(5) Le 9 juillet 2010, dans son «avis scientifique sur la sécurité du “chitine-glucane” en tant que nouvel ingrédient alimentaire», l’EFSA (groupe sur les produits diététiques, la nutrition et les allergies) est parvenue à la conclusion que le chitine-glucane issu d’Aspergillus niger était sans danger dans les conditions d’utilisation et aux niveaux d’ingestion proposés.
Décision (CELEX 32011D0076) · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/02/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0076)
RattachementDécision (CELEX 32011D0076)
Versionacte d'origine du 02/02/2011 (CELEX 32011D0076)
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