Règlement (UE) n° 1151/2010 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 13/06/2017 (consolidation EUR-Lex 02010R1151-20170613, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/12/2010).

TexteRèglement (UE) n° 1151/2010
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement (UE) n° 1151/2010
VersionConsolidée au 13/06/2017 (CELEX 02010R1151-20170613)
RéférenceAnnexe III du règlement (UE) n° 1151/2010EUR-Lex →

Tabulations croisées pour les besoins de l’évaluation de qualité

Pour les hypercubes exposés ci-dessous, les données suivantes doivent être fournies:

— ensemble des thèmes tels qu’ils sont visés à l’annexe II, point 2.2.1. 7) et 8),

— thèmes pour lesquels des informations ont été collectées au moyen d’un échantillon, conformément aux exigences de l’annexe II, point 2.2.1. 9),

— cohérence entre les hypercubes tels qu’ils figurent à l’annexe II, point 6.

| Thème(s) | No de référence hypercube, | Tabulations croisées pour les besoins de l’évaluation de qualité

| Total | Ventilations

| Sexe, âge | 42 | Population totale | GEO.L. SEX. AGE.H.

| Situation au regard de l’activité du moment | 18 | Population totale | GEO.L. SEX. AGE.M. CAS.L.

| Lieu de travail | 22 | Population totale | LPW.L. SEX. AGE.M.

| Localité | 4 | Population totale | GEO.L. SEX. AGE.M. LOC.

| Situation matrimoniale légale | 18 | Population totale | GEO.L. SEX. AGE.M. LMS.

| Profession | 13 | Population totale | GEO.L. SEX. AGE.M. OCC.

| Branche d’activité | 14 | Population totale | GEO.L. SEX. AGE.M. IND.H.

| Situation dans la profession | 12 | Population totale | GEO.L. SEX. AGE.M. SIE.

| Niveau d’instruction | 14 | Population totale | GEO.L. SEX. AGE.M. EDU.

| Pays/lieu de naissance |

45

26

| Population totale |

GEO.L. SEX. AGE.M. POB.M.

GEO.N. SEX. AGE.M. POB.H.

| Nationalité |

45

27

| Population totale |

GEO.L. SEX. AGE.M. COC.M.

GEO.N. SEX. AGE.M. COC.H.

| Année d’arrivée dans le pays | 25 | Population totale | GEO.L. SEX. AGE.M. YAE.L.

| Lieu de résidence habituelle un an avant le recensement | 17 | Population totale | GEO.L. SEX. AGE.M. ROY.

| Position dans le ménage | 1 | Population totale | GEO.L. SEX. AGE.M. HST.H.

| Position dans la famille | 6 | Population totale | GEO.L. SEX. AGE.M. FST.H.

|

Type de noyau familial, taille du noyau familial

(facultatif)

| 52 | Nombre total de familles | GEO.L. TFN.H. SFN.H.

|

Type de ménage privé, taille du ménage privé

(facultatif)

| 5 | Nombre total de ménages privés | GEO.L. TPH.H. SPH.H.

|

Modalités de jouissance du logement par le ménage

(facultatif)

| 5 | Nombre total de ménages privés | GEO.L. TSH. SPH.H.

| Conditions de logement | 38 | Population totale | GEO.L. SEX. AGE.M. HAR.L.

|

Type de local d’habitation

(facultatif)

| 59 | Nombre total de locaux d’habitation | GEO.L. TLQ.

|

Régime d’occupation des logements classiques

(facultatif)

| 53 | Nombre total de logements classiques | GEO.L. OCS.

|

Régime de propriété

(facultatif)

| 41 | Nombre total de logements classiques occupés | GEO.L. OWS.

|

Nombre d’occupants, superficie utile au sol et/ou nombre de pièces de l’unité de logement

(facultatif)

| 41 | Nombre total de logements classiques occupés | GEO.L. NOC.H. (UFS. ou NOR.)

|

Nombre d’occupants, norme de densité

(facultatif)

| 41 | Nombre total de logements classiques occupés | GEO.L. NOC.H. (DFS. ou DRM.)

|

Système d’adduction d’eau

(facultatif)

| 41 | Nombre total de logements classiques occupés | GEO.L. WSS.

|

Lieux d’aisances

(facultatif)

| 41 | Nombre total de logements classiques occupés | GEO.L. TOI.

|

Installations permettant de se laver

(facultatif)

| 41 | Nombre total de logements classiques occupés | GEO.L. BAT.

|

Type de chauffage

(facultatif)

| 41 | Nombre total de logements classiques occupés | GEO.L. TOH.

|

Logements par type de bâtiment

(facultatif)

| 53 | Nombre total de logements classiques | GEO.L. TOB.

|

Logements par époque de construction

(facultatif)

| 53 | Nombre total de logements classiques | GEO.L. POC.

Les hypercubes de référence pour les pondérations worig mentionnées à l’annexe II, point 2.1.1. 5) et 6), sont

— Hypercube no 42 pour les personnes physiques;

— Hypercube no 52 pour les familles;

— Hypercube no 5 pour les ménages privés;

— Hypercube no 59 pour les locaux d’habitation;

— Hypercube no 53 pour les logements classiques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02010R1151-20170613. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).