Règlement (UE) n° 1256/2010 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/12/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 1256/2010
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 1256/2010
VersionVersion d'origine (CELEX 32010R1256)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 1256/2010EUR-Lex →

TAC APPLICABLES AUX NAVIRES DE L’UNION DANS LES ZONES POUR LESQUELLES DES TAC ONT ETE FIXES PAR ESPECE ET PAR ZONE

Les tableaux suivants présentent les TAC et quotas par stock (en tonnes de poids vif), ainsi que les conditions fonctionnelles y afférentes, le cas échéant.

Les stocks de poissons sont énumérés dans l’ordre alphabétique des noms latins des espèces. Le tableau suivant met en correspondance les noms latins et les noms communs utilisés aux fins du présent règlement.

| Nom scientifique | Code alpha-3 | Nom commun

| Psetta maxima | TUR | Turbot

| Sprattus sprattus | SPR | Sprat

|

Espèce

Turbot

Psetta maxima

|

Zone

mer Noire

TUR/F3742C

| Bulgarie | 43,2 |

| Roumanie | 43,2 |

| UE | 86,4 |

| TAC | Sans objet |

TAC analytique

L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.

L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.

|

Espèce

Sprat

Sprattus sprattus

|

Zone

mer Noire

SPR/F3742C

| Bulgarie | 8032,5 |

| Roumanie | 3442,5 |

| UE | 11 475 |

| TAC | Sans objet |

TAC analytique

L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.

L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010R1256. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).