, version 2.0.0, Open Geospatial Consortium, 2011.
12) Pour les types «TimeValuePair» et «Timeseries», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans Taylor, Peter (ed.), OGC® WaterML 2.0: Part 1 – Timeseries, v2.0.0, Open Geospatial Consortium, 2012.
13) Pour les types «CGI_LinearOrientation» et «CGI_PlanarOrientation», il y a lieu d’appliquer les définitions figurant dans CGI Interoperability Working Group, Geoscience Markup Language (GeoSciML), version 3.0.0, Commission for the Management and Application of Geoscience Information (CGI) of the International Union of Geological Sciences, 2011.
2. TYPES DE DONNÉES COMMUNS
2. 1. Identifiant (Identifier)
Identifiant externe d'objet unique publié par l'organisme responsable et pouvant être utilisé par des applications externes pour identifier l'objet géographique.
Attributs du type de données «Identifier»
| Attribut | Définition | Type | «Voidability»
| localId | Identifiant local attribué par le fournisseur de données. L'identifiant local est unique dans l'espace de noms, ce qui signifie qu'aucun autre objet géographique ne porte le même identifiant unique. | CharacterString |
| namespace | Espace de noms identifiant de manière univoque la source de données de l'objet géographique. | CharacterString |
| versionId | L'identifiant de la version considérée de l'objet géographique, d'une longueur maximale de 25 caractères. Si la spécification d'un type d'objet géographique au moyen d'un identifiant externe d'objet comprend des informations sur le cycle de vie, l'identifiant de version est utilisé pour distinguer les différentes versions d'un objet géographique. L'identifiant de version est unique dans la série comprenant toutes les versions d'un objet géographique. | CharacterString | voidable
2. 2. Partie associée (RelatedParty)
Organisme ou personne assumant un rôle associé à une ressource.
Attributs du type de données «RelatedParty»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| individualName | Nom de la personne associée. | PT_FreeText | voidable
| organisationName | Nom de l’organisme associé. | PT_FreeText | voidable
| positionName | Fonction de la partie par rapport à une ressource, par exemple «chef de département». | PT_FreeText | voidable
| contact | Coordonnées de la partie associée. | Contact | voidable
| role | Rôles de la partie par rapport à une ressource, par exemple «propriétaire». | PartyRoleValue | voidable
Contraintes du type de données «RelatedParty»
Indiquer au minimum le nom de la personne, de l'organisme ou de la fonction.
2. 3. Contact (Contact)
Canaux de communication permettant d’avoir accès à quelqu’un ou à quelque chose.
Attributs du type de données «Contact»
| Attribut | Définition | Type | «Voidability»
| address | Adresse fournie sous forme de texte libre. | AddressRepresentation | voidable
| contactInstructions | Instructions complémentaires précisant quand ou comment contacter une personne ou un organisme. | PT_FreeText | voidable
| electronicMailAddress | Adresse de la boîte aux lettres électronique de l’organisme ou de la personne. | CharacterString | voidable
| hoursOfService | Heures durant lesquelles l’organisme ou la personne peut être contacté. | PT_FreeText | voidable
| telephoneFacsimile | Numéro de télécopieur de l’organisme ou de la personne. | CharacterString | voidable
| telephoneVoice | Numéro de téléphone de l’organisme ou de la personne. | CharacterString | voidable
| website | Pages proposées par l’organisme ou la personne sur l’internet. | URL | voidable
2. 4. Référence de document (DocumentCitation)
Référence visant à identifier un document de manière non équivoque.
Attributs du type de données «DocumentCitation»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| name | Nom du document. | CharacterString |
| shortName | Nom abrégé ou autre nom du document. | CharacterString | voidable
| date | Date de création, de publication ou de révision du document. | CI_Date | voidable
| link | Lien vers une version en ligne du document. | URL | voidable
| specificReference | Renvoi à une partie spécifique du document. | CharacterString | voidable
2. 5. Référence de texte législatif (LegislationCitation)
Référence visant à identifier de manière non équivoque un acte législatif ou une partie spécifique d’un acte législatif.
Ce type est un sous-type de «DocumentCitation».
Attributs du type de données «LegislationCitation»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| identificationNumber | Code utilisé pour identifier l’instrument législatif. | CharacterString |
| officialDocumentNumber | Numéro de document officiel utilisé pour identifier de manière univoque l’instrument législatif. | CharacterString |
| dateEnteredIntoForce | Date à laquelle l’instrument législatif est entré en vigueur. | TM_Position |
| dateRepealed | Date à laquelle l’instrument législatif a été abrogé. | TM_Position |
| level | Niveau auquel l’instrument législatif est adopté. | LegislationLevelValue |
| journalCitation | Référence du Journal officiel dans lequel l’acte législatif est publié. | OfficialJournalInformation |
Contraintes du type de données «LegislationCitation»
Si l’attribut correspondant au lien est vide (void), la référence du Journal officiel est indiquée.
2. 6. Indication du Journal officiel (OfficialJournalInformation)
Référence complète de l’emplacement de l’instrument législatif dans le Journal officiel.
Attributs du type de données «OfficialJournalInformation»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| officialJournalIdentification |
Référence à l’emplacement de l’instrument législatif dans le Journal officiel dans lequel il a été publié. Cette référence se compose de trois parties:
— titre du Journal officiel
— volume et/ou numéro de série du Journal officiel
— numéro(s) de page(s)
| CharacterString |
| ISSN | Le numéro international normalisé des publications en série (ISSN) est un numéro de huit chiffres identifiant la publication périodique dans laquelle l’instrument législatif a été publié. | CharacterString |
| ISBN | Le numéro international normalisé des livres (ISBN) est un numéro de neuf chiffres identifiant de manière univoque le livre dans lequel l’instrument législatif a été publié. | CharacterString |
| linkToJournal | Lien vers une version en ligne du Journal officiel. | URL |
2. 7. Identifiant thématique (ThematicIdentifier)
Identifiant thématique permettant d’identifier l’objet géographique de manière univoque.
Attributs du type de données «ThematicIdentifier»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| identifier | Identifiant unique utilisé pour identifier l’objet géographique dans le schéma d’identification spécifié. | CharacterString |
| identifierScheme | Identifiant définissant le schéma utilisé pour attribuer l’identifiant. | CharacterString |
4. LISTES DE CODES COMMUNES
4. 1. Position verticale (VerticalPositionValue)
Position verticale relative d’un objet géographique.
4. 2. État de l’équipement (ConditionOfFacilityValue)
État d’un équipement en ce qui concerne son stade d’achèvement et son utilisation.
4. 3. Code du pays (CountryCode)
Code du pays tel que défini dans le code de rédaction interinstitutionnel publié par l’Office des publications de l’Union européenne.
4. 4. Niveau législatif (LegislationLevelValue)
Le niveau auquel un acte législatif ou une convention a été adopté.
4. 5. Rôle de la partie (PartyRoleValue)
Rôles des parties associées à une ressource ou responsables d’une ressource.
Les valeurs pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:
— code de rôle (CI_RoleCode): fonctions assumées par une partie responsable;
— rôle d’une partie associée (RelatedPartyRoleValue): classification des rôles des parties associées.
4. 6. Dénominations normalisées pour le climat et les prévisions météorologiques (CFStandardNamesValue)
Définitions des phénomènes observés en météorologie et en océanographie.
4. 7. Sexe (GenderValue)
Sexe d’une personne ou d’un groupe de personnes.
5. MODÈLE GÉNÉRIQUE DE RÉSEAU (GENERIC NETWORK MODEL)
5. 1. Types d'objets géographiques
5. 1.1. Référence croisée (CrossReference)
Représente une référence entre deux éléments d'un même réseau.
Relations du type d'objet géographique «CrossReference»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| element | Les éléments faisant l'objet d'une référence croisée | NetworkElement |
5. 1.2. Tronçon générique (GeneralisedLink)
Type de base abstrait représentant un élément de réseau linéaire pouvant être utilisé comme cible dans le référencement linéaire.
Ce type est un sous-type de «NetworkElement».
Il s'agit d'un type abstrait.
5. 1.3. Franchissement à niveaux séparés (GradeSeparatedCrossing)
Indique lequel ou lesquels, parmi deux ou plusieurs éléments qui se croisent, se trouve(nt) au-dessous ou au-dessus. Est utilisé si les coordonnées d'altitude ne sont pas présentes ou ne sont pas fiables.
Ce type est un sous-type de «NetworkElement».
Relations du type d'objet géographique «GradeSeparatedCrossing»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| element | Séquence de tronçons de franchissement. L'ordre dans lequel ils sont mentionnés reflète leur altitude; le premier tronçon est le tronçon à plus basse altitude. | Link |
5. 1.4. Tronçon (Link)
Élément de réseau curvilinéaire reliant deux positions et représentant un trajet homogène dans le réseau. Les positions reliées peuvent être représentées comme des nœuds.
Ce type est un sous-type de «GeneralisedLink».
Il s'agit d'un type abstrait.
Attributs du type d'objet géographique «Link»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| centrelineGeometry | La géométrie qui représente la ligne centrale du tronçon. | GM_Curve |
| fictitious | Indique que la géométrie de la ligne centrale du tronçon est une ligne droite sans points de contrôle intermédiaires – sauf si la ligne droite représente de manière appropriée la géographie à la résolution de la série de données. | Boolean |
Relations du type d'objet géographique «Link»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| endNode | Le nœud de fin facultatif pour le tronçon considéré. Le nœud de fin peut être la même instance que le nœud de début. | Node |
| startNode | Le nœud de début facultatif pour le tronçon considéré. | Node |
5. 1.5. Séquence de tronçons (LinkSequence)
Élément de réseau représentant un trajet continu dans le réseau, sans qu'il n'y ait de ramification. Cet élément a un début et une fin déterminés, et chaque position sur la séquence de tronçons peut être identifiée au moyen d'un seul paramètre, par exemple la longueur.
Ce type est un sous-type de «GeneralisedLink».
Il s'agit d'un type abstrait.
Attributs du type d'objet géographique «LinkSequence»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| link | La collection ordonnée de tronçons orientés qui constituent la séquence de tronçons. | DirectedLink |
5. 1.6. Série de tronçons (LinkSet)
Collection de séquences de tronçons et/ou de tronçons individuels ayant une fonction ou une signification spécifique dans un réseau.
Ce type est un sous-type de «NetworkElement».
Il s'agit d'un type abstrait.
Relations du type d'objet géographique «LinkSet»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| link | L'ensemble de tronçons et de séquences de tronçons qui constituent la série de tronçons. | GeneralisedLink |
5. 1.7. Réseau (Network)
Un réseau est une collection d'éléments de réseau.
Attributs du type d'objet géographique «Network»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| geographicalName | Dénomination géographique du réseau considéré. | GeographicalName | voidable
Relations du type d'objet géographique «Network»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| elements | La collection d'éléments qui constitue le réseau. | NetworkElement |
5. 1.8. Aire de réseau (NetworkArea)
Élément bidimensionnel dans un réseau.
Ce type est un sous-type de «NetworkElement».
Il s'agit d'un type abstrait.
Attributs du type d'objet géographique «NetworkArea»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| geometry | Représente les propriétés géométriques de l'aire. | GM_Surface |
5. 1.9. Connexion de réseaux (NetworkConnection)
Représente une connexion logique entre deux ou plusieurs éléments de réseau dans des réseaux différents.
Ce type est un sous-type de «NetworkElement».
Attributs du type d'objet géographique «NetworkConnection»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| type | Catégorisation de la connexion de réseaux. | ConnectionTypeValue | voidable
Relations du type d'objet géographique «NetworkConnection»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| element | Éléments de réseau dans des réseaux différents. | NetworkElement |
Contraintes du type d'objet géographique «NetworkConnection»
Tous les éléments doivent se trouver dans des réseaux différents.
5. 1.10. Élément de réseau (NetworkElement)
Type de base abstrait représentant un élément d'un réseau. Chaque élément d'un réseau assume une fonction présentant un intérêt pour le réseau.
Il s'agit d'un type abstrait.
Attributs du type d'objet géographique «NetworkElement»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable
| inspireId | Identifiant externe de l'objet géographique. | Identifier |
Relations du type d'objet géographique «NetworkElement»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| inNetwork | Réseaux dont un élément de réseau fait partie. | Network | voidable
5. 1.11. Propriété du réseau (NetworkProperty)
Type de base abstrait représentant les phénomènes situés au niveau d'un élément de réseau ou le long d'un tel élément. Ce type de base fournit des propriétés générales permettant d'associer les phénomènes liés au réseau (propriétés du réseau) avec les éléments du réseau.
Il s'agit d'un type abstrait.
Attributs du type d'objet géographique «NetworkProperty»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable
| inspireId | Identifiant externe de l'objet géographique. | Identifier |
| networkRef | Référence géographique de la propriété liée au réseau. | NetworkReference | voidable
5. 1.12. Nœud (Node)
Représente une position significative dans le réseau qui se trouve toujours au début ou à la fin d'un tronçon.
Ce type est un sous-type de «NetworkElement».
Il s'agit d'un type abstrait.
Attributs du type d'objet géographique «Node»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| geometry | Localisation du nœud. | GM_Point |
Relations du type d'objet géographique «Node»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| spokeEnd | Les tronçons qui entrent dans le nœud. | Link | voidable
| spokeStart | Les tronçons qui sortent du nœud. | Link | voidable
5. 2. Types de données
5. 2.1. Tronçon orienté (DirectedLink)
Un tronçon orienté positivement ou négativement.
Attributs du type de données «DirectedLink»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| direction | Indique si le tronçon orienté concorde (direction positive) ou ne concorde pas (direction négative) avec la direction positive du tronçon. | Sign |
Relations du type de données «DirectedLink»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| link | Le tronçon | Link |
5. 2.2. Référence de tronçon (LinkReference)
Une référence de réseau pour un élément de réseau linéaire.
Ce type est un sous-type de «NetworkReference».
Attributs du type de données «LinkReference»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| applicableDirection | Les directions du tronçon générique auquel le référencement s'applique. Lorsqu'une propriété ne s'applique pas à une direction du tronçon, mais représente un phénomène le long d'un tronçon, «inDirection» se réfère au côté droit dans la direction du tronçon. | LinkDirectionValue | voidable
Contraintes du type de données «LinkReference»
Les cibles des références linéaires doivent être des éléments de réseau linéaires. Autrement dit, si le référencement linéaire est utilisé ou si la direction est pertinente, la cible de la référence de réseau est un tronçon ou une séquence de tronçons.
5. 2.3. Référence de réseau (NetworkReference)
Référence d'un élément de réseau.
Relations du type de données «NetworkReference»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| element | Élément de réseau référencé. | NetworkElement |
5. 2.4. Référence linéaire simple (SimpleLinearReference)
Référence d'un réseau limité à une partie d'un élément de réseau linéaire. Cette partie est la partie de l'élément de réseau située entre la position «fromPosition» et la position «toPosition».
Ce type est un sous-type de «LinkReference».
Attributs du type de données «SimpleLinearReference»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| fromPosition | Position de début de l'élément linéaire, exprimée comme étant la distance depuis le début de l'élément de réseau linéaire le long de sa géométrie curviligne. | Length |
| offset | Décalage de la géométrie par rapport à la ligne centrale du tronçon générique, le cas échéant; un décalage positif est un décalage vers la droite conformément à la direction du tronçon, un décalage négatif est un décalage vers la gauche. | Length | voidable
| toPosition | Position de fin de l'élément linéaire, exprimée comme étant la distance depuis le début de l'élément de réseau linéaire le long de sa géométrie curviligne. | Length |
5. 2.5. Référence d'un point (SimplePointReference)
Référence d'un réseau limité à un point sur un élément de réseau linéaire. Ce point est la localisation, sur l'élément de réseau, de la position «atPosition».
Ce type est un sous-type de «LinkReference».
Attributs du type de données «SimplePointReference»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| atPosition | Position du point, exprimée comme étant la distance depuis le début de l'élément de réseau linéaire le long de sa géométrie curviligne. | Length |
| offset | Décalage de la géométrie par rapport à la ligne centrale du tronçon générique, le cas échéant; un décalage positif est un décalage vers la droite conformément à la direction du tronçon, un décalage négatif est un décalage vers la gauche. | Length | voidable
5. 3. Listes de codes
5. 3.1. Type de connexion (ConnectionTypeValue)
Types de connexions entre des réseaux différents.
5. 3.2. Direction du tronçon (LinkDirectionValue)
Liste de valeurs pour les directions d’un tronçon.
6. MODÈLE DE COUVERTURE (COVERAGE MODEL)
Le modèle de couverture INSPIRE comprend les paquets suivants:
— couvertures (Base) [Coverages (Base)]
— couvertures (Domaine et domaine de définition) [Coverages (Domain And Range)]
6. 1. Couvertures (Base)
6. 1.1. Types d'objets géographiques
Le paquet «couvertures (Base)» contient le type d’objet géographique «Couverture»:
6. 1.1.1. Couverture (Coverage)
Entité géographique agissant comme une fonction retournant des valeurs de son domaine de définition pour toute position directe dans son domaine spatial, temporel ou spatiotemporel.
Il s'agit d'un type abstrait.
Attributs du type d'objet géographique «Coverage»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| metadata | Métadonnées applicatives de la couverture. | Any |
| rangeType | Description de la structure des valeurs du domaine de définition. | RecordType |
6. 2. Couvertures (domaine et domaine de définition)
6. 2.1. Types d'objets géographiques
Le paquet «couvertures (domaine et domaine de définition)» contient les types d’objets géographiques suivants:
— couverture (Représentation du domaine et du domaine de définition)
— couverture en grille rectifiée
— couverture en grille référençable.
6. 2.1.1. Couverture (Représentation du domaine et du domaine de définition) (CoverageByDomainAndRange)
Couverture qui fournit le domaine et le domaine de définition en tant que propriétés distinctes.
Ce type est un sous-type de «Coverage».
Il s'agit d'un type abstrait.
Attributs du type d'objet géographique «CoverageByDomainAndRange»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| coverageFunction | Description de la manière d’obtenir les valeurs du domaine de définition à des localisations situées dans le domaine de la couverture. | CoverageFunction |
| domainSet | Configuration du domaine de la couverture décrite en termes de coordonnées. | Any |
| rangeSet | Ensemble de valeurs associées par une fonction aux éléments du domaine de la couverture. | Any |
Contraintes du type d'objet géographique «CoverageByDomainAndRange»
La fonction de grille n’est valable que pour les domaines qui sont des grilles.
6. 2.1.2. Couverture en grille rectifiée (RectifiedGridCoverage)
Couverture dont le domaine se compose d’une grille rectifiée.
Ce type est un sous-type de «CoverageByDomainAndRange».
Contraintes du type d'objet géographique «RectifiedGridCoverage»
Le domaine doit être une grille rectifiée.
Les points de la grille d’une couverture de type «RectifiedGridCoverage» doivent coïncider avec les centres des cellules des grilles géographiques définies au point 2.2 de l’annexe II quel que soit le niveau de résolution.
6. 2.1.3. Couverture en grille référençable (ReferenceableGridCoverage)
Couverture dont le domaine se compose d’une grille référençable.
Ce type est un sous-type de «CoverageByDomainAndRange».
Contraintes du type d'objet géographique «ReferenceableGridCoverage»
Le domaine doit être une grille référençable.
6. 2.2. Types de données
6. 2.2.1. Fonction de couverture (CoverageFunction)
Description de la manière d’obtenir les valeurs du domaine de définition à des localisations situées dans le domaine de couverture.
Ce type est une union.
Attributs de l’union «CoverageFunction»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| ruleDefinition | Description formelle ou informelle de la fonction de couverture sous forme de texte. | CharacterString |
| ruleReference | Description formelle ou informelle de la fonction de couverture sous forme de référence. | URI |
| gridFunction | Règle d’assignation pour les géométries de grilles. | GridFunction |
6. 2.2.2. Fonction de grille (GridFunction)
Règle d’assignation explicite pour les géométries de grilles.
Attributs du type de données «GridFunction»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| sequenceRule | Description de la manière dont les points de la grille sont ordonnés en vue de leur association aux éléments des valeurs situées dans le domaine de définition de la couverture. | CV_SequenceRule |
| startPoint | Point de la grille à associer au premier enregistrement dans le domaine de définition de la couverture. | Integer |
7. MODÈLE D’OBSERVATIONS (OBSERVATIONS MODEL)
Le modèle d’observations INSPIRE comprend les paquets suivants:
— références à des observations (Observation References)
— processus (Processes)
— propriétés observables (Observable Properties)
— observations spécialisées (Specialised Observations)
7. 1. Références à des observations
7. 1.1. Types d'objets géographiques
Le paquet «références à des observations» contient le type d’objet géographique «Ensemble d'observations».
7. 1.1.1. Ensemble d’observations (ObservationSet)
Relie un ensemble d’observations.
Attributs du type d'objet géographique «ObservationSet»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier |
| extent | Informations concernant l’étendue spatiale et temporelle. | EX_Extent |
Relations du type d'objet géographique «ObservationSet»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| member | Un élément de l'«ObservationSet». | OM_Observation |
7. 2. Processus
7. 2.1. Types d'objets géographiques
Le paquet «processus» contient le type d’objet géographique «Processus»:
7. 2.1.1. Processus (Process)
Description d’un processus d’observation.
Ce type est un sous-type de «OM_Process».
Attributs du type d'objet géographique «Process»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | voidable
| name | Nom du processus. | CharacterString | voidable
| type | Type de processus. | CharacterString | voidable
| documentation | Autres informations (en ligne/hors ligne) associées au processus. | DocumentCitation | voidable
| processParameter | Paramètre contrôlant l’application du processus et, par conséquent, son résultat. | ProcessParameter | voidable
| responsibleParty | Personne ou organisme associé(e) au processus. | RelatedParty | voidable
7. 2.2. Types de données
7. 2.2.1. Paramètre de processus (ProcessParameter)
Description du paramètre concerné.
Attributs du type de données «ProcessParameter»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| name | Nom du paramètre de processus. | ProcessParameterNameValue |
| description | Description du paramètre de processus. | CharacterString |
7. 2.3. Listes de codes
7. 2.3.1. Nom de paramètre de processus (ProcessParameterNameValue)
Liste de codes de noms de paramètres de processus.
7. 3. Propriétés observables
7. 3.1. Types de données
7. 3.1.1. Contrainte (Constraint)
Contrainte applicable à une propriété donnée, par ex. longueur d’onde = 200 nm.
Attributs du type de données «Constraint»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| constrainedProperty | Propriété qui est contrainte, par ex. «couleur» si la contrainte est «couleur = bleu». | PhenomenonTypeValue |
| label | Nom lisible par l'homme définissant la contrainte dans son ensemble. | CharacterString |
7. 3.1.2. Contrainte de catégorie (CategoryConstraint)
Contrainte basée sur une catégorie qualitative, par ex. couleur = «rouge».
Ce type est un sous-type de «Constraint».
Attributs du type de données «CategoryConstraint»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| comparison | Opérateur de comparaison. Dans le cas d’une contrainte de catégorie, cet opérateur doit avoir les valeurs «equalTo» ou «notEqualTo». | ComparisonOperatorValue |
| value | Valeur de la propriété qui est contrainte, par ex. «bleu» (si la propriété qui est contrainte est la couleur). | CharacterString |
7. 3.1.3. Contrainte de domaine de définition (RangeConstraint)
Contrainte de domaine de définition numérique s'appliquant à une propriété, par ex. longueur d’onde ≥ 300 nm et longueur d’onde ≤ 600 nm.
Ce type est un sous-type de «Constraint».
Attributs du type de données «RangeConstraint»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| value | Domaine de définition de la valeur numérique de la propriété contrainte. | RangeBounds |
| uom | Unités de mesure utilisées dans la contrainte. | UnitOfMeasure |
7. 3.1.4. Bornes du domaine de définition (RangeBounds)
Les valeurs limites de début et de fin d’un domaine de définition numérique (par ex. début ≥ 50, fin ≤ 99).
Attributs du type de données «RangeBounds»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| startComparison | Comparateur utilisé pour la borne inférieure du domaine de définition (par ex. «greaterThanOrEqualTo»). | ComparisonOperatorValue |
| rangeStart | Borne inférieure du domaine de définition. | Real |
| endComparison | Comparateur utilisé pour la borne supérieure du domaine de définition (par ex. «lessThan»). | ComparisonOperatorValue |
| rangeEnd | Borne supérieure du domaine de définition. | Real |
7. 3.1.5. Contrainte scalaire (ScalarConstraint)
Contrainte scalaire numérique applicable à une propriété, par ex. longueur ≥ 1 m.
Ce type est un sous-type de «Constraint».
Attributs du type de données «ScalarConstraint»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| value | Valeur numérique de la propriété qui est contrainte. | Real |
| comparison | Comparateur à utiliser dans la contrainte, par ex. «greaterThan». | ComparisonOperatorValue |
| uom | Unités de mesure utilisées dans la contrainte. | UnitOfMeasure |
7. 3.1.6. Autre contrainte (OtherConstraint)
Contrainte qui n’est pas modélisée de manière structurée, mais qui peut être décrite au moyen de l’attribut «description» en texte libre.
Ce type est un sous-type de «Constraint».
Attributs du type de données «OtherConstraint»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| description | Description de la contrainte. | CharacterString |
7. 3.1.7. Mesure statistique (StatisticalMeasure)
Description d’une mesure statistique, par ex. «maximum journalier».
Attributs du type de données «StatisticalMeasure»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| label | Nom lisible par l'homme de la mesure statistique. | CharacterString |
| statisticalFunction | Fonction statistique, par ex. moyenne. | StatisticalFunctionTypeValue |
| aggregationTimePeriod | Intervalle de temps sur lequel une statistique est calculée, par ex. un jour, une heure, etc. | TM_Duration |
| aggregationLength | Espace à une dimension sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre. | Length |
| aggregationArea | Espace à deux dimensions sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre carré. | Area |
| aggregationVolume | Espace à trois dimensions sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre cube. | Volume |
| otherAggregation | Tout autre type d’agrégation. | Any |
Relations du type de données «StatisticalMeasure»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| derivedFrom | Une mesure statistique peut être dérivée d’une autre, par ex. les températures maximales mensuelles peuvent être dérivées des températures moyennes journalières. | StatisticalMeasure |
7. 3.1.8. Propriété observable abstraite (AbstractObservableProperty)
Classe abstraite qui représente une propriété (ou un phénomène) observable.
Il s’agit d’un type abstrait.
Attributs du type de données «AbstractObservableProperty»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| label | Nom lisible par l’homme de la propriété observable. | CharacterString |
7. 3.1.9. Propriété observable composite (CompositeObservableProperty)
Composite de plusieurs propriétés observables.
Ce type est un sous type de «AbstractObservableProperty».
Attributs du type de données «CompositeObservableProperty»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| count | Nombre de composants dans ce composite. | Integer |
Relations du type de données «CompositeObservableProperty»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| component | Propriétés observables qui, ensemble, composent la même propriété observable, par exemple vents U,V. | AbstractObservableProperty |
7. 3.1.10. Propriété observable (ObservableProperty)
Représente une seule propriété observable, par exemple «température».
Ce type est un sous type de «AbstractObservableProperty».
Attributs du type de données «ObservableProperty»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| basePhenomenon | Phénomène sur lequel se fonde la description de la propriété observable | PhenomenonTypeValue |
| uom | Unité de mesure | UnitOfMeasure |
Relations du type de données «ObservableProperty»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| restriction | Contrainte appliquée à la propriété observable. | Constraint |
| statisticalMeasure | Mesure statistique appliquée à la propriété observable, par exemple «température moyenne quotidienne». | StatisticalMeasure |
7. 3.3. Listes de codes
7. 3.3.1. Type de phénomène (PhenomenonTypeValue)
Liste de codes de phénomènes (par exemple température, vitesse du vent).
Cette liste de codes comprend les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes définies par les fournisseurs de données:
— dénominations normalisées pour le climat et les prévisions météorologiques (CFStandardNamesValue): définitions des phénomènes observés en météorologie et en océanographie, conformément au point 4.5 de la présente annexe;
— nom de paramètre d’élément de profil (ProfileElementParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser l’élément de profil, conformément au point 3.3.8 de l’annexe IV;
— nom de paramètre d’objet dérivé de sol (SoilDerivedObjectParameterNameValue): propriétés associées au sol qui peuvent être dérivées des données de sol ou d’autres données, conformément au point 3.3.9 de l’annexe IV;
— nom de paramètre de profil de sol (SoilProfileParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser le profil de sol, conformément au point 3.3.12 de l’annexe IV;
— nom de paramètre de site de sol (SoilSiteParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser le site de sol, conformément au point 3.3.13 de l’annexe IV;
— composant de référence de qualité de l’air UE (EU_AirQualityReferenceComponentValue): définitions des phénomènes en rapport avec la qualité de l’air dans le contexte des déclarations à effectuer au titre de la législation de l’Union européenne, conformément au point 13.2.1.1 de l’annexe IV;
— GRIB Code and Flags Table 4.2 (GRIB_CodeTable4_2Value) de l’Organisation météorologique mondiale: définitions des phénomènes observés en météorologie, conformément au point 13.2.1.2 de l’annexe IV;
— BODC P01 Parameter Usage (BODC_P01ParameterUsageValue): définitions des phénomènes observés en océanographie, conformément au point 14.2.1.1 de l’annexe IV.
7. 3.3.2. Type de fonction statistique (StatisticalFunctionTypeValue)
Liste de codes de fonctions statistiques (par exemple maximum, minimum, moyenne).
7. 3.3.3. Opérateur de comparaison (ComparisonOperatorValue)
Liste de codes d’opérateurs de comparaison (par exemple supérieur à, inférieur à, égal à).
7. 4. Observations spécialisées
7. 4.1. Types d'objets géographiques
Le paquet «observations spécialisées» contient les types d’objets géographiques suivants:
— observation par grille
— observation par série de grilles
— observation ponctuelle
— collection d’observations ponctuelles
— observations ponctuelles multiples
— observation de série temporelle en un point
— observation selon un profil
— observation selon une trajectoire
7. 4.1.1. Observation par grille (GridObservation)
Observation représentant un champ quadrillé à un instant unique dans le temps.
Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
Contraintes du type d'objet géographique «GridObservation»
«featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingSolid» ou une «SF_SamplingSurface».
«phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».
«result» doit être une «RectifiedGridCoverage» ou une «RefererencableGridCoverage».
7. 4.1.2. Observation par séries de grilles (GridSeriesObservation)
Observation représentant un champ quadrillé évoluant à différents moments dans le temps.
Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
Contraintes du type d'objet géographique «GridSeriesObservation»
«featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingSolid».
«phenomenonTime» doit être une «TM_Period».
«result» doit être une «RectifiedGridCoverage» ou une «RefererencableGridCoverage».
7. 4.1.3. Observation ponctuelle (PointObservation)
Observation qui représente une mesure d’une propriété à un point unique dans le temps et dans l’espace.
Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
Contraintes du type d'objet géographique «PointObservation»
«featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingPoint».
«phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».
7. 4.1.4. Collection d’observations ponctuelles (PointObservationCollection)
Collection d’observations ponctuelles.
Ce type est un sous-type de «ObservationSet».
Contraintes du type d'objet géographique «PointObservationCollection»
Chaque membre doit être une «PointObservation».
7. 4.1.5. Observations ponctuelles multiples (MultiPointObservation)
Observation qui représente une série de mesures toutes réalisées exactement au même moment, mais dans des lieux différents.
Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
Contraintes du type d'objet géographique «MultiPointObservation»
«featureOfInterest» doit être une «SF_SamplingCurve», une «SF_SamplingSurface» ou un «SF_SamplingSolid».
«phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».
«result» doit être une «MultiPointCoverage».
7. 4.1.6. Observation de série temporelle en un point (PointTimeSeriesObservation)
Observation qui représente une série temporelle de mesures d’une propriété en un lieu fixe dans l'espace.
Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
Contraintes du type d'objet géographique «PointTimeSeriesObservation»
«featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingPoint».
«phenomenonTime» doit être une «TM_Period».
«result» doit être une «Timeseries».
7. 4.1.7. Observation selon un profil (ProfileObservation)
Observation qui représente la mesure d’une propriété suivant un profil vertical dans l’espace à un instant unique.
Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
Contraintes du type d'objet géographique «ProfileObservation»
«featureOfInterest» doit être une «SF_SamplingCurve».
«phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».
«result» doit être une «ReferenceableGridCoverage» ou une «RectifiedGridCoverage».
Le domaine spatial du résultat doit contenir un axe qui doit être vertical.
7. 4.1.8. Observation selon une trajectoire (TrajectoryObservation)
Observation qui représente la mesure d’une propriété le long d’une trajectoire sinueuse dans le temps et dans l’espace.
Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».
Contraintes du type d'objet géographique «TrajectoryObservation»
«phenomenonTime» doit être une «TM_Period».
«result» doit être une «Timeseries».
Chaque point du «résult» doit être une «TimeLocationValueTriple».
«featureOfInterest» doit être une «SF_Sampling Curve».
7. 4.2. Types de données
7. 4.2.1. Triplet temps-localisation-valeur (TimeLocationValueTriple)
Série composée d’un triplet temps-localisation-valeur (mesure). Par exemple, au niveau d'un point le long d'une trajectoire.
Ce type est un sous-type de «TimeValuePair».
Attributs du type de données «TimeLocationValueTriple»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| location | Localisation géographique où la valeur est valable. | GM_Position |
7. 5. Exigences applicables aux observations
En cas d’utilisation du type «OM_Observation» ou d'un de ses sous-types pour la mise à disposition de données, les exigences suivantes s’appliquent:
1) la procédure utilisée dans une «OM_Observation» doit être indiquée au moyen du type «Process»;
2) en cas de référence à une «EnvironmentalMonitoringFacility» à partir d’une «OM_Observation», un attribut «parameter» dont l’attribut «nom» est «relatedMonitoringFeature» et dont l’attribut «valeur» appartient au type «AbstractMonitoringFeature» doit être fourni;
3) pour tous les encodages utilisés pour tout ou partie d’un résultat structuré selon «OM_Observation», une interface de programmation d’applications (API) publique doit être disponible pour lire le fichier encodé. Cette API doit être capable d’exposer les informations nécessaires pour réaliser les objets géographiques INSPIRE.
4) Si l’attribut «processParameter» est présent dans la propriété «procedure» d’un objet «OM_Observation», sa valeur (un nom) doit être incluse dans l'attribut «parameter» de l'objet «OM_Observation».
8. MODÈLE DE COMPLEXE D’ACTIVITÉ (ACTIVITY COMPLEX MODEL)
Le modèle de complexe d’activité INSPIRE contient le paquet «complexe d’activité» (Activity Complex).
8. 1. Complexe d’activité
8. 1.1. Types d'objets géographiques
Le paquet «complexe d’activité» (Activity complex) contient le type d’objet géographique «Complexe d’activité».
8. 1.1.1. Complexe d’activité (ActivityComplex)
Unité particulière, sur les plans tant technique qu'économique, dont la gestion est contrôlée par une entité juridique (exploitant), couvrant des activités telles que celles énumérées dans la classification NACE d’Eurostat établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil. Le complexe d’activité doit représenter toute la zone gérée par le même exploitant, dans le même lieu géographique ou dans un lieu différent, y compris l’ensemble des infrastructures, des équipements et des matériaux.
Attributs du type d'objet géographique «ActivityComplex»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier |
| thematicId | Identifiant thématique du complexe d’activité. | ThematicIdentifier |
| geometry | Géométrie utilisée pour définir l’étendue ou la position du complexe d’activité. | GM_Object |
| function | Activités menées par le complexe d’activité. La fonction est décrite par l’activité et complétée par des informations ayant trait aux intrants et aux extrants correspondants. | Function |
| name | Nom descriptif du complexe d’activité. | CharacterString | voidable
| validFrom | Moment où le complexe d’activité a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable
| validTo | Moment où le complexe d’activité cesse d’exister dans le monde réel. | DateTime | voidable
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable
8. 1.2. Types de données
8. 1.2.1. Fonction (Function)
Fonction de quelque chose qui est exprimé comme une activité et, le cas échéant, les intrants et/ou les extrants.
Attributs du type de données «Function»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| activity | Description, ventilée par catégories, de processus individuels ou d’une série organisée de processus techniquement liés qui sont mis en œuvre par une unité économique, privée ou publique, à but lucratif ou non. | EconomicActivityValue |
| input | Tout matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique, en accord avec sa fonction. | InputOutputValue | voidable
| output | Tout matériau classifié ou enregistré sortant d’une unité technique et économique, en accord avec sa fonction. | InputOutputValue | voidable
| description | Description plus détaillée de la fonction. | PT_FreeText | voidable
8. 1.2.2. Capacité (Capacity)
Quantification d’une capacité réelle ou potentielle à mener une activité, cette capacité ne connaissant généralement pas de modification, pas de modification fréquente ou pas de modification significative.
Attributs du type de données «Capacity»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| activity | Description, ventilée par catégories, de processus individuels ou d’une série organisée de processus techniquement liés qui sont mis en œuvre par une unité économique, privée ou publique, à but lucratif ou non. | EconomicActivityValue |
| input | Informations mesurables concernant tout matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique, en accord avec sa fonction. | InputOutputAmount |
| output | Informations mesurables concernant tout matériau classifié ou enregistré sortant d’une unité technique et économique, en accord avec sa fonction. | InputOutputAmount |
| time | Étendue de la période à laquelle la capacité spécifiée se rapporte, par exemple 1 an pour une capacité annuelle. | TM_Duration |
| description | Description de la capacité. | PT_FreeText | voidable
8. 1.2.3. Quantité d’intrants ou d’extrants (InputOutputAmount)
Type et, le cas échéant, quantité mesurable d'un matériau classifié ou enregistré qui entre dans une unité technique et économique ou en sort.
Attributs du type de données «InputOutputAmount»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| inputOutput | Matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique ou en sortant, en accord avec sa fonction. | InputOutputValue |
| amount | Quantité (volume ou masse) du matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique ou en sortant. | Measure | voidable
8. 1.2.4. Permis (Permission)
Décision officielle (consentement formel) accordant l’autorisation d’exploiter tout ou partie d’un complexe d’activité, sous réserve de certaines conditions garantissant que les installations ou les parties d’installations se trouvant sur le même site et exploitées par le même exploitant satisfont aux exigences définies par une autorité compétente. Un permis peut couvrir une ou plusieurs fonctions et définir des paramètres de capacité. Le terme pourrait être étendu à d'autres types de certificats ou documents revêtant une importance particulière en fonction du champ d'application (par ex. ISO, EMAS, normes de qualité nationales, etc.).
Attributs du type de données «Permission»
| Attribut | Définition | Type | Voidability
| id | Référence d’identification du permis. | ThematicIdentifier |
| relatedParty | Parties associées au permis accordé au complexe d’activité. De nombreux rôles sont possibles, par ex. autorités compétentes, entreprise, etc. | RelatedParty | voidable
| decisionDate | Référence temporelle complétant la définition du permis. | DateTime | voidable
| dateFrom | Date à partir de laquelle le permis s’applique et est en cours de validité. | DateTime | voidable
| dateTo | Date jusqu’à laquelle le permis s’applique et est en cours de validité. | DateTime | voidable
| description | Description du permis. | PT_FreeText | voidable
| permittedFunction | Fonction(s) pour laquelle ou pour lesquelles le permis est accordé. | Function | voidable
| permittedCapacity | Quantités maximales d’intrants et/ou d’extrants autorisés par le permis pour l’activité visée. | Capacity | voidable
8. 1.2.5. Description du complexe d’activité (ActivityComplexDescription)
Informations complémentaires concernant un complexe d’activité, y compris sa description, son adresse, ses coordonnées et les parties associées.
Attributs du type d'objet géographique «ActivityComplexDescription»
| Relation | Définition | Type | Voidability
| description | Définition complémentaire du «complexe d’activité» et caractéristiques de ce complexe. | PT_FreeText | voidable
| address | Adresse du complexe d’activité, par ex. adresse du lieu où se déroulent les activités. | AddressRepresentation | voidable
| contact | Contact du complexe d’activité. | Contact | voidable
| relatedParty | Information concernant les parties associées au complexe d’activité. De nombreux rôles sont possibles, par ex. propriétaires, exploitants ou autorités compétentes. | RelatedParty | voidable
8. 1.3. Listes de codes
8. 1.3.1. Activité économique (EconomicActivityValue)
Classification des activités économiques.
Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:
— classification UE des activités économiques (EconomicActivityNACEValue): activités économiques conformément à la classification NACE d’Eurostat établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil.
— classification UE des activités économiques relative aux fins des statistiques sur les déchets (EconomicActivityWasteStatisticsValue): classification des activités économiques conformément à l'annexe I, section 8, du règlement (CE) no 2150/2002.
— classification UE des opérations de valorisation et d'élimination des déchets (WasteRecoveryDisposalValue): classification des opérations de valorisation et d'élimination des déchets conformément aux annexes I et II de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil.
8. 1.3.2. Intrant ou extrant (InputOutputValue)
Classification des intrants ou des extrants.
Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:
— système UE de classification des produits (ProductCPAValue): classification des produits par activité économique conformément au règlement (CE) no 451/2008 du Parlement européen et du Conseil.
— classification UE des déchets (WasteValue): classification des déchets conformément à la décision 2000/532/CE.
8. 2. Exigences applicables aux complexes d’activité
Si un fournisseur de données utilise un sous-type du type «ActivityComplex» pour mettre à disposition des informations relatives à l’état, à la capacité physique ou aux permis et/ou des informations complémentaires, il doit utiliser les listes de codes et les types de données correspondants (ConditionOfFacilityValue, Capacity, Permission, ActivityComplexDescription), qui figurent dans le paquet «complexe d'activité».