PARTIE A
Conventions d'écriture
À l'instar du règlement (CE) no 1205/2008, les conventions d'écriture énoncées ci-après sont utilisées pour les métadonnées des services de données géographiques.
Lorsque cela est spécifié dans la description des éléments de métadonnées, les domaines de valeur seront utilisés avec la cardinalité définie dans les tableaux correspondants. Les différentes valeurs d'un domaine particulier sont définies par:
— un identificateur numérique,
— un nom textuel pour les utilisateurs humains, qui peut être traduit dans les différentes langues communautaires,
— un nom linguistiquement neutre pour les ordinateurs (la valeur exprimée entre parenthèses),
— une description ou une définition facultatives.
Le tableau présente les informations suivantes:
— la première colonne contient la référence au point de l'annexe définissant l'élément de métadonnées ou le groupe d'éléments de métadonnées,
— la deuxième colonne contient le nom de l'élément de métadonnées ou du groupe d'éléments de métadonnées,
— la troisième colonne indique la cardinalité de l'élément de métadonnées. L'expression de la cardinalité est conforme à la notation prévue dans le langage de modélisation unifié (Unified Modelling Language, UML), selon laquelle:
— N signifie qu'il n'y a que N occurrences de cet élément de métadonnées dans un ensemble de résultats,
— 1..* signifie qu'il y a au moins une occurrence de cet élément dans un ensemble de résultats,
— 0..1 indique que la présence de l'élément de métadonnées dans un ensemble de résultats est conditionnelle, mais que cet élément ne peut y figurer qu'une seule fois,
— 0..* indique que la présence de l'élément de métadonnées dans un ensemble de résultats est conditionnelle, mais que l'élément de métadonnées peut y figurer une ou plusieurs fois,
— lorsque la cardinalité est 0..1 ou 0..*, la condition détermine quand les éléments de métadonnées deviennent obligatoires,
— la quatrième colonne contient une condition si la cardinalité de l'élément ne s'applique pas à tous les types de ressources. Sinon, tous les éléments sont obligatoires.
PARTIE B
Élément de métadonnées «catégorie»
1. Catégorie
Il s'agit d'une indication du statut du service de données géographiques par rapport à l'appelabilité.
Le domaine de valeur de cet élément de métadonnées est le suivant:
1. 1. Appelable (invocable)
Le service de données géographiques est un service de données géographiques appelable.
1. 2. Interopérable (interoperable)
Le service de données géographiques appelable est un service de données géographiques interopérable.
1. 3. Harmonisé (harmonised)
Le service de données géographiques interopérable est un service de données géographiques harmonisé.
PARTIE C
Instructions relatives à la cardinalité et aux conditions des éléments de métadonnées
Les nouvelles métadonnées décrivant le service de données géographiques comprennent les éléments de métadonnées ou groupes d'éléments de métadonnées énumérés dans le tableau 1.
Ces éléments de métadonnées ou groupes d'éléments de métadonnées sont conformes à la cardinalité prévue et aux conditions connexes établies dans le tableau 1.
Lorsque aucune condition n'est exprimée pour un élément de métadonnées particulier, cet élément est obligatoire.
Tableau 1
Métadonnées pour les services de données géographiques appelables
| Référence | Nouveaux éléments de métadonnées | Cardinalité | Condition
| 1 | Catégorie | 0..1 | Obligatoire pour un service de données géographiques appelable
PARTIE D
Exigences supplémentaires concernant les métadonnées figurant dans le règlement (CE) no 1205/2008
1. Localisateur de la ressource
L'élément de métadonnées «localisateur de la ressource» indiqué dans le règlement (CE) no 1205/2008 contient également tous les points d'accès à partir du fournisseur de service de données géographiques, et ces points d'accès sont identifiés comme tels de manière univoque.
2. Spécification
L'élément de métadonnées «spécification» indiqué dans le règlement (CE) no 1205/2008 fait également référence aux spécifications techniques ou contient les spécifications techniques (par exemple, le document d'orientation technique INSPIRE, mais pas uniquement) auxquelles le service de données géographiques appelable est pleinement conforme et qui fournissent tous les éléments techniques nécessaires (humains et, le cas échéant, lisibles par machine) pour permettre de l'appeler.